Construction du pôle de pédopsychiatrie du Chablais à Thonon-Les-Bains - lots en appel d'offres ouvert

Construction du pôle de pédopsychiatrie du Chablais à Thonon-Les-Bains. Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice du maître …

CPV: 45112500 Trabajos de movimiento de tierras, 45112710 Trabajos de paisajismo en zonas verdes, 45210000 Trabajos de construcción de inmuebles, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45261420 Trabajos de impermeabilización, 45261100 Trabajos de construcción de armaduras para cubiertas, 45262321 Trabajos de enrasado de suelos, 45310000 Trabajos de instalación eléctrica, 45313100 Instalación de ascensores, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado, 45410000 Trabajos de enlucido, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45421146 Instalación de falsos techos, 45421151 Instalación de cocinas equipadas, 45431000 Trabajos de alicatado, 45432111 Colocación de pavimentos flexibles, 45442100 Trabajos de pintura
Plazo:
1 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Construction du pôle de pédopsychiatrie du Chablais à Thonon-Les-Bains - lots en appel d'offres ouvert
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction du pôle de pédopsychiatrie du Chablais à Thonon-Les-Bains - lots en appel d'offres ouvert
Description : Construction du pôle de pédopsychiatrie du Chablais à Thonon-Les-Bains. Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice du maître d'ouvrage (EPSM74). A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte du maître d'ouvrage. L'établissement est pour sa part responsable de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Identifiant de la procédure : d969ad4e-e30d-439f-8d95-b4322bad1ed6
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : EPSM 74 - pôle de pédopsychiatrie du Chablais Chemin du Genevray
Ville : Thonon Les Bains
Code postal : 74200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : CONDITIONS DE PARTICIPATION : Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation Capacité économique et financière : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation CONDITIONS LIEES AU MARCHE : Conditions particulières d'exécution : Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique. Financement sur fonds propres du maître d'ouvrage, complété le cas échéant par subventions. Délai global d'exécution tous lots confondus de 18 mois, selon précisions du dossier de consultation. Les candidats sont invités à consulter la rubrique "En savoir plus sur l'opération" dans laquelle des pièces peuvent le cas échéant être publiées. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Terrassements - VRD
Description : Terrassements - VRD
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Aménagements extérieurs - Espaces verts
Description : Aménagements extérieurs - Espaces verts
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Gros-œuvre
Description : Gros-œuvre
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Charpente bois
Description : Charpente bois
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 6 : Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 8 : Menuiseries extérieures aluminium - Occultations
Description : Menuiseries extérieures aluminium - Occultations
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 10 : Plâtrerie - Isolation
Description : Plâtrerie - Isolation
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 11 : Plafonds suspendus
Description : Plafonds suspendus
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 12 : Menuiseries intérieures bois - Signalétique
Description : Menuiseries intérieures bois - Signalétique
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 13 : Agencement - Mobilier
Description : Agencement - Mobilier
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 14 : chape
Description : chape
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262321 Travaux de chape
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 15 : Revêtements de sols durs - Faïences
Description : Revêtements de sols durs - Faïences
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 16 : Revêtements de sols souples
Description : Revêtements de sols souples
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 17 : Peintures - Nettoyage
Description : Peintures - Nettoyage
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 18 : ascenseur
Description : ascenseur
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 19 : Chauffage - Climatisation - Ventilation - Plomberie
Description : Chauffage - Climatisation - Ventilation - Plomberie
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 20 : Electricité - Courants forts et faibles
Description : Electricité - Courants forts et faibles
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 21 : Equipements de cuisine
Description : Equipements de cuisine
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées
Options :
Description des options : Des variantes seront prises en considération : oui. Options : PSE et/ou variante exigée et/ou tranche optionnelle selon les lots selon indications du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Numéro d’enregistrement : 26740084400085
Adresse postale : 558 route de Findrol BP 20500
Ville : Contamine sur Arve
Code postal : 74130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Cellule juridique des contrats
Téléphone : +33450822429
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale : 2, place de Verdun , BP 1135
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1bb008bd-e3ef-4142-b39d-aafca7e8545f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2024 17:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00449246-2024
Numéro de publication au JO S : 145/2024
Date de publication : 26/07/2024