Fourniture d'équipements, d'installation et solutions de soins, de diagnostics et d'hygiène et exécution de prestations

Fourniture d'équipements, d'installation et solutions de soins, de diagnostics et d'hygiène et exécution de prestations Unité mobile de destruction des micro-organismes aéroportés Baignoire inclinable à porte et à hauteur variable Baignoire compacte avec accessibilité intégré Chariot douche hydraulique Chariot-douche électrique Matériel de douche et de toilettes Dispositif de la fonction …

CPV: 33190000 Instrumentos y aparatos médicos diversos, 44411200 Bañeras, 33192000 Mobiliario para uso médico, 33192300 Mobiliario para uso médico, excepto camas y mesas, 38624000 Ayudas ópticas, 18130000 Ropa para trabajos especiales, 33124210 Material para radiodiagnóstico, 33193120 Sillas de ruedas, 33192160 Camillas
Plazo:
10 de diciembre de 2024 a las 15:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture d'équipements, d'installation et solutions de soins, de diagnostics et d'hygiène et exécution de prestations
Organismo adjudicador:
Union des Groupements d'Achats Publics
Número de premio:
24U005

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'équipements, d'installation et solutions de soins, de diagnostics et d'hygiène et exécution de prestations
Description : Fourniture d'équipements, d'installation et solutions de soins, de diagnostics et d'hygiène et exécution de prestations
Identifiant de la procédure : bc60208e-537a-4e40-8d93-4670a8754264
Identifiant interne : 24U005
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 41 881 800 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : -Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise - Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres. - L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres » Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. - Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande. - La date de début indiquée au présent avis n'est qu'une date estimée. Le point de départ de la date initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. - Les montants du présent avis s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. - Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. - Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation (le cas échéant). - La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 20

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Unité mobile de destruction des micro-organismes aéroportés
Description : Unité mobile de destruction des micro-organismes aéroportés
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 060 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 16240000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Baignoire inclinable à porte et à hauteur variable
Description : Baignoire inclinable à porte et à hauteur variable
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411200 Baignoires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 764 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 3056000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Baignoire compacte avec accessibilité intégré
Description : Baignoire compacte avec accessibilité intégré
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411200 Baignoires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 348 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 5392000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Chariot douche hydraulique
Description : Chariot douche hydraulique
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 052 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 4208000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Chariot-douche électrique
Description : Chariot-douche électrique
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 296 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 13184000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Matériel de douche et de toilettes
Description : Matériel de douche et de toilettes
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 056 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 16224000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Dispositif de la fonction auditive dédié à la médecine du travail et scolaire
Description : Dispositif de la fonction auditive dédié à la médecine du travail et scolaire
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 284 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 1136000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Appareil d'exploration de la fonction auditive
Description : Appareil d'exploration de la fonction auditive
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 880 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 19520000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Appareil d'exploration de la fonction visuelle
Description : Appareil d'exploration de la fonction visuelle
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38624000 Dispositifs d'aide optique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 582 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 2910000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Système de dépistage connecté pour l'exploration de la fonction respiratoire et auditive
Description : Système de dépistage connecté pour l'exploration de la fonction respiratoire et auditive
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38624000 Dispositifs d'aide optique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 684 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 2736000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Espaces Multi-Sensoriels
Description : Espaces Multi-Sensoriels
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 867 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 19468800 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Dispositif à stimulation sensorielle facilitant l'apaisement du patient
Description : Dispositif à stimulation sensorielle facilitant l'apaisement du patient
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 1600000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Equipements de radio-protection
Description : Equipements de radio-protection
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18130000 Vêtements de travail spéciaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 116 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 16464000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Négatoscope numérique
Description : Négatoscope numérique
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33124210 Matériels de radiodiagnostic

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 390 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 6951000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Fauteuils roulants
Description : Fauteuils roulants
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 4000000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Fauteuil de transfert
Description : Fauteuil de transfert
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 960000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Chariot-brancard d'urgence
Description : Chariot-brancard d'urgence
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192160 Chariots-brancards

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 15200000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Chariot-brancard de chirurgie ophtalmologique
Description : Chariot-brancard de chirurgie ophtalmologique
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192160 Chariots-brancards

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 284 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 1136000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Dispositif auto-équilibré avec assistance robotisée pour la réeducation des membres inférieurs
Description : Dispositif auto-équilibré avec assistance robotisée pour la réeducation des membres inférieurs
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 389 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 4778400 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Exosquelette auto-porte et autonome avec assistance robotisée pour la réeducation des membres inférieurs
Description : Exosquelette auto-porte et autonome avec assistance robotisée pour la réeducation des membres inférieurs
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement à 1 reprise par période de 12 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises , à compter de la date indiquée dans la décision unilatérales de l'Ugap (ordre de service ) adressé au titulaire de premier rang. Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 389 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 4778400 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La lettre de candidature (Lc) et la déclaration du candidat (Dc) jointes au présent Dce. Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euros H.T sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis )
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AD5499B9-963B-2246-6DDB4EE3CB2960BB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d’enregistrement : 84051
Adresse postale : 1, boulevard Archimède Champs-sur-Marne
Ville : Marne La Vallée
Code postal : 77444
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : JOSSA Edward
Adresse électronique : contact@ugap.fr
Téléphone : 0164732000
Télécopieur : 0164732020
Adresse internet : http://www.ugap.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : AD5499D5-0D1D-02DB-4432432C91E517A5
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d’enregistrement : AD5499E2-C890-EB99-23D175CEE03341AB
Adresse postale : 1 boulevard Archimède Champs sur Marne
Ville : Marne la Vallée
Code postal : 77444
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse électronique : mediateur-interne@ugap.fr
Téléphone : 0164732000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4d58ee06-e2e2-487b-9b62-c0d67b536646 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2024 16:12 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00674529-2024
Numéro de publication au JO S : 216/2024
Date de publication : 06/11/2024