E24_0308_TF_PRESTATION DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES BACTERIOLOGIQUES ET PHYSICOCHIMIQUES DE L EAU DE RESEAU SANITAIRE DE DOMICILE (HABITAT COLLECTIF ET INDIVIDUEL) EN FRANCE HEXAGONALE (CORSE INCLUS)

E24_0308_TF_PRESTATION DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES BACTERIOLOGIQUES ET PHYSICOCHIMIQUES DE LEAU DE RESEAU SANITAIRE DE DOMICILE (HABITAT COLLECTIF ET INDIVIDUEL) EN FRANCE HEXAGONALE (CORSE INCLUS) Zone 5_Hauts-de-France + Grand-Est Zone 1_Auvergne-Rhône-Alpes + Provence-Alpes Côte d?Azur + Corse Zone 4_Centre -Val de Loire + Pays de la Loire + Bretagne + …

CPV: 71900000 Servicios de laboratorio
Lugar de ejecución:
E24_0308_TF_PRESTATION DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES BACTERIOLOGIQUES ET PHYSICOCHIMIQUES DE L EAU DE RESEAU SANITAIRE DE DOMICILE (HABITAT COLLECTIF ET INDIVIDUEL) EN FRANCE HEXAGONALE (CORSE INCLUS)
Organismo adjudicador:
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Número de premio:
E24_0308

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : E24_0308_TF_PRESTATION DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES BACTERIOLOGIQUES ET PHYSICOCHIMIQUES DE L EAU DE RESEAU SANITAIRE DE DOMICILE (HABITAT COLLECTIF ET INDIVIDUEL) EN FRANCE HEXAGONALE (CORSE INCLUS)
Description : E24_0308_TF_PRESTATION DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES BACTERIOLOGIQUES ET PHYSICOCHIMIQUES DE LEAU DE RESEAU SANITAIRE DE DOMICILE (HABITAT COLLECTIF ET INDIVIDUEL) EN FRANCE HEXAGONALE (CORSE INCLUS)
Identifiant de la procédure : fbbc7f22-3204-46a6-8a5e-a43cab79b2c3
Avis précédent : 4d95e910-58e1-439f-9ece-44379c2bf5a3-01
Identifiant interne : E24_0308
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée conclue conformément à l'article R12123-1 alinéa 3 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Article 8.3 NEGOCIATIONS du RC : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats qui, à l'issue d'un premier classement sur la base des critères d'évaluation des offres, ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Zone 5_Hauts-de-France + Grand-Est
Description : Zone 5_Hauts-de-France + Grand-Est
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 135 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Zone 1_Auvergne-Rhône-Alpes + Provence-Alpes Côte d?Azur + Corse
Description : Zone 1_Auvergne-Rhône-Alpes + Provence-Alpes Côte d?Azur + Corse
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Zone 4_Centre -Val de Loire + Pays de la Loire + Bretagne + Normandie
Description : Zone 4_Centre -Val de Loire + Pays de la Loire + Bretagne + Normandie
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Zone 2_Occitanie + Nouvelle-Aquitaine
Description : Zone 2_Occitanie + Nouvelle-Aquitaine
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 110 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Zone 3_Ile-de-France
Description : Zone 3_Ile-de-France
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 874 640 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 556 190 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROFINS LEA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EUROFINS LEA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1473
Titre : Zone 1_Auvergne-Rhône-Alpes + Provence-Alpes Côte d'Azur + Corse
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 272 610 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROFINS HYDROLOGIE ILE-DE-FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EUROFINS IDF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1475
Titre : Zone 3_Ile-de-France
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 377 460 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROFINS LEA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EUROFINS LEA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1474
Titre : Zone 2_Occitanie + Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 225 684 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NORMEC ABIOLAB
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ABIOLAB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1476
Titre : Zone 4_Centre -Val de Loire + Pays de la Loire + Bretagne + Normandie
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 432 696 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NORMEC ABIOLAB
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ABIOLAB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1477
Titre : Zone 5_Hauts-de-France + Grand-Est
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Département : Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : DA.DMS-CM1@chu-lyon.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EUROFINS HYDROLOGIE ILE-DE-FRANCE
Numéro d’enregistrement : 50503084100066
Adresse postale : 2 avenue de Laponie Z.A.I de Courtaboeuf
Ville : LES ULIS
Code postal : 91940
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : AOhydrologieIDF@etfr.eurofins.com
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NORMEC ABIOLAB
Numéro d’enregistrement : 80277536100016
Adresse postale : 60 allée Saint-Exupéry
Ville : Montbonnot Saint-Martin
Code postal : 38330
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EUROFINS LEA
Numéro d’enregistrement : 43387423700079
Adresse postale : 505 Rue Louis Berton les Milles
Ville : AIX EN PROVENCE
Code postal : 13290
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : AOhydrologieLEA@etfr.eurofins.com
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1769011140040
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : be09f435-7653-4c0f-8bad-0f469fbd4548 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2024 14:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00557705-2024
Numéro de publication au JO S : 181/2024
Date de publication : 17/09/2024