ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS AVEC ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES BGA

ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS AVEC ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES BGA Entretien des espaces extérieurs avec prestations d'élagage et d'abattage au profit du Centre de Transmission de la Marine et du site de Sacierges Saint Martin Entretien des espaces extérieurs avec prestations d'élagage et d'abattage au profit du 12BSMAT et de …

CPV: 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes
Plazo:
13 de diciembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS AVEC ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES BGA
Organismo adjudicador:
Plate-forme commissariat Ouest (Rennes)
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Plate-forme commissariat Ouest (Rennes)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS AVEC ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES BGA
Description : ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS AVEC ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES BGA
Identifiant de la procédure : f0c84104-d05e-427c-b920-f85120aad45e
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Rosnay, Sacierges Saint Martin, Neuvy - Pailloux, Déols, Ménetréols sous Vatan
Code postal : 36300, 36170, 36100, 36130, 36150
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires : LIEUX D'EXECUTION DISPONIBLES DANS LE DCE

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Genouilly
Code postal : 18310
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : LIEUX D'EXECUTION DISPONIBLES DANS LE DCE

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : LES MOTIFS D'EXCLUSION DISPONIBLES DANS LE DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien des espaces extérieurs avec prestations d'élagage et d'abattage au profit du Centre de Transmission de la Marine et du site de Sacierges Saint Martin
Description : Entretien des espaces extérieurs avec prestations d'élagage et d'abattage au profit du Centre de Transmission de la Marine et du site de Sacierges Saint Martin
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Rosnay, Sacierges Saint Martin
Code postal : 36300, 36170
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires : LIEUX D'EXECUTION DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : CRITERES DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : MEDIATION DES ENTREPRISES DU MINISTERE DES ARMEES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien des espaces extérieurs avec prestations d'élagage et d'abattage au profit du 12BSMAT et de Déols
Description : Entretien des espaces extérieurs avec prestations d'élagage et d'abattage au profit du 12BSMAT et de Déols
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuvy Pailloux, Déols
Code postal : 36100 , 36130
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires : LIEUX D'EXECUTION DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : CRITERES DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : MEDIATION DES ENTREPRISES DU MINISTERE DES ARMEES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien des espaces extérieurs avec prestations d'élagage et d'abattage au profit du site de Ménestréols sous Vatan et de Genouilly
Description : Entretien des espaces extérieurs avec prestations d'élagage et d'abattage au profit du site de Ménestréols sous Vatan et de Genouilly
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Ménetréols sous Vatan
Code postal : 36150
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires : LIEUX D'EXECUTION DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Genouillty
Code postal : 18310
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : LIEUX D'EXECUTION DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : CRITERES DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : MEDIATION DES ENTREPRISES DU MINISTERE DES ARMEES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Plate-forme commissariat Ouest (Rennes)
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : Boulevard Saint Conwoïon Quartier Foch BP22
Ville : Rennes cedex 9
Code postal : 35998
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Téléphone : 0223446010
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hôtel de Bizien 3 Contour de la Motte
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MEDIATION DES ENTREPRISES DU MINISTERE DES ARMEES
Numéro d’enregistrement : 11000201100040
Adresse postale : SOUS-DIRECTION DES PME (BATIMENT PERRET) 60 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN - CS 2163
Ville : PARIS
Code postal : 75509
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0988681925
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 492d70ff-7286-46a6-a4dd-f23b82c93512 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 13:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00685938-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024