Entretien des espaces verts et désherbage Postes Electriques HTB pour la plaque Normandie-Paris

La présente consultation a pour objet l’entretien total en zéro-phyto à la fin de la période de confortement des 2 ans et, l’entretien « classique » des postes électriques HTB (désherbage chimique et mécanique, fauchage, tonte, taille des haies et, entretien des arbres et arbustes à l’intérieur des postes électriques …

CPV: 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes
Lugar de ejecución:
Entretien des espaces verts et désherbage Postes Electriques HTB pour la plaque Normandie-Paris
Organismo adjudicador:
RTE Réseau de Transport d’Electricité
Número de premio:
23816 - Entretien des espaces verts et désherbage Postes Electriques HTB pour la plaque Normandie-Paris

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des espaces verts et désherbage Postes Electriques HTB pour la plaque Normandie-Paris
Description : La présente consultation a pour objet l’entretien total en zéro-phyto à la fin de la période de confortement des 2 ans et, l’entretien « classique » des postes électriques HTB (désherbage chimique et mécanique, fauchage, tonte, taille des haies et, entretien des arbres et arbustes à l’intérieur des postes électriques (HTB) et aux abords immédiats). Contexte : un marché spécifique a été contractualisé pour la réalisation des aménagements en zéro-phyto des postes électriques HTB. Le périmètre de ce marché comprend la phase travaux à savoir la réalisation des aménagements et la période de confortement (entretien et si besoin reprise des aménagements pendant 2 périodes végétatives suite à la réalisation des travaux). A la fin de la période de confortement des 2 ans : les sites seront restitués au marché objet de l'avis de marché accompagné d’un plan de gestion zéro-phyto.
Identifiant de la procédure : 5a1e1e7c-b33f-4d06-8814-3c5ebaed4c9f
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Groupe Maintenance Réseau (GMR) Normandie
Description : La prestation consiste à l’entretien total en zéro-phyto à la fin de la période confortement des 2 ans, et l’entretien « classique » des postes électriques HTB (désherbage chimique et mécanique, fauchage, tonte, taille des haies et, entretien des arbres et arbustes à l’intérieur des postes électriques (HTB) et aux abords immédiats) sur le territoire du GMR Normandie
Identifiant interne : 23816-Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Options de durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 382 676 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur de l'offre (BT-720) correspond au MMA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Défini dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Défini dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Groupe Maintenance Réseau (GMR) Basse Seine
Description : La prestation consiste à l’entretien total en zéro-phyto à la fin de la période confortement des 2 ans, et l’entretien « classique » des postes électriques HTB (désherbage chimique et mécanique, fauchage, tonte, taille des haies et, entretien des arbres et arbustes à l’intérieur des postes électriques (HTB) et aux abords immédiats) sur le territoire du GMR Basse Seine
Identifiant interne : 23816-Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Options de durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 909 087 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur de l'offre (BT-720) correspond au MMA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Défini dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Défini dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Groupe Maintenance Réseau (GMR) Nord Ouest
Description : La prestation consiste à l’entretien total en zéro-phyto à la fin de la période confortement des 2 ans, et l’entretien « classique » des postes électriques HTB (désherbage chimique et mécanique, fauchage, tonte, taille des haies et, entretien des arbres et arbustes à l’intérieur des postes électriques (HTB) et aux abords immédiats) sur le territoire du GMR Nord Ouest
Identifiant interne : 23816-Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Options de durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 957 578 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur de l'offre (BT-720) correspond au MMA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Défini dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Défini dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 4 - Groupe Maintenance Réseau (GMR) Sud Ouest
Description : La prestation consiste à l’entretien total en zéro-phyto à la fin de la période confortement des 2 ans, et l’entretien « classique » des postes électriques HTB (désherbage chimique et mécanique, fauchage, tonte, taille des haies et, entretien des arbres et arbustes à l’intérieur des postes électriques (HTB) et aux abords immédiats) sur le territoire du GMR Sud Ouest
Identifiant interne : 23816-Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Option de durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 933 876 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur de l'offre (BT-720) correspond au MMA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Défini dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Défini dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 5 - Groupe Maintenance Réseau (GMR) Est
Description : La prestation consiste à l’entretien total en zéro-phyto à la fin de la période confortement des 2 ans, et l’entretien « classique » des postes électriques HTB (désherbage chimique et mécanique, fauchage, tonte, taille des haies et, entretien des arbres et arbustes à l’intérieur des postes électriques (HTB) et aux abords immédiats) sur le territoire du GMR Est
Identifiant interne : 23816 - Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Option de durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 677 086 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur de l'offre (BT-720) correspond au MMA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Défini dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Défini dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6 860 303 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 6 860 303 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 382 676 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PINSON PAYSAGE NORMANDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 23816-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 382 676 Euro
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CXP24CB002
Titre : Prestation d’entretien des espaces verts et désherbage Postes Electriques HTB : GMR NORMANDIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/09/2024
Date de conclusion du marché : 01/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 909 087 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : APHTITUDE
Offre :
Identifiant de l’offre : 23816-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 909 087 Euro
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CXP24CB003
Titre : Prestation d’entretien des espaces verts et désherbage Postes Electriques HTB : GMR BASSE SEINE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/09/2024
Date de conclusion du marché : 01/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 957 578 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GME SERPE-SEM-SCANDELLA
Offre :
Identifiant de l’offre : 23816-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 957 578 Euro
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CXP24CB004
Titre : Prestation d’entretien des espaces verts et désherbage Postes Electriques HTB : GMR NORD-OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/09/2024
Date de conclusion du marché : 01/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 933 876 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BIOSPHERE
Offre :
Identifiant de l’offre : 23816-Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 933 876 Euro
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CXP24CB005
Titre : Prestation d’entretien des espaces verts et désherbage Postes Electriques HTB : GMR SUD-OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/09/2024
Date de conclusion du marché : 01/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 677 086 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GME BELHASSAM-HYDROGREEN
Offre :
Identifiant de l’offre : 23816-Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 1 677 086 Euro
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CXP24CB006
Titre : Prestation d’entretien des espaces verts et désherbage Postes Electriques HTB : GMR EST
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/09/2024
Date de conclusion du marché : 01/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : RTE Réseau de Transport d’Electricité

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RTE Réseau de Transport d’Electricité
Numéro d’enregistrement : 4
Numéro d’enregistrement : 2
Département : Direction des Achats - Pôle Achats Paris
Adresse postale : RTE Immeuble PALATIN 3 3-5 Cours du Triangle
Ville : PARIS LA DEFENSE CEDEX
Code postal : 92036
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Bruno VOGEL
Adresse électronique : bruno.vogel@rte-france.com
Téléphone : 00330630674759
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement : 12
Département : Instance chargée des procédures de recours
Adresse postale : 179-191, avenue Joliot Curie
Ville : Nanterre
Code postal : 92020
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Instance chargée des procédures de recours
Adresse électronique : tj-nanterre@justice.fr
Téléphone : +33 140971010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PINSON PAYSAGE NORMANDIE
Numéro d’enregistrement : 123456
Adresse postale : Voie des Coutures - ZAC de la route des Lacs
Ville : VAL DE REUIL
Code postal : 27100
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : APHTITUDE
Numéro d’enregistrement : 0000000
Adresse postale : 1, route de la forêt
Ville : LE CAULE Ste BEUVE
Code postal : 76390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GME SERPE-SEM-SCANDELLA
Numéro d’enregistrement : 000
Adresse postale : 130, allée du mistral - ZA La Cigalière IV
Ville : LE THOR
Code postal : 84250
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : BIOSPHERE
Numéro d’enregistrement : 0000
Adresse postale : 307 Square des Champs Élysées
Ville : EVRY COURCOURONNES
Code postal : 91080
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GME BELHASSAM-HYDROGREEN
Numéro d’enregistrement : 00000
Adresse postale : 66, Avenue des Champs Elysées
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 70900ea7-6fde-4a55-bf8b-953059b9a871 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 13:59 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00694556-2024
Numéro de publication au JO S : 222/2024
Date de publication : 14/11/2024