Exploitation forestière mécanisée Gironde Dordogne Landes

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière mécanisée de petits bois, bois moyens et gros bois dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le périmètre de l'Agence Territoriale Landes-Nord-Aquitaine del'Office National des Forêts - Départements : Gironde - Dordogne - Landes …

CPV: 77211100 Servicios de producción maderera
Plazo:
14 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Exploitation forestière mécanisée Gironde Dordogne Landes
Organismo adjudicador:
OFFICE NATIONAL DES FORETS
Número de premio:
2024-8365-009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Exploitation forestière mécanisée Gironde Dordogne Landes
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière mécanisée de petits bois, bois moyens et gros bois dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le périmètre de l'Agence Territoriale Landes-Nord-Aquitaine del'Office National des Forêts - Départements : Gironde - Dordogne - Landes
Identifiant de la procédure : 826f3401-e3b7-4179-8d6f-e09a51522080
Identifiant interne : 2024-8365-009
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Exploitation forestière mécanisée - Gironde
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière de petits bois, bois moyens et gros bois dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le périmètre de l'Agence Territoriale Landes-Nord-Aquitaine - Département de Gironde
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après notification de rejet d'offres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Exploitation forestière mécanisée - Dordogne
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière de petits bois, bois moyens et gros bois dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le périmètre de l'Agence Territoriale Landes-Nord-Aquitaine - Département Dordogne
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après l'envoi de la lettre de rejet d'offre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Exploitation forestière mécanisée - Landes
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière de petits bois, bois moyens et gros bois dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le périmètre de l'Agence Territoriale Landes-Nord-Aquitaine - Département des Landes
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après l'envoi de la notification de rejet d'offre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot à marchés subséquents - Périmètre : Direction Territoriale Centre Ouest Aquitaine
Description : Ce lot s'exécute uniquement par marchés subséquents et a pour objet une remise en compétition de l'ensemble des attributaires de la consultation lorsqu'un des titulaires des lots 1 à 3 est indisponible pour réaliser les prestations commandées
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après l'envoi de la lettre de notification de rejet d'offre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d’enregistrement : 66204311603020
Ville : BP 18 100 Boulevard de la Salle 45760 Boigny sur bionne
Code postal : 45760
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : dominique.larigauderie@onf.fr
Téléphone : 0611175311
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d7a0230f-9fcc-4cd8-8293-411bad7f0377 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 15:08 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00542707-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024