Fabrication de petits matériels individuels pour l'alimentation

Fabrication de petits matériels individuels pour l'alimentation 3 articles Gourde + Quart inox + Enveloppe textile marmites inox

CPV: 37414000 Material de acampada
Plazo:
4 de febrero de 2025 a las 15:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fabrication de petits matériels individuels pour l'alimentation
Organismo adjudicador:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Número de premio:
DAF_2024_000225

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MINARM/SCA/PFC-RBT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fabrication de petits matériels individuels pour l'alimentation
Description : Fabrication de petits matériels individuels pour l'alimentation
Identifiant de la procédure : f6fcb386-615e-4b04-95ac-6cc5046b4cfe
Identifiant interne : DAF_2024_000225
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37414000 Articles de camping

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : RAMBOUILLET
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Ensemble gourde individuelle
Description : 3 articles Gourde + Quart inox + Enveloppe textile
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37414000 Articles de camping

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 rue de Groussay - Quartier Estienne
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 939 392 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Conditions de participation
Description : Les conditions de participation et d'attribution (qualité, prix, performance environnementale) sont disponibles dans le règlement de la consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/02/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres : MINARM/SCA/PFC-RBT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Marmites inox
Description : marmites inox
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37414000 Articles de camping

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 rue de Groussay - Quartier Estienne
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 422 036 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Conditions de participation
Description : Les conditions de participation et d'attribution (qualité, prix, performance environnementale) sont disponibles dans le règlement de la consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/02/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres : MINARM/SCA/PFC-RBT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MINARM/SCA/PFC-RBT
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Département : Plate-forme commissariat Rambouillet
Adresse postale : 11 rue de Groussay Quartier Estienne CS 70106
Ville : Rambouillet cedex
Code postal : 78513
Pays : France
Téléphone : +33 134576462
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Département : Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33 139205400
Télécopieur : +33 139205797
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b91636ad-5644-4d25-9f0d-6360f68ad67b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 16:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00480035-2024
Numéro de publication au JO S : 155/2024
Date de publication : 09/08/2024