Construction d'une tribune au Stade Gaston Arbouin à Troyes - Lots n° 1 à 15-.

La présente consultation porte sur la construction d’une tribune au stade Gaston Arbouin, y compris vestiaires, autres locaux et aménagement des extérieurs. Le Stade Gaston Arbouin est le site historique accueillant le club de motoball du Sporting Union Motocycliste de l'Aube (SUMA). Il se situe 106 avenue Robert Schumann à …

CPV: 45212000 Trabajos de construcción de edificios relacionados con el ocio, los deportes, la cultura y el alojamiento y restaurantes, 45261100 Trabajos de construcción de armaduras para cubiertas, 45410000 Trabajos de enlucido, 45421151 Instalación de cocinas equipadas
Lugar de ejecución:
Construction d'une tribune au Stade Gaston Arbouin à Troyes - Lots n° 1 à 15-.
Organismo adjudicador:
Commune de Troyes
Número de premio:
202311091038

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Troyes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'une tribune au Stade Gaston Arbouin à Troyes - Lots n° 1 à 15-.
Description : La présente consultation porte sur la construction d’une tribune au stade Gaston Arbouin, y compris vestiaires, autres locaux et aménagement des extérieurs. Le Stade Gaston Arbouin est le site historique accueillant le club de motoball du Sporting Union Motocycliste de l'Aube (SUMA). Il se situe 106 avenue Robert Schumann à Troyes. La volonté de la Ville est de proposer un stade avec des équipements à la hauteur des évènements qui ont lieu en son sein et d’accueillir le public, toujours plus nombreux, mais aussi les équipes, dans les meilleures conditions d’installation et de sécurité. Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail. Clause environnementale : En application de l'article 7 du CCAG Travaux, les conditions d'exécution du marché devront être effectuées dans le respect des prescriptions législatives et réglementaires en vigueur en matière d’environnement, de sécurité et de santé des personnes, et de préservation du voisinage. Critère de jugement des offres relatif à l’environnement portant sur la gestion des déchets générés par le chantier par phase de travaux et démarche environnementale pour chacun des lots. Clause d’insertion obligatoire : Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, la Ville de Troyes souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises répondant à ses appels à la concurrence. En application des articles L2112-2 et L2112-4 du code des marchés publics, les entreprises s’engagent, pour l'exécution des lots indiqués ci-dessous, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cet engagement représente, sur la durée totale de l’opération : - Lot n° 1 : 455 heures de travail - Lot n° 3 : 385 heures de travail - Lot n° 4 : 350 heures de travail - Lot n° 5 : 210 heures de travail - Lot n° 7 : 210 heures de travail - Lot n° 8 : 280 heures de travail - Lot n° 10 : 105 heures de travail - Lot n° 12 : 420 heures de travail - Date prévisionnelle de notification du marché : juin 2024 - date prévisionnelle de début de la période de préparation : juillet 2024 - date prévisionnelle de début des travaux : octobre 2024 Visite obligatoire pour les lots n° 1, 8, 12, 13, 14 et facultative pour tous les autres lots (voir modalités dans le réglement de la consultation).
Identifiant de la procédure : 0c3b9458-14f1-460c-aabc-91eaa61ecf36
Identifiant interne : 202311091038
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Charpente métallique
Description : Charpente métallique
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Coût des travaux, noté sur 100 points (pondération 30% pour les lots 1 à 13 et 40% pour les lots 14 et 15), jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 100 points (pondération 70% pour les lots 1 à 13 et 60% pour les lots 14 et 15), jugée au regard du mémoire technique du candidat (voir détails des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes, F, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr , Adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Plâtrerie - Menuiseries intérieures
Description : Clause d'insertion sociale obligatoire : 210 heures de travail
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Coût des travaux, noté sur 100 points (pondération 30% pour les lots 1 à 13 et 40% pour les lots 14 et 15), jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 100 points (pondération 70% pour les lots 1 à 13 et 60% pour les lots 14 et 15), jugée au regard du mémoire technique du candidat (voir détails des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes, F, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr , Adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Equipements de cuisine
Description : Equipements de cuisine
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Coût des travaux, noté sur 100 points (pondération 30% pour les lots 1 à 13 et 40% pour les lots 14 et 15), jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 100 points (pondération 70% pour les lots 1 à 13 et 60% pour les lots 14 et 15), jugée au regard du mémoire technique du candidat (voir détails des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes, F, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr , Adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4 004 677,93 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROYER SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 127959
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1 283 913,41 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240782/1
Titre : Charpente métallique
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURL VOINCHET
Offre :
Identifiant de l’offre : 127961
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 632 252,4 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240783/2
Titre : Plâtrerie - Menuiseries intérieures
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : A.M. PRO
Offre :
Identifiant de l’offre : 127448
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 57 504,5 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240785/3
Titre : Equipements de cuisine
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Troyes
Numéro d’enregistrement : 21100374400011
Adresse postale : Place Alexandre Israël
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.lacaille@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ROYER SAS
Numéro d’enregistrement : 57188084800015
Adresse postale : 9007 RTE DE NEVERS
Ville : FOURCHAMBAULT
Code postal : 58600
Pays : France
Adresse électronique : paul@royer-sa.com
Téléphone : 0675442358
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0011

Nom officiel : EURL VOINCHET
Numéro d’enregistrement : 81126822600024
Adresse postale : 4 route de montreuil
Ville : LUSIGNY SUR BARSE
Code postal : 10270
Pays : France
Adresse électronique : anthonyvoinchet@hotmail.fr
Téléphone : 0678200685
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0012

Nom officiel : A.M. PRO
Numéro d’enregistrement : 45303163500049
Adresse postale : 7 RUE DE LA LIGNE
Ville : BOUILLY
Code postal : 10320
Pays : France
Adresse électronique : anjelika.moreno@am-pro.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b36e1a73-0b28-4f5c-adca-465246af0ff6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/09/2024 15:34 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00557735-2024
Numéro de publication au JO S : 181/2024
Date de publication : 17/09/2024