Diagnostic réseaux et travaux sans tranchées d'ouvrages visitables ou non visitables

Lot 1 : Réalisation de travaux sans tranchées pour ouvrages visitables et non visitables d'eaux usées séparatif ou unitaire et d'eaux pluviales, y compris les ouvrages annexes (chambres de dessablages, regards de visite, branchements, etc.) Lot 2 : Réalisation d'opérations de diagnostics des réseaux visitables et non visitables : opération …

CPV: 45232410 Obras de saneamiento, 44164100 Tubos de entubado, 90491000 Servicios de inspección de alcantarillas
Lugar de ejecución:
Diagnostic réseaux et travaux sans tranchées d'ouvrages visitables ou non visitables
Organismo adjudicador:
Grand Lac - Communauté d'Agglomération
Número de premio:
24016

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Lac - Communauté d'Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Diagnostic réseaux et travaux sans tranchées d'ouvrages visitables ou non visitables
Description : Lot 1 : Réalisation de travaux sans tranchées pour ouvrages visitables et non visitables d'eaux usées séparatif ou unitaire et d'eaux pluviales, y compris les ouvrages annexes (chambres de dessablages, regards de visite, branchements, etc.) Lot 2 : Réalisation d'opérations de diagnostics des réseaux visitables et non visitables : opération de curage préalable, inspections télévisuelles
Identifiant de la procédure : 0c774f2f-2948-40d7-8013-003c1fc8d2eb
Identifiant interne : 24016
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants ci-dessus sont des montants estimatifs non contractuels. Date de signature du contrat : lot n°1: 29/07/2024; lot n°2 : 30/07 /2024 Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez vous pris par écrit (mail/courrier/fax) auprès du service de la Commande Publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-5 du Code de la Commande Publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réalisation de travaux sans tranchées pour ouvrages visitables et non visitables d'eaux usées séparatif ou unitaire et d'eaux pluviales, y compris les ouvrages annexes (chambres de dessablages, regards de visite, branchements, etc.)
Description : Travaux sans tranchées Montant maximum annuel : 1 250 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44164100 Gainage

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Marché d'une durée d'un an ferme, reconductible 3 fois pour une durée d'un an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : sous-critères énoncés dans le Rc
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réalisation d'opérations de diagnostics des réseaux visitables et non visitables : opération de curage préalable, inspections télévisuelles
Description : Diagnostic réseaux Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Marché d'une durée d'un an ferme, reconductible 3 fois pour une durée d'un an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : sous-critères énoncés dans le Rc
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POLEN
Offre :
Identifiant de l’offre : POLEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1 250 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240161
Titre : Réalisation de travaux sans tranchées pour ouvrages visitables et non visitables d'eaux usées séparatif ou unitaire et d'eaux pluviales, y compris les ouvrages annexes (chambres de dessablages, regards de visite, branchements, etc.)
Date de conclusion du marché : 29/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HYDROSCANN
Offre :
Identifiant de l’offre : HYDROSCANN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 250 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240162
Titre : Réalisation d'opérations de diagnostics des réseaux visitables et non visitables : opération de curage préalable, inspections télévisuelles
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Grand Lac - Communauté d'Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20006867400072
Adresse postale : 1500 Boulevard Lepic
Ville : Aix les Bains
Code postal : 73106
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commandepublique@grand-lac.fr
Téléphone : 0479350051
Adresse internet : http://www.grand-lac.fr
Profil de l’acheteur : http://www.grand-lac.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 598171
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : POLEN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 813 Av Leon Blum
Ville : Amberieu-En-Bugey
Code postal : 01500
Pays : France
Adresse électronique : contact@pol-en.com
Téléphone : 0474461661
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HYDROSCANN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1321 Rte De La Roche
Ville : Le Bourget-Du-Lac
Code postal : 73370
Pays : France
Adresse électronique : contact@hydroscann.com
Téléphone : 0479400851
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : df006e43-f57f-435c-b560-97a78cfac8f1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/08/2024 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00493501-2024
Numéro de publication au JO S : 159/2024
Date de publication : 16/08/2024