ENTRETIEN ZERO PHYTO DES ESPACES MINERAUX SUR LE SITE DE L’UCLOUVAIN A LOUVAIN-LA-NEUVE

Le présent marché a pour objet l’entretien zéro phyto des espaces minéraux sur le site de l’UCLouvain à Louvain-la-Neuve Le présent marché a pour objet l’entretien zéro phyto des espaces minéraux sur le site de l’UCLouvain à Louvain-la-Neuve et compte plusieurs lots : Lot 1 : Zone académique Le présent …

CPV: 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes, 90000000 Servicios de alcantarillado, basura, limpieza y medio ambiente
Plazo:
11 de diciembre de 2024 a las 10:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ENTRETIEN ZERO PHYTO DES ESPACES MINERAUX SUR LE SITE DE L’UCLOUVAIN A LOUVAIN-LA-NEUVE
Organismo adjudicador:
Université catholique de Louvain
Número de premio:
E24.109

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université catholique de Louvain
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENTRETIEN ZERO PHYTO DES ESPACES MINERAUX SUR LE SITE DE L’UCLOUVAIN A LOUVAIN-LA-NEUVE
Description : Le présent marché a pour objet l’entretien zéro phyto des espaces minéraux sur le site de l’UCLouvain à Louvain-la-Neuve
Identifiant de la procédure : 7450cf50-8e17-48a0-9d99-cfdf3100767a
Identifiant interne : E24.109
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Voir CSC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : E24.109 - 1
Description : Le présent marché a pour objet l’entretien zéro phyto des espaces minéraux sur le site de l’UCLouvain à Louvain-la-Neuve et compte plusieurs lots : Lot 1 : Zone académique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Louvain-la-Neuve

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaire - Voir CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le présent marché a pour objet l’entretien zéro phyto des espaces minéraux sur le site de l’UCLouvain à Louvain-la-Neuve et compte plusieurs lots : Lot 1 : Zone académique Voir CSC
Ordre d’importance : 1
Valeur fixe (total) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : Les documents du marché sont à télécharger sur le site de e-Procurement. Les soumissionnaires ayant téléchargés les documents sont invités à se faire connaître par mail (avec la référence du CSC en objet du mail) à l'adresse adpi-mp@uclouvain.be

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commission fédérale de médiation
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de première instance du Brabant Wallon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université catholique de Louvain
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université catholique de Louvain
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SPF Justice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université catholique de Louvain
Organisation qui traite les offres : Université catholique de Louvain
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : E24.109 - 2
Description : Le présent marché a pour objet l’entretien zéro phyto des espaces minéraux sur le site de l’UCLouvain à Louvain-la-Neuve et compte plusieurs lots : Lot 2 : Lac de LLN + jardin des rondes bosses
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Louvain-la-Neuve

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir CSC
Description : Voir CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir CSC
Ordre d’importance : 1
Valeur fixe (total) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : Les documents du marché sont à télécharger sur le site de e-Procurement. Les soumissionnaires ayant téléchargés les documents sont invités à se faire connaître par mail (avec la référence du CSC en objet du mail) à l'adresse adpi-mp@uclouvain.be

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commission fédérale de médiation
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de première instance du Brabant Wallon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université catholique de Louvain
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université catholique de Louvain
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SPF Justice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université catholique de Louvain
Organisation qui traite les offres : Université catholique de Louvain
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : E24.109 - 3
Description : Le présent marché a pour objet l’entretien zéro phyto des espaces minéraux sur le site de l’UCLouvain à Louvain-la-Neuve et compte plusieurs lots : Lot 3 : Quartiers de Lauzelle et Hocaille « zone urbaine » sauf espaces minéraux académiques
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Louvain-la-Neuve

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir CSC
Ordre d’importance : 0
Valeur fixe (total) : 0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : Les documents du marché sont à télécharger sur le site de e-Procurement. Les soumissionnaires ayant téléchargés les documents sont invités à se faire connaître par mail (avec la référence du CSC en objet du mail) à l'adresse adpi-mp@uclouvain.be

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 11/12/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commission fédérale de médiation
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de première instance du Brabant Wallon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université catholique de Louvain
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université catholique de Louvain
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SPF Justice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université catholique de Louvain
Organisation qui traite les offres : Université catholique de Louvain
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université catholique de Louvain
Numéro d’enregistrement : 0419052272_4852
Département : Université Catholique de Louvain - Gestion du patrimoine extérieur
Adresse postale : 3, place Louis Pasteur, boîte L4.03.01
Ville : Louvain-La-Neuve
Code postal : 1348
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : secretaire-gpex@uclouvain.be
Téléphone : +32 10479063
Télécopieur : +32 10479510
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de première instance du Brabant Wallon
Numéro d’enregistrement : 0308357753
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : nivelles.tpl.civil@just.fgov.be
Téléphone : 067875151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Commission fédérale de médiation
Numéro d’enregistrement : be03083557753
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Téléphone : 025522400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SPF Justice
Numéro d’enregistrement : be0308357753
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@just.fgov.be
Téléphone : 025426511
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : c706838c-2281-43a0-bf74-2522a4637a94-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le : 24/10/2024

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 78924cce-2fa8-487a-8980-09baabeb896b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 24/10/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00648580-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024