Fourniture d'équipements ergonomiques pour le compte de la Haute Autorité de santé

Le présent marché alloti (2 lots) a pour objet la fourniture d?équipements ergonomiques pour le compte de la Haute Autorité de santé. Le lot n°1 concerne la fourniture de périphériques ergonomiques et accessoires afin de répondre aux besoins des agents reconnus travailleurs handicapés ou confrontés à une problématique de santé. …

CPV: 30190000 Equipo y artículos de oficina diversos
Lugar de ejecución:
Fourniture d'équipements ergonomiques pour le compte de la Haute Autorité de santé
Organismo adjudicador:
Haute Autorité de Santé
Número de premio:
2023-38/2023-39

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Haute Autorité de Santé
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'équipements ergonomiques pour le compte de la Haute Autorité de santé
Description : Le présent marché alloti (2 lots) a pour objet la fourniture d?équipements ergonomiques pour le compte de la Haute Autorité de santé.
Identifiant de la procédure : 88328799-f13c-4821-b12c-4a97bced4981
Identifiant interne : 2023-38/2023-39
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Marché alloti

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 avenue du Stade de France
Ville : Saint Denis la Plaine Cedex
Code postal : 93218
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Périphériques informatiques ergonomiques et accessoires
Description : Le lot n°1 concerne la fourniture de périphériques ergonomiques et accessoires afin de répondre aux besoins des agents reconnus travailleurs handicapés ou confrontés à une problématique de santé.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 avenue du Stade de France
Ville : Saint Denis la Plaine Cedex
Code postal : 93218
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/06/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Technique Prix Environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Haute Autorité de Santé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Haute Autorité de Santé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Haute Autorité de Santé

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mobiliers ergonomiques et accessoires
Description : Le lot n°2 concerne la fourniture de mobiliers ergonomiques et accessoires afin de répondre aux besoins des agents reconnus travailleurs handicapés ou confrontés à une problématique de santé.
Identifiant interne : 2023-39

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 avenue du Stade de France
Ville : Saint Denis la Plaine Cedex
Code postal : 93218
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/06/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : technique Prix Environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Haute Autorité de Santé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Haute Autorité de Santé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Haute Autorité de Santé

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 140 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AZERGO SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2023-38
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-38
Titre : Fourniture d'équipements ergonomiques pour le compte de la Haute Autorité de santé (HAS) Lot n°1 : Périphériques informatiques ergonomiques et accessoires
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2024
Date de conclusion du marché : 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Haute Autorité de Santé

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AZERGO SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2023-39
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-39
Titre : Fourniture d'équipements ergonomiques pour le compte de la Haute Autorité de santé Lot n°2 : Mobiliers ergonomiques et accessoires
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 13/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Haute Autorité de Santé

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Haute Autorité de Santé
Numéro d’enregistrement : 11000044500020
Département : 93
Adresse postale : 5 avenue du Stade de France
Ville : Saint denis la plaine
Code postal : 93218
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Pôle achats et marchés publics
Adresse électronique : marche.public@has-sante.fr
Téléphone : 0155933796
Adresse internet : https://www.has-sante.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.has-sante.fr
Profil de l’acheteur : https://www.has-sante.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 1300068690015
Département : 93
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil sous-bois
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AZERGO SAS
Numéro d’enregistrement : 49994663000096
Département : 69
Adresse postale : 8 rue des MÛRIERS
Ville : VOURLES
Code postal : 69390
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Romain POTHIER, Chargé de développement
Adresse électronique : contact@azergo.fr
Téléphone : 01 89 40 28 24
Adresse internet : https://www.azergo.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.azergo.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f3c65b77-1a66-4fdd-a9f5-44b156e219b0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/12/2024 15:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00740419-2024
Numéro de publication au JO S : 236/2024
Date de publication : 04/12/2024