Exploitation des installations thermiques et électriques collectives et individuelles de chauffage, d'ECS et VMC des résidences de l'OPH 05

Exploitation des installations thermiques et électriques collectives et individuelles de chauffage, d'ECS et VMC des résidences de l'OPH 05 L'Objet du présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à la conduite, l'entretien courant (P2), la garantie totale (P3) : - des installations de production et de distribution de chauffage (électricité) …

CPV: 50720000 Servicios de reparación y mantenimiento de calefacción central, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento, 71314200 Servicios de gestión de energía, 09122110 Gas propano licuado, 09123000 Gas natural, 09135100 Petróleo para calefacción
Plazo:
22 de abril de 2025 a las 11:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Exploitation des installations thermiques et électriques collectives et individuelles de chauffage, d'ECS et VMC des résidences de l'OPH 05
Organismo adjudicador:
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DES HAUTES ALPES
Número de premio:
LOT 01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DES HAUTES ALPES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Exploitation des installations thermiques et électriques collectives et individuelles de chauffage, d'ECS et VMC des résidences de l'OPH 05
Description : Exploitation des installations thermiques et électriques collectives et individuelles de chauffage, d'ECS et VMC des résidences de l'OPH 05
Identifiant de la procédure : 33ac9d05-a73d-495a-aeae-cc060126c84f
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09122110 Propane liquéfié
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, ne doit pas entrer dans un cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 01 : exploitation des installations électriques de chauffage, d'ECS et de VMC - secteur Nord
Description : L'Objet du présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à la conduite, l'entretien courant (P2), la garantie totale (P3) : - des installations de production et de distribution de chauffage (électricité) - des installations de VMC sanitaire
Identifiant interne : LOT 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Voir Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 02 : exploitation des installations électriques de chauffage, d'ECS et de VMC - secteur Gap
Description : L'Objet du présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à la conduite, l'entretien courant (P2), la garantie totale (P3) : - des installations de production et de distribution de chauffage (électricité) - des installations de VMC sanitaire
Identifiant interne : LOT 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Voir Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 03 : exploitation des installations électriques de chauffage, d'ECS et de VMC - secteur Sud
Description : L'Objet du présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à la conduite, l'entretien courant (P2), la garantie totale (P3) : - des installations de production et de distribution de chauffage (électricité) - des installations de VMC sanitaire
Identifiant interne : LOT 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Voir Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 04 : exploitation des installations thermiques collectives de chauffage, d'ECS et de VMC - secteur Nord
Description : L'Objet du présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à : ▪ La fourniture d'énergie pour les productions de chauffage et d'eau chaude sanitaire en chaufferies (P1) ▪ La conduite, l'entretien courant (P2), la garantie totale (P3) : -des installations de production et de distribution de chauffage (combustible Fioul, Propane), et lorsqu'elles existent d'eau chaude sanitaire -des installations de traitement d'eau chaude sanitaire (le cas échéant) - des installations secondaires de chauffage des sous-stations de réseau de chaleur - des installations solaires thermiques - des installations de VMC sanitaire
Identifiant interne : LOT 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09122110 Propane liquéfié
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Voir Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 05 : exploitation des installations thermiques collectives de chauffage, d'ECS et de VMC - secteur Gap
Description : L'Objet du présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à : ▪ La fourniture d'énergie pour les productions de chauffage et d'eau chaude sanitaire en chaufferies (P1) ▪ La conduite, l'entretien courant (P2), la garantie totale (P3) : - des installations de production et de distribution de chauffage (Gaz naturel), et lorsqu'elles existent d'eau chaude sanitaire - des installations de traitement d'eau chaude sanitaire (le cas échéant) - des installations secondaires de chauffage des sous-stations de réseau de chaleur - des installations solaires thermiques -des installations de VMC sanitaire
Identifiant interne : LOT 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09123000 Gaz naturel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Voir Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 06 : exploitation des installations thermiques collectives de chauffage, d'ECS et de VMC - secteur Sud
Description : L'Objet du présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à : ▪ La fourniture d'énergie pour les productions de chauffage et d'eau chaude sanitaire en chaufferies (P1) ▪ La conduite, l'entretien courant (P2), la garantie totale (P3) : - des installations de production et de distribution de chauffage (combustible Fioul, Propane, Gaz naturel), et lorsqu'elles existent d'eau chaude sanitaire - des installations de traitement d'eau chaude sanitaire (le cas échéant) - des installations secondaires de chauffage des sous-stations de réseau de chaleur - des installations solaires thermiques - des installations de VMC sanitaire
Identifiant interne : LOT 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09122110 Propane liquéfié
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Voir Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 07 : exploitation des installations individuelles de chauffage, d'ECS et de VMC - secteur Nord
Description : L'Objet du présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à la conduite, l'entretien courant (P2), la garantie totale (P3) : - des installations de production et de distribution de chauffage (combustible Propane, Gaz naturel, etc… et électricité), et lorsqu'elles existent d'eau chaude sanitaire - des installations de traitement d'eau chaude sanitaire (le cas échéant) - des installations solaires thermiques - des installations de VMC sanitaire
Identifiant interne : LOT 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Voir Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 08 : exploitation des installations individuelles de chauffage, d'ECS et de VMC - secteur Gap
Description : L'Objet du présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à la conduite, l'entretien courant (P2), la garantie totale (P3) : - des installations de production et de distribution de chauffage (combustible Propane, Gaz naturel, etc… et électricité), et lorsqu'elles existent d'eau chaude sanitaire - des installations de traitement d'eau chaude sanitaire (le cas échéant) - des installations solaires thermiques - des installations de VMC sanitaire
Identifiant interne : LOT 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Voir Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 09 : exploitation des installations individuelles de chauffage, d'ECS et de VMC - secteur Sud
Description : L'Objet du présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à la conduite, l'entretien courant (P2), la garantie totale (P3) : - des installations de production et de distribution de chauffage (combustible Propane, Gaz naturel, etc… et électricité), et lorsqu'elles existent d'eau chaude sanitaire - des installations de traitement d'eau chaude sanitaire (le cas échéant) - des installations solaires thermiques - des installations de VMC sanitaire
Identifiant interne : LOT 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Voir Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DES HAUTES ALPES
Numéro d’enregistrement : 44504689900016
Adresse postale : 23 boulevard Georges Pompidou CS 86004
Ville : Gap cedex
Code postal : 05003
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Adresse électronique : dt.marches@oph05.fr
Téléphone : 0492402727
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 282387b0-4128-42ce-97c7-2bcc0e4825e1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/03/2025 10:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00168965-2025
Numéro de publication au JO S : 53/2025
Date de publication : 17/03/2025