Entretien des arbres du Territoire de Belfort

Entretien des arbres du Territoire de Belfort Entretien des plantations d'alignement Abattage, démontage, broyage et dessouchage manuels Abattage, démontage, broyage et dessouchage mécanisés

CPV: 77211100 Servicios de producción maderera, 77341000 Poda de árboles
Plazo:
20 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Entretien des arbres du Territoire de Belfort
Organismo adjudicador:
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Número de premio:
2024C015

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des arbres du Territoire de Belfort
Description : Entretien des arbres du Territoire de Belfort
Identifiant de la procédure : c0c4e98c-5fc4-4c7d-ac20-78d74f5ca2c6
Identifiant interne : 2024C015
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 place de la Révolution française
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien des plantations d'alignement
Description : Entretien des plantations d'alignement
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 46 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix
Description : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Abattage, démontage, broyage et dessouchage manuels
Description : Abattage, démontage, broyage et dessouchage manuels
Identifiant interne : Lot n° 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 46 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix
Description : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (par unité) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Abattage, démontage, broyage et dessouchage mécanisés
Description : Abattage, démontage, broyage et dessouchage mécanisés
Identifiant interne : Lot n° 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 46 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix
Description : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur technique
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement : 22900001300040
Adresse postale : 6 place de la Révolution française
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@territoiredebelfort.fr
Téléphone : 0384909090
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f4db976f-d293-4ba4-931e-957a95f8f4ea - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/12/2024 15:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00780867-2024
Numéro de publication au JO S : 247/2024
Date de publication : 19/12/2024