FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE BATTERIE DE CUISINE, VAISSELLERIE ET ACCESSOIRES

FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE BATTERIE DE CUISINE, VAISSELLERIE ET ACCESSOIRES le montant estimatif annuel est de 300 000 Euros HT Options L'option prévue est la reconduction tacite, trois (3) fois douze (12) mois.

CPV: 39222000 Artículos para catering, 39222100 Artículos desechables para catering
Plazo:
7 de abril de 2025 a las 13:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE BATTERIE DE CUISINE, VAISSELLERIE ET ACCESSOIRES
Organismo adjudicador:
Economat des armées
Número de premio:
2025-0011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE BATTERIE DE CUISINE, VAISSELLERIE ET ACCESSOIRES
Description : FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE BATTERIE DE CUISINE, VAISSELLERIE ET ACCESSOIRES
Identifiant de la procédure : 2ede4415-e056-4c61-8899-0b5bdfb998cc
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE BATTERIE DE CUISINE, VAISSELLERIE ET ACCESSOIRES
Description : le montant estimatif annuel est de 300 000 Euros HT Options L'option prévue est la reconduction tacite, trois (3) fois douze (12) mois.
Identifiant interne : 2025-0011

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant estimatif annuel est de 300 000 Euros HT Options L'option prévue est la reconduction tacite, trois (3) fois douze (12) mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Economat des armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue Delizy
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone : +33 149426454
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 149202000
Télécopieur : +33 149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c669c627-fb55-4195-bcb6-3c7e7b8efeaf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/02/2025 16:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00138711-2025
Numéro de publication au JO S : 43/2025
Date de publication : 03/03/2025