Fourniture d'équipements pour véhicules et engins spéciaux

Fourniture d'équipements pour véhicules et engins spéciaux pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie Fourniture de pneumatiques et prestations de services Fourniture de chaînes à neige Fourniture de batteries pour VL, PL et engins spéciaux

CPV: 34000000 Equipos de transporte y productos auxiliares, 34350000 Neumáticos para vehículos ligeros y para vehículos pesados, 34913200 Neumáticos recauchutados, 34900000 Medios de transporte y piezas de recambio diversos, 31440000 Baterías
Plazo:
30 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture d'équipements pour véhicules et engins spéciaux
Organismo adjudicador:
SDIS 74
Número de premio:
AO 8/2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SDIS 74
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'équipements pour véhicules et engins spéciaux
Description : Fourniture d'équipements pour véhicules et engins spéciaux pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie
Identifiant de la procédure : ae49dc0e-c7f5-4211-aeb1-10ed811a114c
Identifiant interne : AO 8/2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34000000 Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pneumatiques et prestations de services
Description : Fourniture de pneumatiques et prestations de services
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913200 Pneus rechapés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum annuel de 250 000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations attendues (sur les 3 derniers exercices disponibles)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales références en lien avec l'objet du marché réalisés sur les trois dernières années (montant, date, destinataire). Certificats de qualification professionnelle (ou équivalent)
Critère :
Type : Autre
Description : Déclaration justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et suivants du code de la commande publique. Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée sur 40 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré sur 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sdis74.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis74.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de chaînes à neige
Description : Fourniture de chaînes à neige
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum annuel de 15 000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations attendues (sur les 3 derniers exercices disponibles)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales références en lien avec l'objet du marché réalisés sur les trois dernières années (montant, date, destinataire). Certificats de qualification professionnelle (ou équivalent)
Critère :
Type : Autre
Description : Déclaration justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et suivants du code de la commande publique. Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée sur 60 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré sur 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sdis74.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis74.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de batteries pour VL, PL et engins spéciaux
Description : Fourniture de batteries pour VL, PL et engins spéciaux
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum annuel de 35 000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations attendues (sur les 3 derniers exercices disponibles)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales références en lien avec l'objet du marché réalisés sur les trois dernières années (montant, date, destinataire). Certificats de qualification professionnelle (ou équivalent)
Critère :
Type : Autre
Description : Déclaration justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et suivants du code de la commande publique. Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée sur 60 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré sur 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sdis74.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis74.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SDIS 74
Numéro d’enregistrement : 28741020300015
Adresse postale : 6 rue du Nant - BP 1010 - Meythet
Ville : Annecy cedex
Code postal : 74966
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@sdis74.fr
Téléphone : +33 450227632
Adresse internet : https://www.sdis74.fr/
Profil de l’acheteur : https://sdis74.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : 2 place de Verdun BP 1135
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1dc5123f-d4dc-4389-80f5-981fb83bfb8c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2024 08:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00491517-2024
Numéro de publication au JO S : 159/2024
Date de publication : 16/08/2024