ENTRETIEN DES VÉHICULES, FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, FOURNITURE ET INTERVENTIONS SUR PNEUMATIQUES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS

ENTRETIEN DES VÉHICULES, FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, FOURNITURE ET INTERVENTIONS SUR PNEUMATIQUES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries Fournitures et interventions sur pneumatiques

CPV: 50100000 Servicios de reparación, mantenimiento y servicios asociados de vehículos y equipo conexo, 50112110 Servicios de reparación de carrocerías de vehículos, 34300000 Partes y accesorios para vehículos y sus motores, 34350000 Neumáticos para vehículos ligeros y para vehículos pesados
Plazo:
5 de mayo de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ENTRETIEN DES VÉHICULES, FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, FOURNITURE ET INTERVENTIONS SUR PNEUMATIQUES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Organismo adjudicador:
MAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENTRETIEN DES VÉHICULES, FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, FOURNITURE ET INTERVENTIONS SUR PNEUMATIQUES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Description : ENTRETIEN DES VÉHICULES, FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, FOURNITURE ET INTERVENTIONS SUR PNEUMATIQUES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Identifiant de la procédure : f10196f6-12f0-4742-bb5e-a08efc07e9be
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations à réaliser interviennent soit sur le site désigné par le titulaire de chacun des marchés soit au Centre Technique Municipal (C.T.M) de la Ville d'Aulnay-sous-Bois. Les fournitures sont livrées au service Mécanique du parc automobile situé au C.T.M. Centre Technique Municipal de la Ville d'Aulnay-sous-Bois 72, Rue Auguste Renoir
Ville : 93600
Code postal : Aulnay-sous-Bois
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries
Description : Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations à réaliser interviennent soit sur le site désigné par le titulaire de chacun des marchés soit au Centre Technique Municipal (C.T.M) de la Ville d'Aulnay-sous-Bois. Les fournitures sont livrées au service Mécanique du parc automobile situé au C.T.M. Centre Technique Municipal de la Ville d'Aulnay-sous-Bois 72, Rue Auguste Renoir
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Informations relatives aux délais de recours : Le titulaire dispose d'un délai de deux mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG-FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures et interventions sur pneumatiques
Description : Fournitures et interventions sur pneumatiques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations à réaliser interviennent soit sur le site désigné par le titulaire de chacun des marchés soit au Centre Technique Municipal (C.T.M) de la Ville d'Aulnay-sous-Bois. Les fournitures sont livrées au service Mécanique du parc automobile situé au C.T.M. Centre Technique Municipal de la Ville d'Aulnay-sous-Bois 72, Rue Auguste Renoir
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Informations relatives aux délais de recours : Le titulaire dispose d'un délai de deux mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG-FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Numéro d’enregistrement : 21930005000016
Adresse postale : 1 Place de l'Hôtel de Ville
Ville : AULNAY-SOUS-BOIS
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0148796266
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cbe0d2d6-b8e6-4df2-b34d-d246fc695dc3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 12:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00214962-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025