CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES

CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES La conduite, l'entretien et le dépannage P2 Gros entretien et renouvellement des matériels P3 CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES La conduite, l'entretien et le dépannage P2 Gros entretien et renouvellement des matériels P3 CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES La conduite, l'entretien et le dépannage P2 …

CPV: 44621200 Calderas
Plazo:
31 de octubre de 2024 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES
Organismo adjudicador:
Interrégionale Polygone SA d'HLM
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Interrégionale Polygone SA d'HLM
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES
Description : CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES La conduite, l'entretien et le dépannage P2 Gros entretien et renouvellement des matériels P3
Identifiant de la procédure : 56e678b8-5bc1-4e2c-845b-6f5bd3f895c3
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - AVEYRON
Description : CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES La conduite, l'entretien et le dépannage P2 Gros entretien et renouvellement des matériels P3
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Interrégionale Polygone SA d'HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 -CANTAL
Description : CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES La conduite, l'entretien et le dépannage P2 Gros entretien et renouvellement des matériels P3
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Interrégionale Polygone SA d'HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - CORREZE
Description : CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES La conduite, l'entretien et le dépannage P2 Gros entretien et renouvellement des matériels P3
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Interrégionale Polygone SA d'HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - LOT
Description : CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES La conduite, l'entretien et le dépannage P2 Gros entretien et renouvellement des matériels P3
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Interrégionale Polygone SA d'HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - LOZERE
Description : CONTRAT D'ENTRETIEN DES CHAUFFERIES COLLECTIVES La conduite, l'entretien et le dépannage P2 Gros entretien et renouvellement des matériels P3
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Interrégionale Polygone SA d'HLM

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Interrégionale Polygone SA d'HLM
Numéro d’enregistrement : null
Adresse postale : Ave Georges Pompidou 1
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Pays : France
Adresse électronique : c-ardito@polygone-sa.fr
Téléphone : 0471462424
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 278f6997-fb75-4812-b840-30f75d14a593 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/08/2024 11:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00484654-2024
Numéro de publication au JO S : 156/2024
Date de publication : 12/08/2024