Contrat à bons de commande pour des Mission de Maitrise d'Oeuvre immobilière pour les régions Hauts de France et Normandie

Contrat à bons de commande pour des Mission de Maitrise d'Oeuvre immobilière pour les régions Hauts de France et Normandie Contrat à bons de commande pour des Mission de Maitrise d'Oeuvre immobilière pour les régions Hauts de France et Normandie Contrat à bons de commande pour des Mission de Maitrise …

CPV: 71200000 Servicios de arquitectura y servicios conexos
Plazo:
21 de noviembre de 2024 a las 13:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Contrat à bons de commande pour des Mission de Maitrise d'Oeuvre immobilière pour les régions Hauts de France et Normandie
Organismo adjudicador:
AFPA
Número de premio:
24209_AOO_MOE-BDC-NORDNORM_LLQ

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AFPA
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Contrat à bons de commande pour des Mission de Maitrise d'Oeuvre immobilière pour les régions Hauts de France et Normandie
Description : Contrat à bons de commande pour des Mission de Maitrise d'Oeuvre immobilière pour les régions Hauts de France et Normandie
Identifiant de la procédure : b9343e89-bc5c-40a8-8b23-c2cdc423319c
Identifiant interne : 24209_AOO_MOE-BDC-NORDNORM_LLQ
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Côte d'Opale et Métropole Européenne de Lille
Description : Contrat à bons de commande pour des Mission de Maitrise d'Oeuvre immobilière pour les régions Hauts de France et Normandie
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Critère financier
Description : Montant du DQE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère technique
Description : Réponses au Questionnaire Technique

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2024 13:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Bassin minier et Picardie
Description : Contrat à bons de commande pour des Mission de Maitrise d'Oeuvre immobilière pour les régions Hauts de France et Normandie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Critère financier
Description : Montant du DQE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère technique
Description : Réponses au Questionnaire Technique

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2024 13:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Normandie
Description : Contrat à bons de commande pour des Mission de Maitrise d'Oeuvre immobilière pour les régions Hauts de France et Normandie
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Critère financier
Description : Montant du DQE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère technique
Description : Réponses au Questionnaire Technique

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://afpa.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2024 13:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AFPA
Numéro d’enregistrement : 82422814200017
Adresse postale : 3 rue Franklin
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : loic.leclercq@afpa.fr
Téléphone : +33 615225795
Adresse internet : https://www.afpa.fr/
Profil de l’acheteur : https://afpa.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 0947a669-2bda-4a9a-b532-15cab6e0a088-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Modification de la date de remise des offres : report au 21 novembre 2024 à 13h00

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7923b94a-0652-4c9b-b74f-5ba102c52a14 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2024 17:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00646393-2024
Numéro de publication au JO S : 208/2024
Date de publication : 24/10/2024