Fabrication, fourniture et livraison de totems d'arrêt de navettes pour la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre

La présente consultation concerne la fabrication, la fourniture et la livraison de totems d'arrêt pour les lignes des navettes saisonnières du Giffre gérées par la CCMG, ainsi que les lignes de transport scolaire La présente consultation concerne la fabrication, la fourniture et la livraison de totems d'arrêt pour les lignes …

CPV: 34928000 Mobiliario para carreteras, 34928440 Postes de parada de autobús
Plazo:
22 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fabrication, fourniture et livraison de totems d'arrêt de navettes pour la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre
Organismo adjudicador:
Communauté de communes des Montagnes du Giffre
Número de premio:
TOTEMS NAV

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes des Montagnes du Giffre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fabrication, fourniture et livraison de totems d'arrêt de navettes pour la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre
Description : La présente consultation concerne la fabrication, la fourniture et la livraison de totems d'arrêt pour les lignes des navettes saisonnières du Giffre gérées par la CCMG, ainsi que les lignes de transport scolaire
Identifiant de la procédure : a6ad147d-70f8-4539-b433-701291106c32
Identifiant interne : TOTEMS NAV
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928000 Mobilier routier

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4268 route de Samoëns
Ville : Taninges
Code postal : 74440
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fabrication, fourniture et livraison de totems d'arrêt de navettes pour la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre
Description : La présente consultation concerne la fabrication, la fourniture et la livraison de totems d'arrêt pour les lignes des navettes saisonnières du Giffre gérées par la CCMG, ainsi que les lignes de transport scolaire
Identifiant interne : F-PF-68729

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928000 Mobilier routier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4268 route de Samoëns
Ville : Taninges
Code postal : 74440
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Indication de la politique environnementale de l'entreprise et ses labels (Iso 14001...), des mesures de gestion environnementale

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/01/2025 18:00 +01:00
Lieu : Taninges
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2041BA22-D17A-6681-605C8060FA101EAB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté de communes des Montagnes du Giffre
Numéro d’enregistrement : 3809
Adresse postale : 508 Avenue des Thézières
Ville : Taninges
Code postal : 74440
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : BOUVET Stéphane
Adresse électronique : accueil@montagnesdugiffre.fr
Téléphone : 0450476200
Adresse internet : http://mp74.fr
Profil de l’acheteur : http://mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 2041BA3D-D6F9-0F4B-C5F7E079D2A1689F
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 379fe272-18fc-47de-9697-82c595d19571 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/12/2024 16:11 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00774114-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024