Fabrication, fourniture et pose d'une gamme de mobilier d'information pour les opérations d'aménagement de la SEM InnoVia et de la SPL SAGES sur la ville de Grenoble et sa métropole, dans le cadre d'un groupement de commandes.

L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations de fabrication, fourniture et pose d'une gamme de mobilier d'information pour les opérations d'aménagement de la SEM InnoVia et de la SPL SAGES sur la ville de Grenoble et sa …

CPV: 34928400 Mobiliario urbano
Lugar de ejecución:
Fabrication, fourniture et pose d'une gamme de mobilier d'information pour les opérations d'aménagement de la SEM InnoVia et de la SPL SAGES sur la ville de Grenoble et sa métropole, dans le cadre d'un groupement de commandes.
Organismo adjudicador:
SEM INNOVIA
Número de premio:
INN-2024-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEM INNOVIA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fabrication, fourniture et pose d'une gamme de mobilier d'information pour les opérations d'aménagement de la SEM InnoVia et de la SPL SAGES sur la ville de Grenoble et sa métropole, dans le cadre d'un groupement de commandes.
Description : L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations de fabrication, fourniture et pose d'une gamme de mobilier d'information pour les opérations d'aménagement de la SEM InnoVia et de la SPL SAGES sur la ville de Grenoble et sa métropole, dans le cadre d'un groupement de commandes. Lieu d'exécution des prestations : secteurs Zac Presqu'ile, Zac Bouchayer et Zac Flaubert à Grenoble essentiellement. et potentiellement d'une manière générale, selon la demande des collectivités, sur toutes les opérations d'aménagement, actuelles ou future suivies par la SEM InnoVia ou la SPL SAGES.
Identifiant de la procédure : 4627880a-4f08-482f-a790-22a6fd3242ef
Avis précédent : 70c21a9e-6028-4bc0-91a7-1b68c5ac9aa6-01
Identifiant interne : INN-2024-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fabrication, fourniture et pose d'une gamme de mobilier d'information pour les opérations d'aménagement de la SEM INNOVIA et de la SPL SAGES ur la ville de Grenoble et sa métropole, dans le cadre d'un groupement de commandes.
Description : Fabrication, fourniture et pose d'une gamme de mobilier d'information pour les opérations d'aménagement de la SEM INNOVIA et de la SPL SAGES ur la ville de Grenoble et sa métropole, dans le cadre d'un groupement de commandes.
Identifiant interne : INN-2024-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 48 mois

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui signe le marché : SEM INNOVIA

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 350 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOLERIE FOREZIENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre Tolerie Forezienne
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : INN 2024-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2024
Date de conclusion du marché : 25/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SEM INNOVIA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SEM INNOVIA
Numéro d’enregistrement : 341 307 304 00038
Ville : GRENOBLE
Pays : France
Adresse électronique : contact@grinnters.fr
Téléphone : 0476484809
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TOLERIE FOREZIENNE
Numéro d’enregistrement : 88555028500013
Ville : BONSON
Pays : France
Adresse électronique : t.farizon@tolerie-forezinne.com
Téléphone : 0477551710
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement : 176 901 114 00403
Adresse postale : 67 Rue Servient
Ville : LYON
Code postal : 69003
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0f6baa49-3826-4470-b08f-e364ebff6095 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2024 17:08 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00505444-2024
Numéro de publication au JO S : 163/2024
Date de publication : 22/08/2024