Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie

Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie Tout venant Ferrailles Cartons DMS (déchets ménagers spéciaux) Batteries Gravats Bois traité Déchets verts Huisseries Papiers Polystyrène Plâtre

CPV: 90513200 Servicios de eliminación de desperdicios sólidos urbanos
Lugar de ejecución:
Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie
Organismo adjudicador:
Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Número de premio:
PPP1K5-26/4101/2405-AOO-FCS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie
Description : Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie
Identifiant de la procédure : 6849e9a4-15c2-4ed9-a334-a3da20bb07a6
Identifiant interne : PPP1K5-26/4101/2405-AOO-FCS
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 265 920 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La rubrique "6. Résultats" du présent avis comprend des montants de rachat : les montants des lots 2 Ferrailles et 5 Batteries sont des montants estimatifs de rachat sur 3 ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Tout venant
Description : Tout venant
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 245 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Ferrailles
Description : Ferrailles
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Cartons
Description : Cartons
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 3 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 74 720 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : DMS (déchets ménagers spéciaux)
Description : DMS (déchets ménagers spéciaux)
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 4 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 147 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Batteries
Description : Batteries
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 5 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Gravats
Description : Gravats
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 6 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Bois traité
Description : Bois traité
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 7 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 238 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Déchets verts
Description : Déchets verts
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 8 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 340 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Huisseries
Description : Huisseries
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 9 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 37 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Papiers
Description : Papiers
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 10 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Polystyrène
Description : Polystyrène
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 11 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Plâtre
Description : Plâtre
Identifiant interne : 2405-AOO-FCS_12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route d'Aumetz
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Déchèterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 12 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 795 142,29 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUEZ RV Nord Est
Offre :
Identifiant de l’offre : SUEZ RV Nord Est
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 996 446,1 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 48-46
Titre : Tout venant
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 996 446,1 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Lorraine Fers et Métaux
Offre :
Identifiant de l’offre : Lorraine Fers et Métaux
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 159 432 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 65-47
Titre : Ferrailles
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 159 432 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUEZ RV Nord Est
Offre :
Identifiant de l’offre : SUEZ RV Nord Est
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 50 239,26 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 68-48
Titre : Cartons
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 50 239,26 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CEDILOR
Offre :
Identifiant de l’offre : CEDILOR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 257 146,07 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 69-49
Titre : DMS (déchets ménagers spéciaux)
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 257 146,07 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 257 146,07 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHIMIREC EST
Offre :
Identifiant de l’offre : CHIMIREC EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 4 148,63 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 70-50
Titre : Batteries
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 4 148,63 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRI SERVICES RECYCLAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : TRI SERVICES RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 110 185,53 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 71-52
Titre : Gravats
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 110 185,53 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CITRAVAL
Offre :
Identifiant de l’offre : CITRAVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 53 278,29 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 75-53
Titre : Bois traité
Date de conclusion du marché : 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 53 278,29 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRI SERVICES RECYCLAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : TRI SERVICES RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 75 419,73 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 76-54
Titre : Déchets verts
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 75 419,73 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CITRAVAL
Offre :
Identifiant de l’offre : CITRAVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 40 864,89 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 77-55
Titre : Huisseries
Date de conclusion du marché : 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 40 864,89 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 40 864,89 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUEZ RV Nord Est
Offre :
Identifiant de l’offre : SUEZ RV Nord Est
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 14 654,34 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 78-51
Titre : Papiers
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 14 654,34 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CITRAVAL
Offre :
Identifiant de l’offre : CITRAVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 33 327,45 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 80-56
Titre : Plâtre
Date de conclusion du marché : 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 33 327,45 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Numéro d’enregistrement : 24570140400064
Adresse postale : 390 rue du Laboratoire
Ville : AUDUN LE TICHE
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Patrick RISSER
Adresse électronique : accueil@ccphva.com
Téléphone : +33 382535001
Adresse internet : http://www.ccphva.com/
Profil de l’acheteur : http://ccphva.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 176 700 052 00010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33 388212323
Télécopieur : +33 388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SUEZ RV Nord Est
Numéro d’enregistrement : 50472678700030
Adresse postale : rue des Draipiers
Ville : METZ CEDEX
Code postal : 57090
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.depuiset@suez.com
Téléphone : +33 387759000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0010

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Lorraine Fers et Métaux
Numéro d’enregistrement : 656 580 370 00020
Adresse postale : Route d’Altviller
Ville : VALMONT
Code postal : 57730
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : gestion@lorraineferstemetaux.fr
Téléphone : +33 387003310
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CEDILOR
Numéro d’enregistrement : 312 456 114 00031
Adresse postale : Rue Bois Coulange
Ville : Malancourt la Montagne
Code postal : 57360
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sarpindustries.fr
Téléphone : +33 387533131
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CHIMIREC EST
Numéro d’enregistrement : 39933934000016
Adresse postale : ZI LA HAIE SORETTE
Ville : Domjevin
Code postal : 54450
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : chimirec-est@chimirec.fr
Téléphone : +33 383761980
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : TRI SERVICES RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 524 559 747 00018
Adresse postale : Hameau Brabant
Ville : ANDERNY
Code postal : 54560
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : tsrecyclage@orange.fr
Téléphone : +33 382215757
Télécopieur : +33 382214286
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0008

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CITRAVAL
Numéro d’enregistrement : 414 123 828 00058
Adresse postale : Chemin de Ramonville
Ville : ROMBAS
Code postal : 57120
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@citraval.fr
Téléphone : +33 387678408
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0009 LOT-0012

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 61e44427-2fbc-49a3-ab4b-228cf33284b2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/11/2024 16:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00711945-2024
Numéro de publication au JO S : 227/2024
Date de publication : 21/11/2024