FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES

FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE …

CPV: 33100000 Equipamiento médico, 33194100 Instrumentos y aparatos para perfusión, 33195100 Monitores
Plazo:
27 de diciembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Organismo adjudicador:
GIP RESAH
Número de premio:
2024-R042-000-000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant de la procédure : 1818a0c2-c3e9-43d7-8f53-d4f8199c92c2
Identifiant interne : 2024-R042-000-000
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant, d'une part, en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code et, d'autre part, pour les besoins de ses propres activités relatifs à la mise en oeuvre de ses activités de coopération, d'acquérir des fournitures d'équipements de perfusion et de petit monitorage. Pour chaque lot, l'accord-cadre est mono-attributaire.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 700 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 67 050 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les documents de la consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 39
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 39

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : POUSSE-SERINGUE « STAND ALONE
Description : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-001-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : POUSSE-SERINGUE AIVOC
Description : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-002-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : POMPE D'ANALGESIE PCA AMBULATOIRE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-003-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : POMPE D'ANALGESIE PCEA AMBULATOIRE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-004-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : POMPE VOLUMETRIQUE « STAND ALONE » DESTINE AUX SERVICES GENERAUX
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-005-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : STATION DE PERFUSION
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-006-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : POMPE AMBULATOIRE DE CHIMIOTHERAPIE ET MULTITHERAPIE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-007-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : POMPE DE CHIMIOTHERAPIE FIXE A PISTON DOUBLE VOIE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-008-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : POMPE A NUTRITION PARENTERALE AMBULATOIRE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-009-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : POMPE A NUTRITION ENTERALE FIXE, AMBULATOIRE, PEDIATRIQUE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-010-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : POUSSE-SERINGUE AUTONOME NUTRITION
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-011-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : SYSTEME DE PERFUSION MODULAIRE DE REANIMATION ET D?ANESTHESIE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-012-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : SOLUTION DE PREPARATION ET ADMINISTRATION DE LA NUTRITION PARENTERALE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-013-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : POMPES A INSULINE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-014-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : OXYMETRE DE POULS
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-015-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : MONITEUR TENSIOMETRE PNI + SPO2 ET TEMPERATURE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-016-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : MONITEUR HEMOGLOBINE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-017-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : CAPNOGRAPHE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-018-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : MONITEUR FONCTION CEREBRALE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-019-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : MONITEUR SPO2
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-020-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : MONITEUR DE PNI MESURE PONCTUELLE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-021-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : MONITEUR DE PNI MESURE CONTINUE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-022-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : THERMOMETRE SANS CONTACT
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-023-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : MONITEUR PNI SPO2 T° - MESURE PONCTUELLE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-024-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : MONITEUR PNI SPO2 T° - MESURE CONTINUE SANS PRESTATION D'INSTALLATION
Description : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-025-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : MONITEUR PNI SPO2 T° CONTINU POUR TRANSMISSION DES DONNEES AU SYSYTEME DE GESTION DES DONNEES PATIENT
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-026-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : MONITEUR AVANCE PNI SPO2 T° POUR TRANSMISSION DES DONNEES AU SYSTEME DE GESTION DES DONNEES PATIENT
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-027-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : CAPNOGRAPHE ET OXYMETRE DE POULS
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-028-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : MONITORAGE TRANSCUTANEE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-029-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : TELEMONITORAGE MULTIPARAMETRIQUE PORTABLE -INNOVATION
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-030-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : RECHAUFFEUR DE PERFUSION PETITS ET MOYENS DEBITS
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-031-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : MONITEUR HEMODYNAMIQUE - OPTION SUIVI DE L?OXYGENE
Description : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-032-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : MONITEUR DE TRANSMISSION NEUROMUSUCLAIRE
Description : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-033-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : CALORIMETRE A USAGE MEDICAL
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-034-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : MONITEUR HEMODYNAMIQUE PAR ANALYSE DE L'ONDE DE POULS
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-035-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 62 500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : SOLUTION DE SUIVI - ASTHME
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-036-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037

Titre : MONITEUR PORTABLE MULTIPARAMETRIQUE
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-037-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038

Titre : SOLUTION DE TELE MONITORAGE - INNOVATION
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-038-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039

Titre : SYSTEME COMPLET DE MONITORAGE MEDICAL - INNOVATION
Description : FOURNITURE D?EQUIPEMENTS DE PERFUSION ET DE PETIT MONITORAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne : 2024-R042-039-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194100 Appareils et instruments pour perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1 mars 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure ou antérieure au 1 mars 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 28 février 2026, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1 mars au 28 février de chaque année.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. les documents de la consultation sont téléchargeable, gratuitement et en libre accès la plateforme de dématérialisation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du TA de Paris
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Télécopieur : +33144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIP RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000025
Adresse postale : 47, RUE DE CHARONNE
Ville : Paris
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Pôle achat biomédical
Adresse électronique : biomed@resah.fr
Téléphone : +33155785454
Adresse internet : https://resah.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 534fd48d-5b6b-4a5f-b619-0d09e57a5538 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/11/2024 18:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00726069-2024
Numéro de publication au JO S : 232/2024
Date de publication : 28/11/2024