Développement d'un Equipement d'irradiation FLASH-VHEE.

Le périmètre du Partenariat d'Innovation, au travers des phases, sous-phases et livrables décrits ciaprès, inclut donc, pour ces équipements : ? La recherche et le co-développement des solutions technologiques afin d'atteindre les objectifs fonctionnels ; ? La fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service de l'Equipement FLASH-VHEE dans les …

CPV: 73100000 Servicios de investigación y desarrollo experimental, 73300000 Diseño y ejecución en materia de investigación y desarrollo
Lugar de ejecución:
Développement d'un Equipement d'irradiation FLASH-VHEE.
Organismo adjudicador:
INSTITUT CURIE
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INSTITUT CURIE
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Développement d'un Equipement d'irradiation FLASH-VHEE.
Description : Le périmètre du Partenariat d'Innovation, au travers des phases, sous-phases et livrables décrits ciaprès, inclut donc, pour ces équipements : ? La recherche et le co-développement des solutions technologiques afin d'atteindre les objectifs fonctionnels ; ? La fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service de l'Equipement FLASH-VHEE dans les locaux de l'Institut Curie ; ? La fourniture et la mise en ordre de marche des interfaces commandes spécifiées ensemble et des liaisons avec les Systèmes sous-jacents au sein de l'infrastructure informatique institutionnelle. La fourniture des consommables liés à l'utilisation de la machine pendant la durée du partenariat ; ? La formation des équipes de l'Institut Curie et la transmission des compétences, moyens et documentation nécessaires à l'usage et à l'utilisation de l'Equipement. La réalisation des prestations de maintenance préventive et curative pendant toute la durée du marché. L'ensemble des caractéristiques techniques, fonctionnelles et des prestations attendues dans le cadre du présent marché sont décrites dans le CCTP et ses annexes.
Identifiant de la procédure : 895eebdc-2d5e-4821-901c-7184e5d5bdd4
Type de procédure : Partenariat d’innovation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73100000 Services de recherche et développement expérimental

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Développement d'un équipement d'irradiation FLASH-VHEE.
Description : Le périmètre du Partenariat d'Innovation, au travers des phases, sous-phases et livrables décrits ciaprès, inclut donc, pour ces équipements : ? La recherche et le co-développement des solutions technologiques afin d'atteindre les objectifs fonctionnels ; ? La fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service de l'Equipement FLASH-VHEE dans les locaux de l'Institut Curie ; ? La fourniture et la mise en ordre de marche des interfaces commandes spécifiées ensemble et des liaisons avec les Systèmes sous-jacents au sein de l'infrastructure informatique institutionnelle. La fourniture des consommables liés à l'utilisation de la machine pendant la durée du partenariat ; ? La formation des équipes de l'Institut Curie et la transmission des compétences, moyens et documentation nécessaires à l'usage et à l'utilisation de l'Equipement. La réalisation des prestations de maintenance préventive et curative pendant toute la durée du marché. L'ensemble des caractéristiques techniques, fonctionnelles et des prestations attendues dans le cadre du présent marché sont décrites dans le CCTP et ses annexes.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73100000 Services de recherche et développement expérimental
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 37 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Seront jugées recevable les candidatures justifiant - pour le candidat d'un chiffre d'affaires annuel supérieur à dix millions d'euros annuel, au cours des 3 derniers exercices.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/01/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire de Paris

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSTITUT CURIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INSTITUT CURIE
Numéro d’enregistrement : 78425716400037
Adresse postale : 26 rue d'Ulm
Ville : PARIS
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : chloe.pinaud@curie.fr
Téléphone : +33 666254021
Adresse internet : https://www.unicancer.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6386f4d4-2096-436c-a99f-db44d522e4b0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/12/2024 11:50 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00778039-2024
Numéro de publication au JO S : 247/2024
Date de publication : 19/12/2024