FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES AU PROFIT DE PERSONNELS DU MINISTERE DES ARMEES

FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES AU PROFIT DE PERSONNELS DU MINISTERE DES ARMEES Formation de conduite en motocyclisme, locations et de véhicules (motos, quads et SSV) FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR CIRCUIT TOUTES SURFACES FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR PLATEFORME TOUTES SURFACES

CPV: 80510000 Servicios de formación especializada
Plazo:
17 de enero de 2025 a las 10:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES AU PROFIT DE PERSONNELS DU MINISTERE DES ARMEES
Organismo adjudicador:
PFC-Ouest Rennes
Número de premio:
DAF_2023_000429

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : PFC-Ouest Rennes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES AU PROFIT DE PERSONNELS DU MINISTERE DES ARMEES
Description : FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES AU PROFIT DE PERSONNELS DU MINISTERE DES ARMEES
Identifiant de la procédure : 076e205b-aa4b-4c4d-adb7-3ac4a49c4560
Identifiant interne : DAF_2023_000429
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : MAPA à bons de commande

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Formation de conduite en motocyclisme, locations et de véhicules (motos, quads et SSV)
Description : Formation de conduite en motocyclisme, locations et de véhicules (motos, quads et SSV)
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sur le site du titulaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description :
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR CIRCUIT TOUTES SURFACES
Description : FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR CIRCUIT TOUTES SURFACES
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description :
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR PLATEFORME TOUTES SURFACES
Description : FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR PLATEFORME TOUTES SURFACES
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sur le site du titulaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description :
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : PFC-Ouest Rennes
Numéro d’enregistrement : 130 015 407 00013
Département : Ille(et-Vilaine
Adresse postale : Quartier FOCH - BP22
Ville : Rennes cedex 9
Code postal : 35998
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Téléphone : 02 23 44 54 10
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 02 23 21 28 28
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5398f1c0-a0f8-4783-9521-7927d4ec8587 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/12/2024 06:54 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00751044-2024
Numéro de publication au JO S : 239/2024
Date de publication : 09/12/2024