FOURNITURE D'OUTILLAGE

Lot 1 : outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique) Lot 2 : outillage à main et consommables La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande …

CPV: 44510000 Herramientas
Lugar de ejecución:
FOURNITURE D'OUTILLAGE
Organismo adjudicador:
EAU d'AZUR
Número de premio:
2023-0037

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EAU d'AZUR
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE D'OUTILLAGE
Description : Lot 1 : outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique) Lot 2 : outillage à main et consommables
Identifiant de la procédure : 9d2422c6-d505-4653-851f-a5ac35f2fe5e
Avis précédent : c3b67852-73e1-4042-931d-fca87d42324d-01
Identifiant interne : 2023-0037
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les opérateurs économiques sont informés que la consultation se déroulera en 2 phases: 1ère phase: Remise des candidatures. Les documents attendus ainsi que la date limite de remise des candidatures sont fixés au règlement de consultation - phase candidature ; 2ème phase: Remise des offres. Une version provisoire du dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.marches-securises.fr.La version définitive du dossier de consultation sera transmise aux candidats dont la candidature aura été retenue. Le présent appel public à la concurrence a pour vocation de sélectionner des candidats admis à remettre une offre dans le cadre de la procédure en objet. Aucune offre n'est donc attendue à ce stade.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique)
Description : La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique : -montant minimum annuel : 50 000 EHT, soit 200 000 EHT sur la durée maximale de l'accord-cadre. -montant maximum annuel : 500 000 EHT, soit 2 000 000 EHT sur la durée maximale de l'accord-cadre
Identifiant interne : 2023-0037 - Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils
Options :
Description des options : Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois, pour des périodes de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le contrat est reconduit de manière expresse. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le Crystal Palace 369-371 Promenade des Anglais CS53135
Ville : Nice
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur estimée correspond à l'estimation pour la durée maximum totale de l'accord-cadre, soit 4 ans

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU d'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EAU d'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : EAU d'AZUR

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : outillage à main et consommables
Description : La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique : -montant minimum annuel : 50 000 EHT, soit 200 000 EHT sur la durée maximale de l'accord-cadre. -montant maximum annuel : 400 000 EHT, soit 1 600 000 EHT sur la durée maximale de l'accord-cadre
Identifiant interne : 2023-0037 -Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils
Options :
Description des options : Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois, pour des périodes de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le contrat est reconduit de manière expresse. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le Crystal Palace 369-371 Promenade des Anglais CS53135
Ville : Nice
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur estimée correspond à l'estimation pour la durée maximum totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU d'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EAU d'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : EAU d'AZUR

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 458 599 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FIXON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE FIXON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AC0066-01
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : EAU d'AZUR

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 322 436 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TRENOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24CA066-02
Date de conclusion du marché : 18/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : EAU d'AZUR

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EAU d'AZUR
Numéro d’enregistrement : 80263060800064
Département : EAU d'AZUR
Adresse postale : Le Crystal Palace 369/371 Promenade des Anglais
Ville : Nice
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Service achats et marché
Adresse électronique : marchespublics@eaudazur.com
Téléphone : 0489982442
Adresse internet : http://eaudazur.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Numéro d’enregistrement : 34293810700030
Ville : WASQUEHAL
Code postal : 59290
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@trenois.com
Téléphone : 0320456082
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FIXON
Numéro d’enregistrement : 43926215500021
Ville : SIX FOURS LES PLAGES
Code postal : 83140
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@fix-on.fr
Téléphone : 0494420420
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice
Code postal : 06050 Cedex 1
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics
Numéro d’enregistrement : 13001976300015
Adresse postale : Place Félix Barret CS 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282 Cedex 6
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.economie.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c7d2a5af-478a-4c53-9ac0-f82ee16f5cb1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2024 15:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00518265-2024
Numéro de publication au JO S : 168/2024
Date de publication : 29/08/2024