Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries Région Sud Est Méditerranée

Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries Région Sud Est Méditerranée Dépts 69 / 01 / 07 / 26 / 38 / 42 Dépts 21 / 58 Dépts 73 / 74 / 38 / 01 Dépts 13 / 83 Dept 13 dépts 30 / 34

CPV: 50513000 Servicios de reparación y mantenimiento de grifos
Lugar de ejecución:
Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries Région Sud Est Méditerranée
Organismo adjudicador:
ICF HABITAT Sud-Est Méditerranée
Número de premio:
RSE-2024_00036

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ICF HABITAT Sud-Est Méditerranée
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries Région Sud Est Méditerranée
Description : Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries Région Sud Est Méditerranée
Identifiant de la procédure : 1f9d7e9e-f985-480b-b028-e346e682af4e
Identifiant interne : RSE-2024_00036
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : DT 20 Secteur RHONE et Périphérie
Description : Dépts 69 / 01 / 07 / 26 / 38 / 42
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Clauses environnementales et sociales en lien avec l'objet du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : DT 20 Secteur COTE D'OR / NIEVRE
Description : Dépts 21 / 58
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Clauses environnementales et sociales en lien avec l'objet du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : DT 25 Secteur SAVOIE / HAUTE SAVOIE / ISERE
Description : Dépts 73 / 74 / 38 / 01
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Clauses environnementales et sociales en lien avec l'objet du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : DT 60 Secteur MARSEILLE TOULON
Description : Dépts 13 / 83
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Clauses environnementales et sociales en lien avec l'objet du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : DT 60 Secteur AIX EN PROVENCE / MIRAMAS
Description : Dept 13
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Clauses environnementales et sociales en lien avec l'objet du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : DT 60 Secteur LANGUEDOC
Description : dépts 30 / 34
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Clauses environnementales et sociales en lien avec l'objet du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 346 353 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROXISERVE
Offre :
Identifiant de l’offre : PROXISERVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 107 715,4 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Rse-2024-00036
Titre : Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries Région Sud Est Méditerranée
Date de conclusion du marché : 28/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISERBA
Offre :
Identifiant de l’offre : ISERBA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 62 341,3 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Rse-2024-00036
Titre : Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries Région Sud Est Méditerranée
Date de conclusion du marché : 28/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROXISERVE
Offre :
Identifiant de l’offre : PROXISERVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 36 734,6 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Rse-2024-00036
Titre : Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries Région Sud Est Méditerranée
Date de conclusion du marché : 28/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROXISERVE
Offre :
Identifiant de l’offre : PROXISERVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 94 107 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Rse-2024-00036
Titre : Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries Région Sud Est Méditerranée
Date de conclusion du marché : 28/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROXISERVE
Offre :
Identifiant de l’offre : PROXISERVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 26 033,8 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Rse-2024-00036
Titre : Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries Région Sud Est Méditerranée
Date de conclusion du marché : 28/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISERBA
Offre :
Identifiant de l’offre : ISERBA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 19 423,7 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Rse-2024-00036
Titre : Contrat d'entretien et de maintenance des robinetteries Région Sud Est Méditerranée
Date de conclusion du marché : 28/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6038D04C-A3DA-F58C-AAC368B2A197B7AE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ICF HABITAT Sud-Est Méditerranée
Numéro d’enregistrement : 14826
Adresse postale : 124, boulevard Vivier Merle Immeuble Anthèmis (6ème étage)
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats
Adresse électronique : directionachats@icfhabitat.fr
Téléphone : 0472106464
Adresse internet : http://www.icfhabitat.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6038D06A-98D9-9221-A82172DFBA7254BB
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PROXISERVE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1565819-1-1-1
Adresse postale : 155 Rue Anatole France
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce-centreest@proxiserve.fr
Téléphone : 0491801151
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ISERBA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1565819-1-2-1
Adresse postale : 303 Rue Du Chat Botte
Ville : Beynost
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : service.commercial@iserba.fr
Téléphone : 0478800328
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PROXISERVE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1565819-1-3-1
Adresse postale : 155 Rue Anatole France
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce-centreest@proxiserve.fr
Téléphone : 0491801151
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : PROXISERVE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1565819-1-4-1
Adresse postale : 155 Rue Anatole France
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce-centreest@proxiserve.fr
Téléphone : 0491801151
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PROXISERVE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1565819-1-5-1
Adresse postale : 155 Rue Anatole France
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce-centreest@proxiserve.fr
Téléphone : 0491801151
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ISERBA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1565819-1-6-1
Adresse postale : 303 Rue Du Chat Botte
Ville : Beynost
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : service.commercial@iserba.fr
Téléphone : 0478800328
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 585d70ee-e9da-419b-8f96-f9d70fdb1f77 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/03/2025 10:11 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00163988-2025
Numéro de publication au JO S : 51/2025
Date de publication : 13/03/2025