Entretien et garantie totale des chaudières individuelles

Entretien et garantie totale des chaudières individuelles, radiateurs gaz, chauffe-bain, chauffe-eau thermodynamique, pompes à chaleur, panneaux solaires et VMC gaz Agence de Besançon - secteur Nord-Ouest du département - 776 logements Agence de Besançon - secteur Nord du département - 841 logements Agence de Pontarlier - secteur Pontarlier et alentours …

CPV: 50531100 Servicios de reparación y mantenimiento de calderas
Lugar de ejecución:
Entretien et garantie totale des chaudières individuelles
Organismo adjudicador:
Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Número de premio:
2024-0030

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien et garantie totale des chaudières individuelles
Description : Entretien et garantie totale des chaudières individuelles, radiateurs gaz, chauffe-bain, chauffe-eau thermodynamique, pompes à chaleur, panneaux solaires et VMC gaz
Identifiant de la procédure : 34dddfe8-c432-47b9-bde5-8d5571bafcd5
Identifiant interne : 2024-0030
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Agence de Besançon - secteur Nord-Ouest du département
Description : Agence de Besançon - secteur Nord-Ouest du département - 776 logements
Identifiant interne : 2024-0030-1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale du contrat est fixé à 320 000 € HT.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui exécute le paiement : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui signe le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Agence de Besançon - secteur Nord du département
Description : Agence de Besançon - secteur Nord du département - 841 logements
Identifiant interne : 2024-0030-2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale du contrat est fixé à 320 000 € HT.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui exécute le paiement : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui signe le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Agence de Pontarlier - secteur Pontarlier et alentours
Description : Agence de Pontarlier - secteur Pontarlier et alentours - 769 logements
Identifiant interne : 2024-0030-3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale du contrat est fixé à 320 000 € HT.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui exécute le paiement : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui signe le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Agence de Montbéliard – secteur Nord-Est du département
Description : Agence de Montbéliard – secteur Nord-Est du département - 1 150 logements
Identifiant interne : 2024-0030-4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale du contrat est fixé à 400 000 € HT.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui exécute le paiement : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui signe le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 031 491 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENGIE HOME SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : ENGIE HOME SERVICES LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 481 499 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202406501
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/11/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENGIE HOME SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : ENGIE HOME SERVICES LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 467 928 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202406502
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/11/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENGIE HOME SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : ENGIE HOME SERVICES LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 504 951 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202406503
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/11/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BCS
Offre :
Identifiant de l’offre : BCS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 577 112 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202406504
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/11/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Numéro d’enregistrement : 27250001800010
Département : 25
Adresse postale : 5 rue Loucheur
Ville : Besançon Cedex
Code postal : 25041
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : nadine.huguenin@habitat25.fr
Téléphone : +33 381827650
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.habitat25.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Département : 25
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : +33 381826000
Télécopieur : +33 333818260
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ENGIE HOME SERVICES
Numéro d’enregistrement : 30134058405144
Département : 80
Adresse postale : Boulevard Michel Strogoff
Ville : LONGUEAU
Code postal : 80332
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Téléphone : +33 322225230
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BCS
Numéro d’enregistrement : 39765018500036
Département : 25
Adresse postale : 8, avenue de la Révolution de 1789
Ville : AUDINCOURT
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : gestion.marches@sas-bcs.com
Téléphone : +33 381342059
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6b01da1f-7629-4558-87da-9ca272ac33a3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/12/2024 12:00 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00769630-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024