Création de terrains multisports

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour le lot n°1 et des prix forfaitaires pour le lot n°2 Réalisation de plate-formes Fourniture et pose de terrains multisports

CPV: 45212221 Trabajos de construcción de estructuras para campos de deportes, 37410000 Equipo para deportes al aire libre
Lugar de ejecución:
Création de terrains multisports
Organismo adjudicador:
Mairie de Riom
Número de premio:
202430

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Riom

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Création de terrains multisports
Description : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour le lot n°1 et des prix forfaitaires pour le lot n°2
Identifiant de la procédure : 55a8e0a0-9dd6-4b9e-afba-73ff1b7b31c8
Identifiant interne : 202430
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212221 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212221 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : avenue Jean Paul Sartre et rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : Riom
Code postal : 63200
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réalisation de plate-formes
Description : Réalisation de plate-formes
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212221 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212221 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : avenue Jean Paul Sartre et rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : Riom
Code postal : 63200
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et pose de terrains multisports
Description : Fourniture et pose de terrains multisports
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212221 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : avenue Jean Paul Sartre et rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : Riom
Code postal : 63200
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification : Le montant du marché est inférieur aux seuils européens

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RENON
Offre :
Identifiant de l’offre : RENON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 79 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20243001
Titre : Réalisation de plate-formes
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUVERGNE SPORTS NATURE EQUIPEMENTS
Offre :
Identifiant de l’offre : AUVERGNE SPORTS NATURE EQUIPEMENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 80 415,12 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20243002
Titre : Fourniture et pose de terrains multisports
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Riom
Numéro d’enregistrement : 21630300800017
Adresse postale : 23 rue de l'hotel de ville
Ville : riom
Code postal : 63200
Pays : France
Point de contact : PECOUL Pierre
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0473337980
Adresse internet : https://www.ville-riom.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 573943
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : RENON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Rue Za De Crouzol
Ville : Volvic
Code postal : 63530
Pays : France
Adresse électronique : renon@eurovia.com
Téléphone : 0473230778
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AUVERGNE SPORTS NATURE EQUIPEMENTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rte De Pont Astier
Ville : Orleat
Code postal : 63190
Pays : France
Adresse électronique : contact@auvergne-sports.fr
Téléphone : 0473536121
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ad0cd5c3-6108-4ee5-8e79-55c856e915e5 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 03/09/2024 09:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00530352-2024
Numéro de publication au JO S : 172/2024
Date de publication : 04/09/2024