Exploitation des ouvrages d’assainissement

Exploitation des ouvrages d’assainissement Exploitation des ouvrages d’assainissement

CPV: 90420000 Servicios de tratamiento de aguas residuales
Plazo:
17 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Exploitation des ouvrages d’assainissement
Organismo adjudicador:
COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Exploitation des ouvrages d’assainissement
Description : Exploitation des ouvrages d’assainissement
Identifiant de la procédure : c403402a-61e2-4a26-b5b9-5536c5a0acd0
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Exploitation des ouvrages d’assainissement
Description : Exploitation des ouvrages d’assainissement

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Communauté de Communes Conques Marcillac

5.1.3 Durée estimée

Durée : 58 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC
Numéro d’enregistrement : COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC
Département : AVEYRON
Adresse postale : 28 AVENUE GUSTAVE BESSIERE
Ville : MARCILLAC VALLON
Code postal : 12330
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cc-conques-marcillac.fr
Téléphone : 0565718620
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 169201-2025
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Date de remise des offres et durée du marché

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Date de remise des offres et durée du marché
Les documents de marché ont été modifiés le : 17/03/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 29ca3bbb-8d87-4ab2-8007-2af66d23c4cb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 14:55 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00177596-2025
Numéro de publication au JO S : 55/2025
Date de publication : 19/03/2025