Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds

L'ENSTA Bretagne souhaite faire l'acquisition d'un drone instrumenté de qualité « hydrographique » pour la cartographie des petits fonds. Le drone doit pouvoir être mobilisable rapidement, déployable par une ou deux personnes avec un véhicule type break ou fourgon disponible à l'ENSTA Bretagne. L'équipement pourra être neuf ou reconditionné. L'ENSTA …

CPV: 38290000 Instrumentos y aparatos de geodesia, hidrografía, oceanografía e hidrología, 38292000 Instrumentos de hidrografía
Plazo:
30 de septiembre de 2024 a las 11:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Organismo adjudicador:
ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Número de premio:
2024-0013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Description : L'ENSTA Bretagne souhaite faire l'acquisition d'un drone instrumenté de qualité « hydrographique » pour la cartographie des petits fonds. Le drone doit pouvoir être mobilisable rapidement, déployable par une ou deux personnes avec un véhicule type break ou fourgon disponible à l'ENSTA Bretagne. L'équipement pourra être neuf ou reconditionné.
Identifiant de la procédure : 1108f4c2-8cc4-4e85-a6a9-f5cfaa299eab
Identifiant interne : 2024-0013
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Cette procédure fait suite à la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de l'appel d'offres ouvert précédemment publié au JOUE le 29/05/2024 sous n° 317197-2024 OJ S 103/2024

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38292000 Instruments d'hydrographie

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Dans le cas d'un équipement reconditionné, le candidat devra transmettre obligatoirement lors du dépôt de son offre : - Une preuve ou une attestation sur l'honneur que le matériel proposé n'a pas fait précédemment l'objet d'un financement public partiel ou total ; - Traçabilité depuis l'achat originel : factures, fiches d'entretien et de réparation le cas échéant.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Les autres motifs d'exclusion sont ceux mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 du Code de la Commande Publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Description : L'ENSTA Bretagne souhaite faire l'acquisition d'un drone instrumenté de qualité « hydrographique » pour la cartographie des petits fonds. Le drone doit pouvoir être mobilisable rapidement, déployable par une ou deux personnes avec un véhicule type break ou fourgon disponible à l'ENSTA Bretagne. L'équipement pourra être neuf ou reconditionné.
Identifiant interne : 2024-0013

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38292000 Instruments d'hydrographie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 rue François Verny
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 317197-2024
Informations complémentaires : Dans le cas d'un équipement reconditionné, le candidat devra transmettre obligatoirement lors du dépôt de son offre : - Une preuve ou une attestation sur l'honneur que le matériel proposé n'a pas fait précédemment l'objet d'un financement public partiel ou total ; - Traçabilité depuis l'achat originel : factures, fiches d'entretien et de réparation le cas échéant.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sur les critères d'attribution sont disponibles dans le DCE.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution et leurs pondérations sont indiqués dans le DCE.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Organisation qui traite les offres : ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Numéro d’enregistrement : 19290125400016
Adresse postale : Bureau Conventions/Marchés 2 rue François Verny
Ville : Brest cedex 9
Code postal : 29806
Pays : France
Téléphone : 0298348882
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 173 500 059 00014
Adresse postale : Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 776ae46c-29ab-4843-bf5a-8021a8239d30 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2024 10:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00515602-2024
Numéro de publication au JO S : 167/2024
Date de publication : 28/08/2024