Entretien et maintenance des réseaux d'eau usées, eaux pluviales et prestations de curage des fosses de la tour Eiffel

Entretien et maintenance des réseaux d'eau usées, eaux pluviales et prestations de curage des fosses de la tour Eiffel Montant maximum cumulé de 1 000 000 euros HT

CPV: 90470000 Servicios de limpieza de alcantarillas
Plazo:
30 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Entretien et maintenance des réseaux d'eau usées, eaux pluviales et prestations de curage des fosses de la tour Eiffel
Organismo adjudicador:
Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Número de premio:
M16 2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien et maintenance des réseaux d'eau usées, eaux pluviales et prestations de curage des fosses de la tour Eiffel
Description : Entretien et maintenance des réseaux d'eau usées, eaux pluviales et prestations de curage des fosses de la tour Eiffel
Identifiant de la procédure : 2e3433b3-e0a6-4ea3-9e38-ce9b3555511b
Identifiant interne : M16 2024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5, Avenue Gustave Eiffel, Champ de Mars, 75007 Paris
Ville : ParIs
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien et maintenance des réseaux d'eau usées, eaux pluviales et prestations de curage des fosses de la tour Eiffel
Description : Montant maximum cumulé de 1 000 000 euros HT
Identifiant interne : Entretien et maintenance des réseaux d'eau usées, eaux pluviales et prestations de curage des fosses de la tour Eiffel

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Options :
Description des options : 1 an + 1 an + 1 an + 1 an (reconductions tacites) Durée maximale de 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5, Avenue Gustave Eiffel, Champ de Mars, 75007 Paris
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/10/2024
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme : 1 an à compter de la notification. Trois reconductions : 1 an

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 19/09/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Organisation qui traite les offres : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Numéro d’enregistrement : 48262252900048
Adresse postale : 1 quai de Grenelle, 75015 Paris
Ville : Paris
Code postal : 75015
Pays : France
Adresse électronique : marches@toureiffel.paris
Téléphone : 0144112346
Télécopieur : 0144112431
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com https://www.achatpublic.com
Autres points de contact :
Nom officiel : TRIBUNAL DE PARIS Parvis du Tribunal de Paris, F - 75859 Paris cedex 17
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/nous-contacter-0
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6e131da3-8651-4a62-a1ab-c3f63871942d - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2024 11:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00492235-2024
Numéro de publication au JO S : 159/2024
Date de publication : 16/08/2024