CONSTRUCTION - DECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD A LEVIER

CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ET DEMOLITION DE L'ANCIEN. CONSULTATION ANTICIPEE POUR LES LOTS STRUCTURE BOIS - CHARPENTE ET MURS TORCHIS - ENDUITS structure bois - charpente MURS TORCHIS - ENDUITS

CPV: 44142000 Marcos, 45000000 Trabajos de construcción
Plazo:
10 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
CONSTRUCTION - DECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD A LEVIER
Organismo adjudicador:
Communauté de communes Altitude 800 " Espace Levier - Val d'Usiers "
Número de premio:
2024-04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes Altitude 800 " Espace Levier - Val d'Usiers "
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONSTRUCTION - DECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD A LEVIER
Description : CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ET DEMOLITION DE L'ANCIEN. CONSULTATION ANTICIPEE POUR LES LOTS STRUCTURE BOIS - CHARPENTE ET MURS TORCHIS - ENDUITS
Identifiant de la procédure : e5b5ec07-22fa-4809-a16f-c6de781725f4
Identifiant interne : 2024-04
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 5 structure bois - charpente
Description : structure bois - charpente

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44142000 Charpentes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Détail dans le règlement de consultation des critères d'évaluation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cités dans le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Altitude 800 " Espace Levier - Val d'Usiers "

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 13 MURS TORCHIS - ENDUITS
Description : MURS TORCHIS - ENDUITS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Détail dans le règlement de consultation des critères d'évaluation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cités dans le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Altitude 800 " Espace Levier - Val d'Usiers "

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes Altitude 800 " Espace Levier - Val d'Usiers "
Numéro d’enregistrement : 24250448800147
Adresse postale : 7B place bugnet
Ville : LEVIER
Code postal : 25270
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@cca800.fr
Téléphone : +33 381382750
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : BESANCON CEDEX 3
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 01175e75-02b8-405d-9cd5-843d26c7c7d0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/12/2024 22:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00743363-2024
Numéro de publication au JO S : 237/2024
Date de publication : 05/12/2024