F241MRS012 acquisition microscope Lightsheet 7

Acquisition, livraison, installation et mise en service d'un microscope à illumination en feuillet de lumière Lightsheet 7 Acquisition, livraison, installation et mise en service d'un microscope à illumination en feuillet de lumière Lightsheet 7

CPV: 38634000 Microscopios ópticos
Lugar de ejecución:
F241MRS012 acquisition microscope Lightsheet 7
Organismo adjudicador:
INSERM DELEGATION REGIONALE PACE ET CORSE
Número de premio:
F241MRS012/2024-22

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INSERM DELEGATION REGIONALE PACE ET CORSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : F241MRS012 acquisition microscope Lightsheet 7
Description : Acquisition, livraison, installation et mise en service d'un microscope à illumination en feuillet de lumière Lightsheet 7
Identifiant de la procédure : 7cf8afd8-e9fa-4fd2-bb69-eacba64f924b
Identifiant interne : F241MRS012/2024-22
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : ARTICLE R2122-3 3° CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38634000 Microscopes optiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 avenue Mozart - CS20172
Ville : Marseille
Code postal : 13276
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 431 592 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : F241MRS012
Description : Acquisition, livraison, installation et mise en service d'un microscope à illumination en feuillet de lumière Lightsheet 7
Identifiant interne : F241MRS012

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38634000 Microscopes optiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MARSEILLE
Code postal : 13276
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique de l'offre, performance environnementale de l'offre, coût de l'offre
Ordre d’importance : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du même code peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d’attribution. Un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision « Département de Tarn et Garonne » ( CE,Ass, 4 avril 2014, n° 358994 ). Ce recours peut être assorti d’une demande tendant , sur le fondement de l’article L521-1 du code de justice administrative à la suspension de l’exécution du contrat .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTEREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSERM DELEGATION REGIONALE PACE ET CORSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INSERM DELEGATION REGIONALE PACE ET CORSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : INSERM DELEGATION REGIONALE PACE ET CORSE
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 431 592 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : ARTICLE R2122-3 3° CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARL ZEISS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOCIETE CARL ZEISS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 431 592 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : F241MRS012
Titre : Acquisition, livraison, installation et mise en service d'un microscope à illumination en feuillet de lumière Lighsheet 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/08/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : INSERM DELEGATION REGIONALE PACE ET CORSE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 431 592 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 431 592 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INSERM DELEGATION REGIONALE PACE ET CORSE
Numéro d’enregistrement : 18003604801674
Département : BOUCHES DU RHONE
Adresse postale : 18 avenue Mozart - CS20172
Ville : MARSEILLE CEDEX 09
Code postal : 13276
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.dr-marseille@inserm.fr
Téléphone : 0491827027
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Département : BOUCHES DU RHONE
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COMITE CONSULTATIF INTEREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Département : BOUCHES DU RHONE
Adresse postale : place Félix Baret CS 80001
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282 MARSEILLE CEDEX 06
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CARL ZEISS
Numéro d’enregistrement : 71980166400215
Département : HAUTS DE SEINE
Adresse postale : 15 avenue Edouard Belin
Ville : RUEIL MALMAISON
Code postal : 92500
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : info.microscopy.fr@zeiss.com
Téléphone : 0134802000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a933c23a-b81d-49ab-a4b5-0436f4aaaf07 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 09:20 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00543889-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024