DENRÉES ALIMENTAIRES : surgelés bio et conventionnels - surgelés 100% bio végétal - fruits et légumes conventionnels

LOT 1 : surgelés bio et conventionnels - LOT 2 : surgelés 100% bio végétal - LOT 3 : fruits et légumes conventionnels et produits de 4 et 5ème gamme Fourniture de produits surgelés (hors poisson) BIO et Conventionnel ( la liste des produits correspond au BPU) Fourniture de produits …

CPV: 15000000 Alimentos, bebidas, tabaco y productos afines, 15331170 Legumbres y hortalizas congeladas, 15300000 Frutas, legumbres y hortalizas y productos conexos
Plazo:
28 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
DENRÉES ALIMENTAIRES : surgelés bio et conventionnels - surgelés 100% bio végétal - fruits et légumes conventionnels
Organismo adjudicador:
Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
Número de premio:
2025-ALIM

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DENRÉES ALIMENTAIRES : surgelés bio et conventionnels - surgelés 100% bio végétal - fruits et légumes conventionnels
Description : LOT 1 : surgelés bio et conventionnels - LOT 2 : surgelés 100% bio végétal - LOT 3 : fruits et légumes conventionnels et produits de 4 et 5ème gamme
Identifiant de la procédure : 4b23ef6d-d489-47bf-812b-63146b83a0cb
Identifiant interne : 2025-ALIM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 980 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 660 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRODUITS SURGELÉS (hors poisson) BIO et Conventionnel
Description : Fourniture de produits surgelés (hors poisson) BIO et Conventionnel ( la liste des produits correspond au BPU)
Identifiant interne : 2025-04 ALIM

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 475 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les soumissionnaires doivent fournir gracieusement, les échantillons de produits indiqués par un X sur le bordereau des produits et des prix. Livraison à la cuisine 23 avenue Georges Lafenestre - Paris 14, Uniquement entre 8 h 00 et 12 h 00, le LUNDI 28 AVRIL 2025 : Lot 1 - surgelés "bio et conventionnels"

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : 60 points : CRITERES TECHNIQUES
Description : 30 pts : Qualité des produits ; 10 pts : grammage ; 10 pts : conditionnement ; 5 pts :développement durable ; 5 pts : éléments en faveur des clauses sociales
Critère :
Type : Prix
Nom : 40 points : PRIX
Description : 40 pts : prix proposé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2025 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif de Paris est compétent pour donner des informations relatives à l'introduction des recours ainsi qu'à leurs délais.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PRODUITS SURGELÉS (hors poisson) 100% BIO VÉGÉTAL
Description : Fourniture de produits surgelés (hors poisson) 100% BIO VÉGÉTAL ( la liste des produits correspond au BPU)
Identifiant interne : 2025-05 ALIM

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les soumissionnaires doivent fournir gracieusement, les échantillons de produits indiqués par un X sur le bordereau des produits et des prix. Livraison à la cuisine 23 avenue Georges Lafenestre - Paris 14, Uniquement entre 8 h 00 et 12 h 00, le MARDI 29 AVRIL 2025 : Lot 2 - surgelés "100% bio végétal"

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : 55 points : CRITERES TECHNIQUES
Description : 25 pts : Qualité des produits ; 10 pts : grammage ; 10 pts : conditionnement ; 5 pts :développement durable ; 5 pts : éléments en faveur des clauses sociales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2025 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif de Paris est compétent pour donner des informations relatives à l'introduction des recours ainsi qu'à leurs délais.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : FRUITS et LÉGUMES 1ère, 4ème et 5ème GAMME conventionnelles
Description : Fourniture de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnelles ( la liste des produits correspond au BPU)
Identifiant interne : 2025-06 ALIM

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : 45 points : CRITERES TECHNIQUES
Description : 10 pts : Qualité des produits ; 20 pts : grammage ; 5 pts : conditionnement ; 5 pts :développement durable ; 5 pts : éléments en faveur des clauses sociales
Critère :
Type : Prix
Nom : 55 points : PRIX
Description : 55 pts : prix proposé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2025 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif de Paris est compétent pour donner des informations relatives à l'introduction des recours ainsi qu'à leurs délais.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
Numéro d’enregistrement : 26750034600015
Adresse postale : 2 place Ferdinand Brunot
Ville : Paris cedex 14
Code postal : 75675
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : thierry.gaonach@cde14.fr
Téléphone : +33 972274894
Adresse internet : https://www.cde14.fr/
Profil de l’acheteur : https://cde14.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de jouy
Ville : PARIS cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Adresse postale : Préfecture de la Région Ile de France et de Paris 5 rue Leblanc
Ville : PARIS cedex 15
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7d975167-9a63-4a64-89a5-f788ef84385b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/03/2025 13:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00178241-2025
Numéro de publication au JO S : 55/2025
Date de publication : 19/03/2025