FABRICATION, LIVRAISON ET INSTALLATION D'ELEMENTS DE SIGNALETIQUE BATIMENTAIRE POUR L'EFS OCCITANIE

Le marché a pour objet la fabrication, la livraison et l'installation d'éléments de signalétique bâtimentaire intérieures et / ou extérieures pour les sites de l'Etablissement Français du Sang Occitanie Pyrénées Méditerranée. Le marché a pour objet la fabrication, la livraison et l'installation d'éléments de signalétique bâtimentaire intérieures et / ou …

CPV: 34928471 Materiales de señalización, 45233290 Instalación de señales de tráfico
Lugar de ejecución:
FABRICATION, LIVRAISON ET INSTALLATION D'ELEMENTS DE SIGNALETIQUE BATIMENTAIRE POUR L'EFS OCCITANIE
Organismo adjudicador:
Etablissement Français du Sang Occitanie
Número de premio:
EFSOCPM231

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Français du Sang Occitanie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FABRICATION, LIVRAISON ET INSTALLATION D'ELEMENTS DE SIGNALETIQUE BATIMENTAIRE POUR L'EFS OCCITANIE
Description : Le marché a pour objet la fabrication, la livraison et l'installation d'éléments de signalétique bâtimentaire intérieures et / ou extérieures pour les sites de l'Etablissement Français du Sang Occitanie Pyrénées Méditerranée.
Identifiant de la procédure : 74d9ff39-306f-4018-88df-e43bd04aa51e
Avis précédent : 10430cd9-33f8-41a7-a163-2e39ea1d4c55-01
Identifiant interne : EFSOCPM231
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fabrication, livraison et installation d'éléments de signalétiques bâtimentaires sur les sites de : Albi, Auch, Cahors, Castres, Montauban, Rodez, Tarbes, Toulouse
Description : Le marché a pour objet la fabrication, la livraison et l'installation d'éléments de signalétique bâtimentaire intérieures et / ou extérieures pour les sites de l'Etablissement Français du Sang Occitanie Pyrénées Méditerranée de Albi, Auch, Cahors, Castres, Montauban, Rodez, Tarbes, Toulouse
Identifiant interne : EFSOCPM231 LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible expressément 3 fois pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser 48 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution concerne la région Occitanie sur les sites de : Albi, Auch, Cahors, Castres, Montauban, Rodez, Tarbes, Toulouse.

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fournitures complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires qui sera exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, - et en partie par la conclusion de marchés subséquents qui pourront eux-mêmes s'exécuter à bons de commande

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix apprécié au travers de deux simulations par lot durant l'analyse des offres : - La première simulation de commande réalisée à partir d'un projet par lot (lot 1 : site du Plateau Technique / lot 2 : site de Perpignan) relatif à la fabrication, livraison, installation de signalétiques bâtimentaires d'un site de l'EFS - La seconde simulation réalisée avec les prix du BPU (35 points) et représente une simulation de commande sur la base d'une fourniture, livraison, installation de signalétiques bâtimentaires pour un ou plusieurs sites de l'EFS.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Pertinence de la méthodologie 15 points ; - Qualité des produits et des prestations (garantie, SAV) : 10 points ; - Moyens humains : 5 points ; - Références : 5 points
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche en matière de RSE dans le cadre du marché : - Réduction des prélèvements des ressources ; - Procédés de fabrication respectueux de l'environnement ; - Actions pour éviter le suremballage et la production de déchets ; - Valorisation des déchets et recyclage des déchets des signalétiques déposées ; - Sensibilisation des intervenants aux problématiques environnementales liées à l'exécution du marché ; - Planification des transports, mode de transports et véhicules utilisés pour la livraison des produits et leur installation. - Politique en faveur de l'insertion de personnes éloignées de l'emploi.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le Tribunal administratif de Toulouse : - Avant la signature du contrat, un référé précontractuel sur le fondement des articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au BOAMP de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R.421-7 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Etablissement Français du Sang Occitanie
Organisation qui exécute le paiement : Etablissement Français du Sang Occitanie
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Occitanie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fabrication, livraison et installation d'éléments de signalétiques bâtimentaires sur les sites de : Alès, Béziers, Carcassonne, Mende, Montpellier Cazal, Montpellier La Colombière, Narbonne, Nîmes, Perpignan, Sète
Description : Le marché a pour objet la fabrication, la livraison et l'installation d'éléments de signalétique bâtimentaire intérieures et / ou extérieures pour les sites de l'Etablissement Français du Sang Occitanie Pyrénées Méditerranée de Alès, Béziers, Carcassonne, Mende, Montpellier Cazal, Montpellier La Colombière, Narbonne, Nîmes, Perpignan, Sète
Identifiant interne : EFSOCPM231 LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible expressément 3 fois pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution concerne la région Occitanie sur les sites de : Alès, Béziers, Carcassonne, Mende, Montpellier Cazal, Montpellier La Colombière, Narbonne, Nîmes, Perpignan, Sète.

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fournitures complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 64 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires qui sera exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, - et en partie par la conclusion de marchés subséquents qui pourront eux-mêmes s'exécuter à bons de commande

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix apprécié au travers de deux simulations par lot durant l'analyse des offres : - La première simulation de commande réalisée à partir d'un projet par lot (lot 1 : site du Plateau Technique / lot 2 : site de Perpignan) relatif à la fabrication, livraison, installation de signalétiques bâtimentaires d'un site de l'EFS - La seconde simulation réalisée avec les prix du BPU (35 points) et représente une simulation de commande sur la base d'une fourniture, livraison, installation de signalétiques bâtimentaires pour un ou plusieurs sites de l'EFS.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Pertinence de la méthodologie 15 points ; - Qualité des produits et des prestations (garantie, SAV) : 10 points ; - Moyens humains : 5 points ; - Références : 5 points
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche en matière de RSE dans le cadre du marché : - Réduction des prélèvements des ressources ; - Procédés de fabrication respectueux de l'environnement ; - Actions pour éviter le suremballage et la production de déchets ; - Valorisation des déchets et recyclage des déchets des signalétiques déposées ; - Sensibilisation des intervenants aux problématiques environnementales liées à l'exécution du marché ; - Planification des transports, mode de transports et véhicules utilisés pour la livraison des produits et leur installation. - Politique en faveur de l'insertion de personnes éloignées de l'emploi.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le Tribunal administratif de Toulouse : - Avant la signature du contrat, un référé précontractuel sur le fondement des articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au BOAMP de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R.421-7 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Occitanie

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 80 510 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 38 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS CAMELEON / PICTO Toulouse
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE_CAMELON_PICTO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 21B24004-01
Titre : fabrication, livraison et installation d'éléments de signalétiques bâtimentaires sur les sites de : Albi, Auch, Cahors, Castres, Montauban, Rodez, Tarbes, Toulouse
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/08/2024
Date de conclusion du marché : 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Occitanie
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE SIGNALETIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE_FRANCE_SIGNALETIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 21B24004-01
Titre : fabrication, livraison et installation d'éléments de signalétiques bâtimentaires sur les sites de : Albi, Auch, Cahors, Castres, Montauban, Rodez, Tarbes, Toulouse
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/08/2024
Date de conclusion du marché : 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Occitanie
Lauréat :
Nom officiel : SARL L'IMPRIMERIE DES CORREZIENS ENSIGNE GRAPHITTI ET TARREGA SIGNALETIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE_IMPRIMERIE_CORREZIENS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 21B24004-01
Titre : fabrication, livraison et installation d'éléments de signalétiques bâtimentaires sur les sites de : Albi, Auch, Cahors, Castres, Montauban, Rodez, Tarbes, Toulouse
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/08/2024
Date de conclusion du marché : 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Occitanie

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 47 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRANCE SIGNALETIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE_FRANCE SIGNALETIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 21B24004-02
Titre : fabrication, livraison et installation d'éléments de signalétiques bâtimentaires sur les sites de : Alès, Béziers, Carcassonne, Mende, Montpellier Cazal, Montpellier La Colombière, Narbonne, Nîmes, Perpignan, Sète
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/08/2024
Date de conclusion du marché : 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Occitanie
Lauréat :
Nom officiel : SARL L'IMPRIMERIE DES CORREZIENS ENSIGNE GRAPHITTI ET TARREGA SIGNALETIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE_IMPRIMERIE_CORREZIENS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 21B24004-02
Titre : fabrication, livraison et installation d'éléments de signalétiques bâtimentaires sur les sites de : Alès, Béziers, Carcassonne, Mende, Montpellier Cazal, Montpellier La Colombière, Narbonne, Nîmes, Perpignan, Sète
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/08/2024
Date de conclusion du marché : 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Occitanie
Lauréat :
Nom officiel : CA C FAIT.COM
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE_CA_C_FAIT.COM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 21B24004-02
Titre : fabrication, livraison et installation d'éléments de signalétiques bâtimentaires sur les sites de : Alès, Béziers, Carcassonne, Mende, Montpellier Cazal, Montpellier La Colombière, Narbonne, Nîmes, Perpignan, Sète
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/08/2024
Date de conclusion du marché : 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Occitanie

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Français du Sang Occitanie
Numéro d’enregistrement : 42882285200151
Adresse postale : Avenue de Grande-Bretagne BP3210
Ville : TOULOUSE CEDEX
Code postal : 31027
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Etablissement Français du Sang Occitanie Service achats 97 rue de Fenouillet 31200 TOULOUSE
Adresse électronique : ocpm-achats-marches@efs.sante.fr
Téléphone : 0561312020
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CA C FAIT.COM
Numéro d’enregistrement : 51146667400039
Adresse postale : 377 rue de la Manade Lot 1A ZAC Les Cousteliers
Ville : CASTRIES
Code postal : 34160
Pays : France
Adresse électronique : contact@ca-c-fait.fr
Téléphone : 0411934415
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SARL L'IMPRIMERIE DES CORREZIENS ENSIGNE GRAPHITTI ET TARREGA SIGNALETIQUE
Numéro d’enregistrement : 80916898200035
Adresse postale : 4 rue Antoine Becquerel
Ville : LAUNAGUET
Code postal : 31140
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@groupeafb.com
Téléphone : 0534335212
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FRANCE SIGNALETIQUE
Numéro d’enregistrement : 500 409 933 000 40
Adresse postale : ZA de la Masquère - 737 rue de l'Hers
Ville : Escalquens
Code postal : 31750
Pays : France
Adresse électronique : commercial@francesignaletique.fr
Téléphone : 0561254460
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS CAMELEON / PICTO Toulouse
Numéro d’enregistrement : 351 252 416 00034
Adresse postale : 13, rue Isabelle Eberhardt
Ville : Toulouse
Code postal : 31200
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@pictotoulouse.com
Téléphone : 0561572025
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 173 100 058 00010
Adresse postale : 68 RUE RAYMOND IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2bb07191-6393-4983-bed1-df94baf5e9f5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/08/2024 11:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00525016-2024
Numéro de publication au JO S : 170/2024
Date de publication : 02/09/2024