Entretien, réparation, hivernages et prestations diverses pour le maintien opérationnel des navires de l'Office de l'Environnement de la Corse

Le présent marché a pour objet l'entretien et la réparation des navires de l'Office de l'Environnement de la Corse. Il comprendra également la fourniture et la livraison de matériels divers nécessaires à la navigation. Le présent marché a pour objet l'entretien et la réparation des navires de l'Office de l'Environnement …

CPV: 50240000 Servicios de reparación, mantenimiento y servicios asociados relacionados con equipos navales y otros equipos, 50241000 Servicios de reparación y mantenimiento de buques
Lugar de ejecución:
Entretien, réparation, hivernages et prestations diverses pour le maintien opérationnel des navires de l'Office de l'Environnement de la Corse
Organismo adjudicador:
Office de l'Environnement de la Corse
Número de premio:
08-2024-380

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Office de l'Environnement de la Corse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien, réparation, hivernages et prestations diverses pour le maintien opérationnel des navires de l'Office de l'Environnement de la Corse
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien et la réparation des navires de l'Office de l'Environnement de la Corse. Il comprendra également la fourniture et la livraison de matériels divers nécessaires à la navigation.
Identifiant de la procédure : 07c573fd-4e66-4713-bfed-e4c4cb14352f
Avis précédent : 5fd96c5b-8bc4-43d7-979f-f9a562e445df-01
Identifiant interne : 08-2024-380
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 830 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien, réparation et hivernage des navires de l'office de l'environnement de la Corse- secteur extrême sud.
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien et la réparation des navires de l'Office de l'Environnement de la Corse sur le secteur de Porto-Vecchio, Pianotoli, Bonifacio.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Toute prestation de réparation et d'entretien non prévue dans le BPU fera l'objet d'une demande de devis auprès du titulaire et fera partie intégrante du présent marché.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Evalué au regard des tarifs indiqués dans les BPU. Le montant total des entretiens de tous les navires sera pris en compte.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique
Description : Valeur technique appréciée, au vu du mémoire technique (notée sur 40 points) et décomposée comme suit : o Compétences et moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation : nombre de personnels, niveau de compétences techniques, habilitation/agrément de chaque personnel identifié par marque de moteur, notés sur 15 points, o Matériel pour réaliser les prestations objet du marché : matériels et équipements transportés, matériel(s) de levage, engins prévus pour le transport des bateaux dans les cas où la maintenance ne peut être réalisée que sur les sites du titulaire, notée sur 10 points, o Planning et descriptif méthodologique dans la prise en charge de réparation ponctuelles ou imprévues (diagnostic, organisation proposée, échanges avec l'OEC...) 5 points o Délais d'intervention : nombre de jours entre la prise en charge du navire, entretien courant et remise à l'eau notés sur 10 points. Ce délai sera indiqué dans le BPU pour chaque navire.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le recours doit être exercé, y compris pour les contrats relatifs à des travaux publics, dans un délai de deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ". Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE, suffit pour déclencher ce délai. Cet avis doit alors indiquer les modalités de la consultation du contrat, dans la rubrique " autres informations " de l'avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office de l'Environnement de la Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché : Office de l'Environnement de la Corse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien, réparation et hivernage des navires de l'office de l'environnement de la Corse- secteur Porto.
Description : Entretien, réparation et hivernage des navires de l'office de l'environnement de la Corse- secteur Porto,Cargèse.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : évalué au regard des tarifs indiqués dans les BPU. Le montant total des entretiens de tous les navires sera pris en compte.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique
Description : Valeur technique appréciée, au vu du mémoire technique (notée sur 40 points) et décomposée comme suit : o Compétences et moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation : nombre de personnels, niveau de compétences techniques, habilitation/agrément de chaque personnel identifié par marque de moteur, notés sur 15 points, o Matériel pour réaliser les prestations objet du marché : matériels et équipements transportés, matériel(s) de levage, engins prévus pour le transport des bateaux dans les cas où la maintenance ne peut être réalisée que sur les sites du titulaire, notée sur 10 points, o Planning et descriptif méthodologique dans la prise en charge de réparation ponctuelles ou imprévues (diagnostic, organisation proposée, échanges avec l'OEC...) 5 points o Délais d'intervention : nombre de jours entre la prise en charge du navire, entretien courant et remise à l'eau notés sur 10 points. Ce délai sera indiqué dans le BPU pour chaque navire.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le recours doit être exercé, y compris pour les contrats relatifs à des travaux publics, dans un délai de deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ". Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE, suffit pour déclencher ce délai. Cet avis doit alors indiquer les modalités de la consultation du contrat, dans la rubrique " autres informations " de l'avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office de l'Environnement de la Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien, réparation et hivernage des navires de l'office de l'environnement de la Corse- secteur cap Corse
Description : Entretien, réparation et hivernage des navires de l'office de l'environnement de la Corse- secteur cap Corse
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Evalué au regard des tarifs indiqués dans les BPU. Le montant total des entretiens de tous les navires sera pris en compte.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique
Description : Appréciée, au vu du mémoire technique (notée sur 40 points) et décomposée comme suit : o Compétences et moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation : nombre de personnels, niveau de compétences techniques, habilitation/agrément de chaque personnel identifié par marque de moteur, notés sur 15 points, o Matériel pour réaliser les prestations objet du marché : matériels et équipements transportés, matériel(s) de levage, engins prévus pour le transport des bateaux dans les cas où la maintenance ne peut être réalisée que sur les sites du titulaire, notée sur 10 points, o Planning et descriptif méthodologique dans la prise en charge de réparation ponctuelles ou imprévues (diagnostic, organisation proposée, échanges avec l'OEC...) 5 points o Délais d'intervention : nombre de jours entre la prise en charge du navire, entretien courant et remise à l'eau notés sur 10 points. Ce délai sera indiqué dans le BPU pour chaque navire.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le recours doit être exercé, y compris pour les contrats relatifs à des travaux publics, dans un délai de deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ". Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE, suffit pour déclencher ce délai. Cet avis doit alors indiquer les modalités de la consultation du contrat, dans la rubrique " autres informations " de l'avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office de l'Environnement de la Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et livraison de matériel d'accastillage et appareillage pour les navires de l'office de l'environnement de la Corse
Description : Fourniture et livraison de matériel d'accastillage et appareillage pour les navires de l'office de l'environnement de la Corse
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux
Options :
Description des options : En cas de commande d'un article ne figurant pas au BPU, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer commande hors BPU après demande de devis directement auprès du titulaire. Ce dernier s'engage à pratiquer les mêmes remises que définis dans le BPU.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Le document BPU/DQE aura valeur de Bordereau des prix unitaires (partie gauche du tableau) et de Détail Quantitatif Estimatif (partie droite). Les tarifs indiqués dans ce document sont contractuels.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Appréciée, au vu du mémoire technique (notée sur 40 points) et décomposée comme suit : o Capacité de stockage des pièces et nombre de références en stock, notés sur 10 points, o Réseau de distributeurs agrées : 10 points o Délais de livraisons moyen : 10 o Qualité technique du matériel proposé : 10 points RC- Entretien et réparation des navires de l'OEC. N° 08-2024-380.- 13 - Le matériel évalué sera notamment le matériel électronique (GPS, sondeur...) et le matériel relatif à la sécurité (gilets ...).
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le recours doit être exercé, y compris pour les contrats relatifs à des travaux publics, dans un délai de deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ". Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE, suffit pour déclencher ce délai. Cet avis doit alors indiquer les modalités de la consultation du contrat, dans la rubrique " autres informations " de l'avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office de l'Environnement de la Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture et pose de moteurs pour les navires de l'Office de l'Environnement de la Corse.
Description : Le présent lot concerne la fourniture et pose de moteurs pour les navires de l'Office de l'Environnement de la Corse. Le titulaire assurera également la révision du moteur durant la durée de la garantie constructeur.
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50240000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'OEC se réserve le droit de commander hors BPU conformément aux stipulations prévues dans le CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Évalué en totalisant les montants par bateaux sur la base équivalente des motorisations actuelles.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Qualité du matériel proposé (marque référente sur le marché) : consommation, longévité, bilan carbone...30 points o Réseau de distributeurs agrée 10 points o Organisation à partir de la commande (moyens mis en oeuvres, organisation, proposition et conseils, planning prévisionnel...)20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le recours doit être exercé, y compris pour les contrats relatifs à des travaux publics, dans un délai de deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ". Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE, suffit pour déclencher ce délai. Cet avis doit alors indiquer les modalités de la consultation du contrat, dans la rubrique " autres informations " de l'avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office de l'Environnement de la Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché : Office de l'Environnement de la Corse

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 320 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 380 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 190 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Tech'Pro 2a
Offre :
Identifiant de l’offre : 08-2024-380
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 08-2024-380
Titre : Entretien, réparation et hivernage des navires de l'office de l'environnement de la Corse- secteur extrême sud.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/11/2024
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Office de l'Environnement de la Corse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 188 000 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 348 364 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 190 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Nautic-Aventures
Offre :
Identifiant de l’offre : 08-2024-380-5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 08-2024-380-5
Titre : Fourniture et pose de moteurs pour les navires de l'Office de l'Environnement de la Corse.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/11/2024
Date de conclusion du marché : 21/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Office de l'Environnement de la Corse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 188 000 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 188 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Office de l'Environnement de la Corse
Numéro d’enregistrement : 39159607900023
Adresse postale : 14 Av Jean Nicoli
Ville : Corte
Code postal : 20250
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : jean-luc.seta@oec.fr
Téléphone : +33 495452437
Adresse internet : https://www.oec.corsica/
Profil de l’acheteur : https://oec.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 172 000 051 00026
Adresse postale : Villa Montepiano
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : 04 95 32 88 66
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tech'Pro 2a
Numéro d’enregistrement : 48227363800023
Adresse postale : Nivella Roure de Chera
Ville : Sotta
Code postal : 20146
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Téléphone : 0633808095
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Nautic-Aventures
Numéro d’enregistrement : 44843814300019
Adresse postale : Villa Emma rte de Cala Longa
Ville : Bonifacio
Code postal : 20169
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Téléphone : 0624643631
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f7c50830-f616-4352-8059-f6b607bc64c9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/12/2024 15:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00747366-2024
Numéro de publication au JO S : 238/2024
Date de publication : 06/12/2024