DMS d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec MAD d'équipement au profit du groupement régional de commandes - GCS NA

Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour …

CPV: 33182300 Aparatos de cirugía cardíaca, 33182000 Aparatos de ayuda cardíaca
Lugar de ejecución:
DMS d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec MAD d'équipement au profit du groupement régional de commandes - GCS NA
Organismo adjudicador:
CHU BORDEAUX
Número de premio:
24UDMFDA086

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre hospitalier de la Côte Basque
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH PERIGUEUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH MONT DE MARSAN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH PAU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU Limoges
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DMS d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec MAD d'équipement au profit du groupement régional de commandes - GCS NA
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 1, 2, 3, 7, 8, 13 et 15 qui comprennent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant de la procédure : 371cded4-7682-4a54-a53f-65c8b1660311
Identifiant interne : 24UDMFDA086
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Aiguille introduction catheter transeptal
Description : Aiguille introduction catheter transeptal Aiguille introduction catheter transeptal -Qté mini sur 12 mois : 945 -Qté maxi sur 12 mois : 5396 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 848 565,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gaine fixe transeptal avec valve anti-retour et voie latérale de perfusion
Description : Gaine fixe transeptal avec valve anti-retour et voie latérale de perfusion Gaine fixe transeptal avec valve anti-retour et voie latérale de perfusion -Qté mini sur 12 mois : 502 -Qté maxi sur 12 mois : 2871 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 229 680,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Gaine orientable transeptale
Description : Gaine orientable transeptale Gaine orientable transeptale -Qté mini sur 12 mois : 586 -Qté maxi sur 12 mois : 3346 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 499 706,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Sonde de diagnostic quadripolaire et décapolaire pour mapping endocavitaire
Description : Sonde de diagnostic quadripolaire et décapolaire pour mapping endocavitaire Sonde de diagnostic quadripolaire et décapolaire pour mapping endocavitaire -Qté estimative sur 12 mois : 1370 -Qté maxi sur 12 mois : 4521 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 789 120,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Sonde décapolaire et quadripolaire pour sinus coronaire avec raccord
Description : Sonde décapolaire et quadripolaire pour sinus coronaire avec raccord Sonde décapolaire et quadripolaire pour sinus coronaire avec raccord -Qté estimative sur 12 mois : 825 -Qté maxi sur 12 mois : 2723 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 356 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Electrode quadripolaire non orientable - espacement 5mm - polyester tissé - avec raccord
Description : Électrode quadripolaire non orientable - espacement 5mm - polyester tissé - avec raccord Électrode quadripolaire non orientable - espacement 5mm - polyester tissé - avec raccord -Qté estimative sur 12 mois : 740 -Qté maxi sur 12 mois : 2442 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 186 480,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Electrode stimulation temporaire - 5 F et 6F
Description : Électrode stimulation temporaire - 5 F et 6F Électrode stimulation temporaire - 5 F et 6F -Qté mini sur 12 mois : 147 -Qté maxi sur 12 mois : 842 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 895,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Consommables pour cartographie avec mise à disposition et accessoires nécessaires à l'utilisation
Description : Consommables pour cartographie avec mise à disposition et accessoires nécessaires à l'utilisation (tubulures, câbles...) -Qté mini sur 12 mois : 3763 -Qté maxi sur 12 mois : 21492 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 577 325,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Consommables pour cartographie pour équipement CARTO 3
Description : Consommables pour cartographie pour équipement CARTO 3 -Qté estimative sur 12 mois : 600 -Qté maxi sur 12 mois : 1979 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Catheter irrigué d'ablation thermocouple avec raccord + tubulure avec MAD de l'équipement
Description : Catheter irrigué d'ablation thermocouple avec raccord + tubulure avec MAD de l'équipement Catheter irrigué d'ablation thermocouple avec raccord + tubulure avec MAD de l'équipement -Qté estimative sur 12 mois : 71 -Qté maxi sur 12 mois : 231 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 164 010,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Catheter irrigué orientable pour ablation des veines pulmonaires
Description : Catheter irrigué orientable pour ablation des veines pulmonaires avec capteur de temperature multiple et microélectrode avec mise à disposition du générateur Catheter irrigué orientable pour ablation des veines pulmonaires -Qté estimative sur 12 mois : 121 -Qté maxi sur 12 mois : 399 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 726 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Electrode thermocouplé toutes courbures - raccord- espacement 2 mm avec MAD de l'équipement
Description : Electrode thermocouplé toutes courbures - raccord- espacement 2 mm avec MAD de l'équipement Electrode thermocouplé toutes courbures - raccord- espacement 2 mm avec MAD de l'équipement -Qté estimative sur 12 mois : 81 -Qté maxi sur 12 mois : 267 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 82 620,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Catheter de cryoablation comprenant les accessoires nécessaires à l'utilisation
Description : Catheter de cryoablation comprenant les accessoires nécessaires à l'utilisation avec mise à disposition de l'équipement et bouteille de cryotherapie Catheter de cryoablation comprenant les accessoires nécessaires à l'utilisation -Qté mini sur 12 mois : 144 -Qté maxi sur 12 mois : 825 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 037 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Catheter de cryoablation pour tachycardie jonctionnelle avec MAD
Description : Catheter de cryoablation pour tachycardie jonctionnelle avec MAD Catheter de cryoablation pour tachycardie jonctionnelle avec MAD -Qté estimative sur 12 mois : 16 -Qté maxi sur 12 mois : 53 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Catheter pour ablation par électroporation avec cable et gaine et MAD de l'équipement
Description : Catheter pour ablation par électroporation avec cable et gaine et MAD de l'équipement Catheter pour ablation par électroporation avec cable et gaine et MAD de l'équipement -Qté mini sur 12 mois : 278 -Qté maxi sur 12 mois : 1587 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 761 900,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Housse de protection adapté à la cabine LEMER PAX
Description : Housse de protection adapté à la cabine LEMER PAX Housse de protection adapté à la cabine LEMER PAX -Qté estimative sur 12 mois : 1151 -Qté maxi sur 12 mois : 3798 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 38 292,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Catheter d'écho intra cardiaque
Description : Catheter d'écho intra cardiaque Catheter d'écho intra cardiaque -Qté estimative sur 12 mois : 26 -Qté maxi sur 12 mois : 86 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 78,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Catheter diagnostic 2FR
Description : Catheter diagnostic 2FR Catheter diagnostic 2FR -Qté estimative sur 12 mois : 21 -Qté maxi sur 12 mois : 63 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 63,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Catheter de PFA focale avec syst de cartographie et mise à disposition de l'équipement
Description : Catheter de PFA focale avec syst de cartographie et mise à disposition de l'équipement Catheter de PFA focale avec syst de cartographie et mise à disposition de l'équipement -Qté estimative sur 12 mois : 181 -Qté maxi sur 12 mois : 597 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 543,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Sondes oesophagiennes
Description : Sondes oesophagiennes Sondes oesophagiennes -Qté estimative sur 12 mois : 200 -Qté maxi sur 12 mois : 660 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Plaque patient connexion radio fréquence et cables
Description : Plaque patient connexion radio fréquence et cables Plaque patient connexion radio fréquence et cables -Qté estimative sur 12 mois : 2310 -Qté maxi sur 12 mois : 7623 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 930,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 12 854 329 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MERIT MEDICAL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : MERIT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 188 025 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245109
Titre : Aiguille introduction catheter transeptal
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 207 645 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245104
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 80 040 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245104
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Offre :
Identifiant de l’offre : BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 95 700 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245105
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 412 698 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245104
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Offre :
Identifiant de l’offre : BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 456 300 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245105
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Offre :
Identifiant de l’offre : BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur du résultat : 184 950 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245105
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MICROPORT CRM FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : MICROPORT CRM FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur du résultat : 59 812 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245110
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Offre :
Identifiant de l’offre : BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur du résultat : 29 600 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245105
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MICROPORT CRM FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : MICROPORT CRM FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur du résultat : 16 779 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245110
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : DIMED CARE
Offre :
Identifiant de l’offre : DIMED CARE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur du résultat : 9 690 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245106
Titre : Electrode stimulation temporaire - 5 F et 6f
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur du résultat : 4 105 920 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245104
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur du résultat : 5 799 436 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245107
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur du résultat : 617 932 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245107
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur du résultat : 54 670 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245107
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur du résultat : 93 170 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245107
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur du résultat : 62 370 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245107
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur du résultat : 550 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245108
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Offre :
Identifiant de l’offre : BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur du résultat : 525 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245107
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur du résultat : 16 800 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245108
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur du résultat : 1 491 100 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245107
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Offre :
Identifiant de l’offre : BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur du résultat : 1 587 300 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245107
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur du résultat : 31 200 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245104
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur du résultat : 3 475 200 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245108
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur du résultat : 70 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245104
Titre : Dms d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes - Gcs Na
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 26330582300019
Adresse postale : 12 rue Dubernat
Ville : Talence
Code postal : 33400
Pays : France
Point de contact : DIRECTEUR LE
Adresse électronique : cecoma@chu-bordeaux.fr
Téléphone : 0556795679
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre hospitalier de la Côte Basque
Numéro d’enregistrement : 1676670
Adresse postale : 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb
Ville : Bayonne
Code postal : 64109
Pays : France
Point de contact : Centre Hospitalier de la cote basque - Bayonne
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CH PERIGUEUX
Numéro d’enregistrement : 1676671
Adresse postale : 80 Avenue Georges Pompidou
Ville : Périgueux
Code postal : 24019
Pays : France
Point de contact : Centre Hospitalier de Périgueux
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CH MONT DE MARSAN
Numéro d’enregistrement : 1676672
Adresse postale : Avenue Pierre de Coubertin
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40024
Pays : France
Point de contact : Centre Hospitalier de Mont de Marsan
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Numéro d’enregistrement : 1676673
Adresse postale : Route de Villeneuve sur Lot Saint Esprit
Ville : Agen
Code postal : 47923
Pays : France
Point de contact : Centre Hospitalier d'Agen
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CH PAU
Numéro d’enregistrement : 1676674
Adresse postale : 4 Boulevard Hauterive
Ville : Pau
Code postal : 64046
Pays : France
Point de contact : Centre Hospitalier de Pau
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CHU Limoges
Numéro d’enregistrement : 1676675
Adresse postale : 2, avenue Martin Luther King
Ville : Limoges
Code postal : 87042
Pays : France
Point de contact : Centre Hospitalier Universitaire de Limoges
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 727870
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0010

Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 780481
Adresse postale : 103 bis, rue Belleville
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Pays : France
Adresse électronique : claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0556692718
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0011

Nom officiel : MERIT MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 46 Av Des Freres Lumiere
Ville : Trappes
Code postal : 78190
Pays : France
Adresse électronique : ventes@merit.com
Téléphone : 01 30 57 24 24
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Esp Du Foncet
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : francemarche@abbott.com
Téléphone : 01 41 46 45 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0013

Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Esp Du Foncet
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : francemarche@abbott.com
Téléphone : 01 41 46 45 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0014

Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 2 Rue Rene Caudron
Ville : Voisins-Le-Bretonneux
Code postal : 78960
Pays : France
Adresse électronique : francesrvdesmarches@bsci.com
Téléphone : 01 39 30 49 59
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0015

Nom officiel : MICROPORT CRM FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 4 Av Reaumur
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Pays : France
Adresse électronique : marches@crm.microport.com
Téléphone : 01 46 01 89 89
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0016

Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 2 Rue Rene Caudron
Ville : Voisins-Le-Bretonneux
Code postal : 78960
Pays : France
Adresse électronique : francesrvdesmarches@bsci.com
Téléphone : 01 39 30 49 59
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0017

Nom officiel : MICROPORT CRM FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 4 Av Reaumur
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Pays : France
Adresse électronique : marches@crm.microport.com
Téléphone : 01 46 01 89 89
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0018

Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Esp Du Foncet
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : francemarche@abbott.com
Téléphone : 01 41 46 45 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0019

Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Rue Camille Desmoulins
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone : 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0020

Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Rue Camille Desmoulins
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone : 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0021

Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Rue Camille Desmoulins
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone : 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0022

Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Rue Camille Desmoulins
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone : 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0023

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 01 55 38 17 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0024

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 01 55 38 17 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0025

Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Rue Camille Desmoulins
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone : 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0026

Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Esp Du Foncet
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : francemarche@abbott.com
Téléphone : 01 41 46 45 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0027

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 01 55 38 17 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0028

Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Esp Du Foncet
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : francemarche@abbott.com
Téléphone : 01 41 46 45 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0020

8.1 ORG-0029

Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Esp Du Foncet
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : francemarche@abbott.com
Téléphone : 01 41 46 45 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0030

Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 2 Rue Rene Caudron
Ville : Voisins-Le-Bretonneux
Code postal : 78960
Pays : France
Adresse électronique : francesrvdesmarches@bsci.com
Téléphone : 01 39 30 49 59
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0031

Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 2 Rue Rene Caudron
Ville : Voisins-Le-Bretonneux
Code postal : 78960
Pays : France
Adresse électronique : francesrvdesmarches@bsci.com
Téléphone : 01 39 30 49 59
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0032

Nom officiel : DIMED CARE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 141 Av Montaigne
Ville : Saint-Medard-En-Jalles
Code postal : 33160
Pays : France
Adresse électronique : contact@dimedcare.fr
Téléphone : 06 12 45 49 77
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0033

Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Rue Camille Desmoulins
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone : 01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0034

Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 2 Rue Rene Caudron
Ville : Voisins-Le-Bretonneux
Code postal : 78960
Pays : France
Adresse électronique : francesrvdesmarches@bsci.com
Téléphone : 01 39 30 49 59
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0035

Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 2 Rue Rene Caudron
Ville : Voisins-Le-Bretonneux
Code postal : 78960
Pays : France
Adresse électronique : francesrvdesmarches@bsci.com
Téléphone : 01 39 30 49 59
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0015

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1767e4fa-752c-4ce5-a8d3-91737422f57c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2024 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00488785-2024
Numéro de publication au JO S : 158/2024
Date de publication : 14/08/2024