DTE-DTE 2024-091 PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE QUALIFICATION DES INSTALLATIONS AERAULIQUES ET EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT D'AIR DES SALLES PROPRES ET ZONES A ENVIRONNEMENT MAITRISE GHT

DTE-DTE 2024-091 PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE QUALIFICATION DES INSTALLATIONS AERAULIQUES ET EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT D'AIR DES SALLES PROPRES ET ZONES A ENVIRONNEMENT MAITRISE GHT Etablissements du Sud de la Loire, du Bassin Stéphanois, de la Vallée de l'Ondaine et de la Vallée du Gier Etablissements de la Plaine du …

CPV: 90714500 Servicios de control de la calidad medioambiental
Plazo:
7 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
DTE-DTE 2024-091 PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE QUALIFICATION DES INSTALLATIONS AERAULIQUES ET EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT D'AIR DES SALLES PROPRES ET ZONES A ENVIRONNEMENT MAITRISE GHT
Organismo adjudicador:
CHU SAINT ETIENNE
Número de premio:
DTE-DTE 2024-091

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DTE-DTE 2024-091 PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE QUALIFICATION DES INSTALLATIONS AERAULIQUES ET EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT D'AIR DES SALLES PROPRES ET ZONES A ENVIRONNEMENT MAITRISE GHT
Description : DTE-DTE 2024-091 PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE QUALIFICATION DES INSTALLATIONS AERAULIQUES ET EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT D'AIR DES SALLES PROPRES ET ZONES A ENVIRONNEMENT MAITRISE GHT
Identifiant de la procédure : f586c563-ae1e-4686-a633-417410041078
Identifiant interne : DTE-DTE 2024-091
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Etablissements du Sud de la Loire, du Bassin Stéphanois, de la Vallée de l'Ondaine et de la Vallée du Gier
Description : Etablissements du Sud de la Loire, du Bassin Stéphanois, de la Vallée de l'Ondaine et de la Vallée du Gier
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Etablissements de la Plaine du Forez, des Monts du Forez et des Monts du Lyonnais
Description : Etablissements de la Plaine du Forez, des Monts du Forez et des Monts du Lyonnais
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CHU SAINT ETIENNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Etablissements du Nord de la Loire, du Roannais et de l'Ouest Rhodanien
Description : Etablissements du Nord de la Loire, du Roannais et de l'Ouest Rhodanien
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Etablissements du Nord de l'Ardèche
Description : Etablissements du Nord de l'Ardèche
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 26420030400808
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 42055
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : +33 478141010
Télécopieur : +33 478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement : 26420030400808
Ville : SAINT ETIENNE
Pays : France
Adresse électronique : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone : +33 477127915
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4daff26b-7af0-470e-89a4-fe17642354b1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2024 15:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00534025-2024
Numéro de publication au JO S : 173/2024
Date de publication : 05/09/2024