Démontage de réseaux aériens de vidéocommunication

La présente consultation a pour objet le démontage de réseaux aériens de vidéocommunication. C'est une procédure adaptée. L'accord-cadre est alloti, passé dans le cadre d'un groupement de commande, pour une durée de 2 ans à compter de sa notification et sera attribué à un attributaire. Démontage de réseaux aériens : …

CPV: 45232300 Trabajos de construcción y obras auxiliares de líneas telefónicas y de comunicación
Plazo:
20 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Démontage de réseaux aériens de vidéocommunication
Organismo adjudicador:
MOSELLE FIBRE
Número de premio:
2024DEMONTCAB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MOSELLE FIBRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Démontage de réseaux aériens de vidéocommunication
Description : La présente consultation a pour objet le démontage de réseaux aériens de vidéocommunication. C'est une procédure adaptée. L'accord-cadre est alloti, passé dans le cadre d'un groupement de commande, pour une durée de 2 ans à compter de sa notification et sera attribué à un attributaire.
Identifiant de la procédure : 010539ba-2f99-4f8f-b196-6a95332beb64
Identifiant interne : 2024DEMONTCAB
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de Consultation.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Démontage de réseaux aériens : Secteur Couronne de Metz
Description : Démontage de réseaux aériens : Secteur Couronne de Metz
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 13/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MOSELLE FIBRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MOSELLE FIBRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MOSELLE FIBRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MOSELLE FIBRE
Organisation qui traite les offres : MOSELLE FIBRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Démontage de réseaux aériens : Secteur Saint-Avold
Description : Démontage de réseaux aériens : Secteur Saint-Avold
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 13/01/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MOSELLE FIBRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MOSELLE FIBRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MOSELLE FIBRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MOSELLE FIBRE
Organisation qui traite les offres : MOSELLE FIBRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MOSELLE FIBRE
Numéro d’enregistrement : 20005205800050
Adresse postale : 28 La Tannerie
Ville : Saint julien les metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@moselle-fbre.fr
Téléphone : 0756435072
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 03 88 21 23 23
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6172fdd2-5659-4a01-af92-9faac84e12f6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/12/2024 09:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00781876-2024
Numéro de publication au JO S : 247/2024
Date de publication : 19/12/2024