Construction d'une tribune au Stade Gaston Arbouin à Troyes - Lots n° 1 à 15-.

La présente consultation porte sur la construction d’une tribune au stade Gaston Arbouin, y compris vestiaires, autres locaux et aménagement des extérieurs. Le Stade Gaston Arbouin est le site historique accueillant le club de motoball du Sporting Union Motocycliste de l'Aube (SUMA). Il se situe 106 avenue Robert Schumann à …

CPV: 45112500 Trabajos de movimiento de tierras, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45212000 Trabajos de construcción de edificios relacionados con el ocio, los deportes, la cultura y el alojamiento y restaurantes, 45216129 Refugios de protección, 45261210 Trabajos de recubrimiento, 45311000 Trabajos de instalación de cableado y accesorios eléctricos, 45313100 Instalación de ascensores, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado
Lugar de ejecución:
Construction d'une tribune au Stade Gaston Arbouin à Troyes - Lots n° 1 à 15-.
Organismo adjudicador:
Commune de Troyes
Número de premio:
202311091038

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Troyes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'une tribune au Stade Gaston Arbouin à Troyes - Lots n° 1 à 15-.
Description : La présente consultation porte sur la construction d’une tribune au stade Gaston Arbouin, y compris vestiaires, autres locaux et aménagement des extérieurs. Le Stade Gaston Arbouin est le site historique accueillant le club de motoball du Sporting Union Motocycliste de l'Aube (SUMA). Il se situe 106 avenue Robert Schumann à Troyes. La volonté de la Ville est de proposer un stade avec des équipements à la hauteur des évènements qui ont lieu en son sein et d’accueillir le public, toujours plus nombreux, mais aussi les équipes, dans les meilleures conditions d’installation et de sécurité. Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail. Clause environnementale : En application de l'article 7 du CCAG Travaux, les conditions d'exécution du marché devront être effectuées dans le respect des prescriptions législatives et réglementaires en vigueur en matière d’environnement, de sécurité et de santé des personnes, et de préservation du voisinage. Critère de jugement des offres relatif à l’environnement portant sur la gestion des déchets générés par le chantier par phase de travaux et démarche environnementale pour chacun des lots. Clause d’insertion obligatoire : Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, la Ville de Troyes souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises répondant à ses appels à la concurrence. En application des articles L2112-2 et L2112-4 du code des marchés publics, les entreprises s’engagent, pour l'exécution des lots indiqués ci-dessous, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cet engagement représente, sur la durée totale de l’opération : - Lot n° 1 : 455 heures de travail - Lot n° 3 : 385 heures de travail - Lot n° 4 : 350 heures de travail - Lot n° 5 : 210 heures de travail - Lot n° 7 : 210 heures de travail - Lot n° 8 : 280 heures de travail - Lot n° 10 : 105 heures de travail - Lot n° 12 : 420 heures de travail - Date prévisionnelle de notification du marché : juin 2024 - date prévisionnelle de début de la période de préparation : juillet 2024 - date prévisionnelle de début des travaux : octobre 2024 Visite obligatoire pour les lots n° 1, 8, 12, 13, 14 et facultative pour tous les autres lots (voir modalités dans le réglement de la consultation).
Identifiant de la procédure : 57b98f80-a8af-4cb0-a89e-55e1f1f59aba
Identifiant interne : 202311091038
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros oeuvre
Description : Clause d'insertion sociale obligatoire : 455 heures de travail
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Coût des travaux, noté sur 100 points (pondération 30% pour les lots 1 à 13 et 40% pour les lots 14 et 15), jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 100 points (pondération 70% pour les lots 1 à 13 et 60% pour les lots 14 et 15), jugée au regard du mémoire technique du candidat (voir détails des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes, F, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr , Adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Couverture - Bardage – Etanchéité
Description : Clause d'insertion sociale obligatoire : 385 heures de travail
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Coût des travaux, noté sur 100 points (pondération 30% pour les lots 1 à 13 et 40% pour les lots 14 et 15), jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 100 points (pondération 70% pour les lots 1 à 13 et 60% pour les lots 14 et 15), jugée au regard du mémoire technique du candidat (voir détails des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes, F, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr , Adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Ascenseurs
Description : Ascenseurs
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Coût des travaux, noté sur 100 points (pondération 30% pour les lots 1 à 13 et 40% pour les lots 14 et 15), jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 100 points (pondération 70% pour les lots 1 à 13 et 60% pour les lots 14 et 15), jugée au regard du mémoire technique du candidat (voir détails des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes, F, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr , Adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Chauffage - Ventilation – Plomberie
Description : Clause d'insertion sociale obligatoire : 210 heures de travail
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Coût des travaux, noté sur 100 points (pondération 30% pour les lots 1 à 13 et 40% pour les lots 14 et 15), jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 100 points (pondération 70% pour les lots 1 à 13 et 60% pour les lots 14 et 15), jugée au regard du mémoire technique du candidat (voir détails des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes, F, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr , Adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Electricité courant fort - Courant faible
Description : Clause d'insertion sociale obligatoire : 280 heures de travail
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Coût des travaux, noté sur 100 points (pondération 30% pour les lots 1 à 13 et 40% pour les lots 14 et 15), jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 100 points (pondération 70% pour les lots 1 à 13 et 60% pour les lots 14 et 15), jugée au regard du mémoire technique du candidat (voir détails des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes, F, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr , Adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Tribunes modulaires
Description : Tribunes modulaires
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45216129 Abris de protection

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Coût des travaux, noté sur 100 points (pondération 30% pour les lots 1 à 13 et 40% pour les lots 14 et 15), jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 100 points (pondération 70% pour les lots 1 à 13 et 60% pour les lots 14 et 15), jugée au regard du mémoire technique du candidat (voir détails des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes, F, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr , Adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : VRD – Terrassement
Description : Clause d'insertion sociale obligatoire : 420 heures de travail
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Coût des travaux, noté sur 100 points (pondération 30% pour les lots 1 à 13 et 40% pour les lots 14 et 15), jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 100 points (pondération 70% pour les lots 1 à 13 et 60% pour les lots 14 et 15), jugée au regard du mémoire technique du candidat (voir détails des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes, F, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr , Adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4 004 677,93 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CRN-BROCARD
Offre :
Identifiant de l’offre : 127896
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 491 112 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240469/1
Titre : Gros oeuvre
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DYBIEC O.B.S
Offre :
Identifiant de l’offre : 127973
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 1 185 902,64 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240770/2
Titre : Couverture - Bardage – Etanchéité
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : THYSSENKRUPP ASCENSEURS
Offre :
Identifiant de l’offre : 127453
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 28 200 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240771/3
Titre : Ascenseurs
Date de conclusion du marché : 09/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SANTERNE ENERGIES EST
Offre :
Identifiant de l’offre : 127984
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur du résultat : 537 484,32 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240772/4
Titre : Chauffage - Ventilation – Plomberie
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SANTERNE ENERGIES EST
Offre :
Identifiant de l’offre : 127984
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur du résultat : 443 855,2 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240773/5
Titre : Electricité courant fort - Courant faible
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALCOR EQUIPEMENTS
Offre :
Identifiant de l’offre : 127960
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur du résultat : 655 593,43 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240774/6
Titre : Tribunes modulaires
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROUSSEY
Offre :
Identifiant de l’offre : 127980
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur du résultat : 662 530,34 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240775/7
Titre : VRD – Terrassement
Date de conclusion du marché : 09/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Troyes
Numéro d’enregistrement : 21100374400011
Adresse postale : Place Alexandre Israël
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.lacaille@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : CRN-BROCARD
Numéro d’enregistrement : 39790815300018
Adresse postale : 10 RUE DES 2 HAIES BP 22
Ville : ROSIERES PRES TROYES
Code postal : 10430
Pays : France
Adresse électronique : crnbrocard@wanadoo.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0011

Nom officiel : DYBIEC O.B.S
Numéro d’enregistrement : 34307612100023
Adresse postale : IMPASSE ALEXANDRE YERSIN
Ville : BREVIANDES
Code postal : 10450
Pays : France
Adresse électronique : contact@dybiec-obs.com
Téléphone : 0325495280
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0012

Nom officiel : THYSSENKRUPP ASCENSEURS
Numéro d’enregistrement : 72202474202368
Adresse postale : 5 RUE DE L ESCAUT
Ville : REIMS
Code postal : 51100
Pays : France
Adresse électronique : alexandre.wajrock@thyssenkrupp.com
Téléphone : 0326095100
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SANTERNE ENERGIES EST
Numéro d’enregistrement : 47882655500037
Adresse postale : 40 AVENUE DE L EUROPE
Ville : STE SAVINE
Code postal : 10300
Pays : France
Adresse électronique : santerne@santerne.fr
Téléphone : 0325791956
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0005

8.1 ORG-0014

Nom officiel : ALCOR EQUIPEMENTS
Numéro d’enregistrement : 39508375100036
Adresse postale : 64 rue des hunarderies
Ville : CHAMPTOCE SUR LOIRE
Code postal : 49123
Pays : France
Adresse électronique : contact@alcor-equipements.fr
Téléphone : 0241721530
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0015

Nom officiel : ROUSSEY
Numéro d’enregistrement : 65288063400082
Adresse postale : RTE DE LA VILLENEUVE AU CHATELOT
Ville : PONT SUR SEINE
Code postal : 10400
Pays : France
Adresse électronique : pont-sur-seine@eurovia.com
Téléphone : 0325394690
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0007

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 281ca4a6-ffc1-4ad9-95e8-df5efebf811a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2024 14:07 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00549699-2024
Numéro de publication au JO S : 178/2024
Date de publication : 12/09/2024