DM-2024-0033 MSPSC MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE MARQUE DENTSPLY SIRONA, FOURNITURE DES PIECES DETACHESS, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES ASSOCIES

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le marché a pour objet la maintenance et la fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés aux matériels dentaires de marque DENTSFLY SIRONA L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons …

CPV: 33100000 Equipamiento médico, 50421000 Servicios de reparación y mantenimiento de equipos médicos
Lugar de ejecución:
DM-2024-0033 MSPSC MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE MARQUE DENTSPLY SIRONA, FOURNITURE DES PIECES DETACHESS, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES ASSOCIES
Organismo adjudicador:
ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Número de premio:
2024-0033

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DM-2024-0033 MSPSC MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE MARQUE DENTSPLY SIRONA, FOURNITURE DES PIECES DETACHESS, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES ASSOCIES
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le marché a pour objet la maintenance et la fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés aux matériels dentaires de marque DENTSFLY SIRONA
Identifiant de la procédure : fc715cd4-cad9-4f35-b513-293563f52b5d
Identifiant interne : 2024-0033
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La date d'attribution est au 17-07-24 et la date de notification est indiquée dans le présent avis . Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T maximum, sur la durée totale du marché. Le montant estimatif est de 300 000ht euro(s) et le montant maximum sur la durée totale est de 480 000 e H.T. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : DM-2024-0033 MSPSC MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE MARQUE DENTSPLY SIRONA, FOURNITURE DES PIECES DETACHESS, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES ASSOCIES
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le marché a pour objet la maintenance et la fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés aux matériels dentaires de marque DENTSFLY SIRONA
Identifiant interne : F-PF-1420830

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 480 000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Le présent marché est passé sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour des raisons tenant aux droits d'exclusivité, en application des articles L2122-1 et R2122-3 3 au code de la commande publique La société Henry Schein France assure la distribution, l'installation, la maintenance et les réparations sur l'intégralité du territoire Français métropole des équipements de la marque Dentsply Sirona. L'ensemble des techniciens de la société Henry Schein ont été dument certifiés par les services techniques de l'usine Dentsply Sirona pour pouvoir effectuer toutes les opérations de maintenance, révisions, réparations sur les équipements de la marque. Dans le cadre de cette distribution et certification technique, Henry Schein fournit les pièces détachées, accessoires et consommable d'origine indispensable au bon fonctionnement des appareils de la marque

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENRY SCHEIN FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : HENRY SCHEIN FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 241361
Titre : Dm-2024-0033 Mspsc Maintenance Des Equipements De Marque Dentsply Sirona, Fourniture Des Pieces Detachess, Accessoires Et Consommables Associes
Date de conclusion du marché : 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 26130008100484
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13292
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : correspondance@aws-france.com
Téléphone : 0491382016
Adresse internet : http://fr.ap-hm.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 780330
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 780329
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HENRY SCHEIN FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 4 Rue De Charenton Activille
Ville : Alfortville
Code postal : 94140
Pays : France
Adresse électronique : Cellule.marches@henryschein.fr
Téléphone : 0247689900
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 74707f5e-6d6e-406c-b8b2-edf530127de7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/08/2024 09:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00485191-2024
Numéro de publication au JO S : 156/2024
Date de publication : 12/08/2024