Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement

Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement au profit des apprenants du Ministère des Armées Aéronautique et spatial Matériaux et structures Mécanique des fluides - Acoustique Technologies et applications électroniques Matériaux énergétiques de défense balistique Systèmes complexes : Spécifications, analyse et fiabilité Automatique et chaines fonctionnelles

CPV: 80340000 Servicios de educación especial
Plazo:
7 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Organismo adjudicador:
PFC-Ouest Rennes
Número de premio:
DAF_2024_001196

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : PFC-Ouest Rennes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement au profit des apprenants du Ministère des Armées
Identifiant de la procédure : cae754f1-a17b-43de-83be-429e760570be
Identifiant interne : DAF_2024_001196
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure : MAPA à bons de commande

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Formations dans le domaine de sciences et techniques de l'armement
Description : Aéronautique et spatial
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 07/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Matériaux et structures
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 07/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Formation dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Mécanique des fluides - Acoustique
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 07/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques et l'armement
Description : Technologies et applications électroniques
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 07/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Matériaux énergétiques de défense balistique
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 07/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Systèmes complexes : Spécifications, analyse et fiabilité
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 07/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Automatique et chaines fonctionnelles
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 07/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : PFC-Ouest Rennes
Numéro d’enregistrement : 13001540700013
Département : Ille-et-vilaine
Adresse postale : Quartier Foch - BP 22
Ville : Rennes Cedex 9
Code postal : 35998
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Téléphone : 0223445425
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Département : Ille-et-vilaine
Code postal : 35000
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6e5592d0-32bc-431a-8cca-43984c2cb149 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2024 12:31 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00545217-2024
Numéro de publication au JO S : 177/2024
Date de publication : 11/09/2024