Etude, Prototypage et Acquisition des MIK(s) (Multipole Injection Kicker) du futur anneau de stockage de SOLEIL II

Dans le cadre de l'Upgrade « SOLEILII », le Synchrotron SOLEIL situé à Saint-Aubin (91) lance un Partenariat d'Innovation qui aura pour but de faciliter les phases d'études, de R&D et de prototypage, jusqu'à la fabrication des aimants finaux, par le biais d'un contrat individuel avec chaque entreprise sélectionnée. Ce …

CPV: 38000000 Equipo de laboratorio, óptico y de precisión (excepto gafas), 73300000 Diseño y ejecución en materia de investigación y desarrollo
Lugar de ejecución:
Etude, Prototypage et Acquisition des MIK(s) (Multipole Injection Kicker) du futur anneau de stockage de SOLEIL II
Organismo adjudicador:
SYNCHROTRON SOLEIL
Número de premio:
2024-084-TB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYNCHROTRON SOLEIL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Etude, Prototypage et Acquisition des MIK(s) (Multipole Injection Kicker) du futur anneau de stockage de SOLEIL II
Description : Dans le cadre de l'Upgrade « SOLEILII », le Synchrotron SOLEIL situé à Saint-Aubin (91) lance un Partenariat d'Innovation qui aura pour but de faciliter les phases d'études, de R&D et de prototypage, jusqu'à la fabrication des aimants finaux, par le biais d'un contrat individuel avec chaque entreprise sélectionnée. Ce contrat couvrira l'ensemble des phases que constituent le Partenariat d'Innovation. Chacune de ces phases sera discutée et négociée indépendamment avec chacun des Partenaires. La procédure se déroulera en deux étapes successives : 1) Etape Candidature 2)Etape Offre : Analyse des offres et Choix des Partenaires à participer au Partenariat d'Innovation.
Identifiant de la procédure : 0a24e432-57b5-4644-8d28-f766d1013b05
Identifiant interne : 2024-084-TB
Type de procédure : Partenariat d’innovation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : L'Orme des Merisiers Départementale 128
Ville : SAINT-AUBIN
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Cette annonce consiste à sélectionner les candidats (Etape 1). Seuls les candidats sélectionnés recevront alors un dossier complet de l'appel d'offres et seront invités à soumettre une offre (Etape 2). A l'étape 2, le marché public comprendra un ou des critère(s) environnemental(aux) comme critère d'attribution du marché. ( Pour information, SOLEIL sera fermé à compter du samedi 21 décembre 2024 jusqu'au dimanche 5 janvier 2025 inclus )
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Etude, Prototypage et Acquisition des MIK(s) (Multipole Injection Kicker) du futur anneau de stockage de SOLEIL II
Description : Le présent règlement a pour objet de définir les conditions selon lesquelles se déroulera la mise en place d'un Partenariat d'Innovation relative à l'étude, la conception et la fabrication de ou des prototypes MIK, et la réalisation à plusieurs exemplaires des solutions retenues par SOLEIL. Ces prestations seront réalisées pour le compte de la Division Accélérateurs et Ingénierie de la société civile Synchrotron SOLEIL, située à l'Orme des Merisiers, 91190 SAINT-AUBIN.
Identifiant interne : 2024-084-TB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SAINT-AUBIN
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir Règlement de Consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, anglais
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/02/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SYNCHROTRON SOLEIL
Numéro d’enregistrement : 43968490300016
Adresse postale : L'Orme des Merisiers Départementale 128
Ville : SAINT-AUBIN
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@synchrotron-soleil.fr
Téléphone : 0169359530
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
Numéro d’enregistrement : 17750111100518
Adresse postale : 9 rue des Mazières
Ville : EVRY
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2-evry@justice.fr
Téléphone : 0160767800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7dbaffef-d57d-4aee-9d48-7d4d17da92c5 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 19:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00794378-2024
Numéro de publication au JO S : 250/2024
Date de publication : 24/12/2024