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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : M. Le maire

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE

Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE

Identifiant de la procédure : 6c51e52d-74b7-46cd-aca4-2502c9caf5c9

Avis précédent : 174a31be-c7b2-4b26-b36c-ccbfbbe03f20-01

Identifiant interne : 24_1921

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : le délai de validité des offres est de 7 mois. Les critères de jugement des offres pour tous les lots sont dans le règlement de la consultation. Pour tous les lots la recevabilité des candidatures sera analysé en prenant en compte : 1° - Renseignements concernant la situation juridique du candidat • Lettre de candidature (pouvant prendra la forme du DC1) dûment remplie. La case F1 doit être cochée car elle remplace la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique. • Le DC2 dûment complété • Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel 2° - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices devront fournir : - une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise), - le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières). 3° - Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années L'entreprise nouvellement créer pourra apporter la preuve de ses références professionnelles et de sa capacité technique en produisant tous document qu'elle estime nécessaire et notamment, les références professionnelles. En application de l'article R2142-25 du Code de la commande publique, l'appréciation des capacités d'un groupement d'opérateurs économiques est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public.

Base juridique :

Directive 2014/25/UE

ouverte - 12 mois reconductible 3 fois, soit 48 mois au maximum.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE

Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE

Identifiant interne : 2025_16815

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : LOT 2 : lot déclaré sans suite pour infructuosité. LOT 3 : lot déclaré sans suite pour infructuosité LOT 5 : lot déclaré sans suite pour infructuosité

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : 1°) Valeur technique de l'offre 45 % 2°) Prix de l'offre 50 % 3°) Performance environnementale 5 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont décris au règlement de consultation

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

Organisation qui signe le marché : M. Le maire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE

Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE

Identifiant interne : 2025_16816

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : LOT 2 : lot déclaré sans suite pour infructuosité. LOT 3 : lot déclaré sans suite pour infructuosité LOT 5 : lot déclaré sans suite pour infructuosité

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : 1°) Valeur technique de l'offre 45 % 2°) Prix de l'offre 50 % 3°) Performance environnementale 5 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont décris au règlement de consultation

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

Organisation qui signe le marché : M. Le maire

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : RENAULT RETAIL GROUP (classée premier)

Offre :

Identifiant de l’offre : RENAULT RETAIL GROUP (classée premier)

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025_16815

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024

Date de conclusion du marché : 05/03/2025

Organisation qui signe le marché : M. Le maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIES

Offre :

Identifiant de l’offre : ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025_16816

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024

Date de conclusion du marché : 05/03/2025

Organisation qui signe le marché : M. Le maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : M. Le maire

Numéro d’enregistrement : 21130055300016

Adresse postale : Hôtel de Ville - quai du port

Ville : Marseille Cedex 20

Code postal : 13233

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : guichet-dmp@marseille.fr

Téléphone : 0491551934

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIES

Numéro d’enregistrement : 98178819300010

Adresse postale : Avenue denis Padovani, Zac de Liourat

Ville : VITROLLES

Code postal : 13127

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : vitrolles@volteo.eu

Téléphone : 0488607028

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0003

Nom officiel : RENAULT RETAIL GROUP (classée premier)

Numéro d’enregistrement : 31221230100518

Adresse postale : 3 Montée du Commandant Robien

Ville : MARSEILLE

Code postal : 13011

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : stephane.maitre@renault.com

Téléphone : 0491035200

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement : 17130005600024

Adresse postale : 31 rue Jean François Leca

Ville : Marseille Cedex 6

Code postal : 13286

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone : 0491134813

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bb96f92b-08fb-4fb6-af44-55e04ba99afb - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 20/03/2025 09:18 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00185416-2025

Numéro de publication au JO S : 57/2025

Date de publication : 21/03/2025