Émission et la livraison de titres-restaurant (tickets et cartes) pour le personnel de la Commune d'Ornans

Émission et la livraison de titres-restaurant (tickets et cartes) pour le personnel de la Commune d'Ornans Émission et la livraison de titres-restaurant (tickets et cartes) pour le personnel de la Commune d'Ornans

CPV: 55000000 Servicios comerciales al por menor de hostelería y restauración
Lugar de ejecución:
Émission et la livraison de titres-restaurant (tickets et cartes) pour le personnel de la Commune d'Ornans
Organismo adjudicador:
COMMUNE D ORNANS
Número de premio:
24 AOO S03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE D ORNANS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Émission et la livraison de titres-restaurant (tickets et cartes) pour le personnel de la Commune d'Ornans
Description : Émission et la livraison de titres-restaurant (tickets et cartes) pour le personnel de la Commune d'Ornans
Identifiant de la procédure : d1eadfd2-51e2-4dd0-beac-d464d7f5ba67
Avis précédent : 70d67f07-4891-4b90-830a-f8992b36a572-01
Identifiant interne : 24 AOO S03
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Émission et la livraison de titres-restaurant (tickets et cartes) pour le personnel de la Commune d'Ornans
Description : Émission et la livraison de titres-restaurant (tickets et cartes) pour le personnel de la Commune d'Ornans
Identifiant interne : 24 AOO S03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : -
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : -
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon.
Organisation qui signe le marché : COMMUNE D ORNANS

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 300 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre UP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/11/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE D ORNANS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE D ORNANS
Numéro d’enregistrement : 20005590300013
Adresse postale : COMMUNE D ORNANS 26 RUE PIERRE VERNIER
Ville : Ornans
Code postal : 25290
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : fanny.lievremont@ornans.fr
Téléphone : 0757071031
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : UP
Numéro d’enregistrement : 64204436600242
Ville : GENNEVILLIERS
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon.
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 03 81 82 60 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 838b2a0e-e91c-4db8-98c1-23dd3e2aabee - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/12/2024 17:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00778530-2024
Numéro de publication au JO S : 247/2024
Date de publication : 19/12/2024