ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ACCORDS-CADRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ACCORDS-CADRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES Entretien des espaces verts des bassins d'orage Entretien des espaces verts des secteurs : Ardelay, La Métairie, Les Côteaux de l'Aumarière, Les Antilles Entretien des espaces verts des secteurs : - La Roche Thémer …

CPV: 77314000 Servicios de mantenimiento de terrenos, 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes, 77342000 Poda de setos
Lugar de ejecución:
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ACCORDS-CADRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES
Organismo adjudicador:
COMMUNE DES HERBIERS
Número de premio:
24VH015001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DES HERBIERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ACCORDS-CADRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ACCORDS-CADRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES
Identifiant de la procédure : b5582439-235a-4a51-95f3-b6f5ca64dc45
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/23/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Bassins d'orage
Description : Entretien des espaces verts des bassins d'orage
Identifiant interne : 24VH015001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 345 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Ardelay, La Métairie, Les Côteaux de l'Aumarière, Les Antilles
Description : Entretien des espaces verts des secteurs : Ardelay, La Métairie, Les Côteaux de l'Aumarière, Les Antilles
Identifiant interne : 24VH015002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 270 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : La Roche Thémer - La Pellinière - La Pépinière
Description : Entretien des espaces verts des secteurs : - La Roche Thémer - La Pellinière - La Pépinière
Identifiant interne : 24VH015003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 210 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique: 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : L'Amiral - Gare routière - Salles de L'Etenduère et de la Demoiselle
Description : Entretien des espaces verts des secteurs : L'Amiral - Gare routière - Salles de L'Etenduère et de la Demoiselle
Identifiant interne : 24VH015004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Le Mont des Alouettes, Montassier, Les Peux
Description : Entretien des espaces verts des secteurs : Le Mont des Alouettes, Montassier, Les Peux
Identifiant interne : 24VH015005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : La Tibourgère - L'Oiselière - La Primetière - La Verdure - La Noue
Description : Entretien des espaces verts des secteurs : La Tibourgère - L'Oiselière - La Primetière - La Verdure - La Noue
Identifiant interne : 24VH015006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 270 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Les entrées de ville / La rocade
Description : Entretien des espaces verts des secteurs : Les entrées de ville / La rocade
Identifiant interne : 24VH015007

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 60 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Taille de haies
Description : Taille des haies des Herbiers
Identifiant interne : 24VH015008

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77342000 Taille des haies

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 60 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Zone les 5 Moulins - La Souchais - Les Nouettes (Beaurepaire) ; La Maine, Zones Ekho 1 à 4, Zone Ekho sud (Les Herbiers)
Description : Entretien des espaces verts des secteurs : Zone les 5 Moulins - La Souchais - Les Nouettes (Beaurepaire) ; La Maine, Zones Ekho 1 à 4, Zone Ekho sud (Les Herbiers)
Identifiant interne : 24VH015009

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : La Guerche/La Pépinière - L'Aurière - Bois Joly Nord - Bois Joly Sud - La Buzenière - Le Bignon - La Rebouchonnière (Les Herbiers)
Description : Entretien des espaces verts des secteurs : La Guerche/La Pépinière - L'Aurière - Bois Joly Nord - Bois Joly Sud - La Buzenière - Le Bignon - La Rebouchonnière (Les Herbiers)
Identifiant interne : 24VH015010

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Le Breuil - Beaulieu (Mouchamps) ; Zone Artisanale - La Lande (Vendrennes) ; Le Cormier - La Landette (Mesnard-la-Barotière) ; Le Charfait (Saint-Paul-en-Pareds)
Description : Entretien des espaces verts des secteurs : Le Breuil - Beaulieu (Mouchamps) ; Zone Artisanale - La Lande (Vendrennes) ; Le Cormier - La Landette (Mesnard-la-Barotière) ; Le Charfait (Saint-Paul-en-Pareds)
Identifiant interne : 24VH015011

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Le Tonquin - Les Bacheliers (Les Epesses) ; Les Rochettes - La Brunelière (Saint-Mars-la-Réorthe)
Description : Entretien des espaces verts des secteurs : Le Tonquin - Les Bacheliers (Les Epesses) ; Les Rochettes - La Brunelière (Saint-Mars-la-Réorthe)
Identifiant interne : 24VH015012

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/07/2024
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DES HERBIERS
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 055 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 055 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 270 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROTURIER RAPHAEL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ROTURIER RAPHAEL 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 2 - Ardelay, La Métairie, Les Côteaux de l'Aumarière, Les Antilles
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 345 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOCAINSERT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BOCAINSERT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 1 - Bassins d'orage
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 210 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROTURIER RAPHAEL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ROTURIER RAPHAEL 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 3 - La Roche Thémer - La Pellinière - La Pépinière
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UTIL'85 - ASSOCIATION AREAMS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE UTIL'85 - ASSOCIATION AREAMS 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 4 - L'Amiral - Gare routière - Salles de l'Etenduère et de la Demoiselle
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOCAINSERT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BOCAINSERT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 5 - Le Mont des Alouettes, Montassier, Les Peux
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 270 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOCAINSERT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BOCAINSERT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 6 - La Tibougère, L'Oiselière - La Primetière - La Verdure - La NoueLa Noue
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UTIL'85 - ASSOCIATION AREAMS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE UTIL'85 - ASSOCIATION AREAMS 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 7 - Les entrées de ville / La rocade
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DTM BOSSARD EMILIEN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DTM BOSSARD EMILIEN 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 8 - Taille de haies
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DES HERBIERS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement ARBORA PAYSAGE / DTM BOSSARD EMILIEN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPEMENT ARBORA / DTM EMILIEN BOSSARD 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 9 - Zone les 5 Moulins - La Souchais - Les Nouettes (Beaurepaire) ; La Maine, Zones Ekho 1 à 4, Zone Ekho sud (Les Herbiers)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOCAINSERT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BOCAINSERT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 10 - La Guerche/La Pépinière - L'Aurière - Bois Joly Nord - Bois Joly Sud - La Buzenière - Le Bignon - La Rebouchonnière (Les Herbiers)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UTIL'85 - ASSOCIATION AREAMS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE UTIL'85 - ASSOCIATION AREAMS 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 11 - Le Breuil - Beaulieu (Mouchamps) ; Zone Artisanale - La Lande (Vendrennes) ; Le Cormier - La Landette (Mesnard-la-Barotière) ; Le Charfait (Saint-Paul-en-Pareds)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UTIL'85 - ASSOCIATION AREAMS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE UTIL'85 - ASSOCIATION AREAMS 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat - Lot 12 - Le Tonquin - Les Bacheliers (Les Epesses) ; Les Rochettes - La Brunelière (Saint-Mars-la-Réorthe)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

8. Organisations

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COMMUNE DES HERBIERS
Numéro d’enregistrement : 21850109600018
Adresse postale : 6 RUE DU TOURNIQUET CS 40209
Ville : LES HERBIERS CEDEX
Code postal : 85502
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone : 0251910767
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS
Numéro d’enregistrement : 24850062100011
Adresse postale : 6 RUE DU TOURNIQUET CS40405
Ville : LES HERBIERS CEDEX
Code postal : 85504
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Téléphone : 0251668227
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0012

Nom officiel : TRIBUNAL DE ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement : 17350111500864
Adresse postale : 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0013

Nom officiel : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Numéro d’enregistrement : 13001200800079
Adresse postale : 22 MAIL PABLO PICASSO BP 24209
Ville : NANTES CEDEX 1
Code postal : 44402
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BOCAINSERT
Numéro d’enregistrement : 41947817700050
Adresse postale : 16 RUE JOHANNES GUTENBERG- ZI DU BOIS JOLY SUD
Ville : LES HERBIERS
Code postal : 85500
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bocainsert.fr
Téléphone : 0251929184
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ROTURIER RAPHAEL
Numéro d’enregistrement : 45209814800029
Adresse postale : 2 LA RALIERE - LA POMMERAIE SUR SEVRE
Ville : SEVREMONT
Code postal : 85700
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : espacesverts@roturierraphael.fr
Téléphone : 0251928710
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : UTIL'85 - ASSOCIATION AREAMS
Numéro d’enregistrement : 75009331200031
Adresse postale : 1 RUE DE LA DEMOISELLE
Ville : LES HERBIERS
Code postal : 85500
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : util85.ev@areams.fr
Téléphone : 0251677822
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0007 LOT-0011 LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : DTM BOSSARD EMILIEN
Numéro d’enregistrement : 95099388100016
Adresse postale : 104 LA MORINIERE
Ville : SAINT FULGENT
Code postal : 85250
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : dtmbossardemilien@gmail.com
Téléphone : 0624364044
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Groupement ARBORA PAYSAGE / DTM BOSSARD EMILIEN
Numéro d’enregistrement : 83527101600023
Adresse postale : LA COLONNE
Ville : TORFOU SEVREMOINE
Code postal : 49660
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@arbora.fr
Téléphone : 0241466267
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 641f19d0-34ea-4e36-b83c-e4658d8307ac - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2024 16:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00519729-2024
Numéro de publication au JO S : 168/2024
Date de publication : 29/08/2024