CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT SCOLAIRE A SAINT-FONS

Les lots 6, 9 et 15 font l'objet d'une autre consultation Consistance générale des travaux du présent lot : - Les travaux de terrassement - Les travaux de voirie et réseaux divers A partir d'une plate-forme de travail livrée par le lot Terrassement, le présent lot aura à sa charge …

CPV: 09331200 Módulos solares fotovoltaicos, 39310000 Equipo de catering, 42416100 Ascensores, 44316500 Artículos de forja, 45112500 Trabajos de movimiento de tierras, 45112700 Trabajos de paisajismo, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45214200 Trabajos de construcción de edificios escolares, 45261420 Trabajos de impermeabilización, 45261000 Trabajos de construcción de cubiertas y estructuras de cerramiento, y trabajos conexos, 45262650 Trabajos de revestimiento de fachadas, 45320000 Trabajos de aislamiento, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45431100 Trabajos de alicatado de suelos, 45432111 Colocación de pavimentos flexibles
Lugar de ejecución:
CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT SCOLAIRE A SAINT-FONS
Organismo adjudicador:
Mairie de Saint-Fons
Número de premio:
2024_03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Saint-Fons
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT SCOLAIRE A SAINT-FONS
Description : Les lots 6, 9 et 15 font l'objet d'une autre consultation
Identifiant de la procédure : 9f4c018a-f0ca-4b2a-a410-eaff964d56fd
Identifiant interne : 2024_03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Terrassement - VRD - Aménagements extérieurs
Description : Consistance générale des travaux du présent lot : - Les travaux de terrassement - Les travaux de voirie et réseaux divers
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gros oeuvre
Description : A partir d'une plate-forme de travail livrée par le lot Terrassement, le présent lot aura à sa charge les prestations suivantes: - installations communes de chantier selon PGC du CSPS, conformes au Cahier des Clauses Générales établi par le Maître d'Ouvrage, y compris panneau de chantier et panneau de communication - moyens de levage / grue selon étude de l'entreprise y compris installation, repli, branchements et notes de calculs (prestations comprises dans les prix unitaires de la DPGF et hors mission B.E.T.) - implantation des bâtiments par un géomètre - fouilles pour fondations et remblais périphériques - tous les ouvrages de bétons et bétons armés définis au présent dossier et dans la DPGF. - réseaux enterrés
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charpente Bois
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Etanchéité végétalisée
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures - BSO
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Bardage métallique
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Isolation - Etanchéité à l'air
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Menuiserie intérieure - Signalétique - Mobilier
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Revêtements de sols souples
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Revêtements de carrelage - Faïences
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Equipements de restauration et cloisonnement isothermes
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Photovoltaïque
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Ascenseurs
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42416100 Ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Serrurerie
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des tranches optionnelles sont prévues pour les lots 1, 10, 12, 14 et 16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 28/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Fons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IDVERDE
Offre :
Identifiant de l’offre : IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1 111 302,42 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240501
Titre : Terrassement - Vrd - Aménagements extérieurs
Date de conclusion du marché : 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE CHAZELLE
Offre :
Identifiant de l’offre : ENTREPRISE CHAZELLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 1 891 395,58 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240502
Titre : Gros oeuvre
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANDRE VAGANAY
Offre :
Identifiant de l’offre : ANDRE VAGANAY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 1 457 590,92 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240503
Titre : Charpente Bois
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SERVICE INDUSTRIE ETANCHEITE
Offre :
Identifiant de l’offre : SERVICE INDUSTRIE ETANCHEITE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur du résultat : 570 485,7 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240504
Titre : Etanchéité végétalisée
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIE CHARPENTE MEUNIER-MARNAT
Offre :
Identifiant de l’offre : MENUISERIE CHARPENTE MEUNIER-MARNAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur du résultat : 547 747,3 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240505
Titre : Menuiseries extérieures - Bso
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANDRE VAGANAY
Offre :
Identifiant de l’offre : ANDRE VAGANAY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur du résultat : 232 982,49 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240507
Titre : Bardage métallique
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANDRE VAGANAY
Offre :
Identifiant de l’offre : ANDRE VAGANAY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur du résultat : 111 284,04 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240508
Titre : Isolation - Etanchéité à l'air
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIE DE BATIMENT ROUX FRERES
Offre :
Identifiant de l’offre : MENUISERIE DE BATIMENT ROUX FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur du résultat : 587 026,25 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240510
Titre : Menuiserie intérieure - Signalétique - Mobilier
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SDS
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS SDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur du résultat : 170 070,35 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240511
Titre : Revêtements de sols souples
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA RHODANIENNE DE CARRELAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : LA RHODANIENNE DE CARRELAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur du résultat : 94 465,72 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240512
Titre : Revêtements de carrelage - Faïences
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MARTINON MSE
Offre :
Identifiant de l’offre : MARTINON MSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur du résultat : 235 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250513
Titre : Equipements de restauration et cloisonnement isothermes
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REVERCHON ELECTRICITE
Offre :
Identifiant de l’offre : REVERCHON ELECTRICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur du résultat : 697 025 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240514
Titre : Photovoltaïque
Date de conclusion du marché : 12/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KONE
Offre :
Identifiant de l’offre : KONE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur du résultat : 48 800 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240516
Titre : Ascenseurs
Date de conclusion du marché : 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : METALEC
Offre :
Identifiant de l’offre : METALEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur du résultat : 34 975,65 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240517
Titre : Serrurerie
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Saint-Fons
Numéro d’enregistrement : 21690199100010
Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Pays : France
Point de contact : DUPONT-BEGHDADI Jassemine
Adresse électronique : jdupontbeghdadi@saint-fons.fr
Téléphone : 0472092029
Adresse internet : https://www.saint-fons.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Saint-Fons
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69195
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@saint-fons.fr
Téléphone : 0472092016
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1411345
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1427444
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : IDVERDE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Pays : France
Adresse électronique : be.lyontravaux@idverde.com
Téléphone : 04 78 97 07 93
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ENTREPRISE CHAZELLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 7 Rue Calixte Plotton
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Pays : France
Adresse électronique : chazelle@chazelle.fr
Téléphone : 04 77 32 81 32
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ANDRE VAGANAY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rte De Chasse
Ville : Solaize
Code postal : 69360
Pays : France
Adresse électronique : vaganay.sas@orange.fr
Téléphone : 04 78 46 04 99
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SERVICE INDUSTRIE ETANCHEITE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 2 Bd Lucien Sampaix
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Pays : France
Adresse électronique : accueil@sie-etancheite.fr
Téléphone : 04 72 89 12 29
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0010

Nom officiel : MENUISERIE CHARPENTE MEUNIER-MARNAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Ville : Pralong
Code postal : 42600
Pays : France
Adresse électronique : contact@meunier-marnat.fr
Téléphone : 04 77 97 02 25
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ANDRE VAGANAY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rte De Chasse
Ville : Solaize
Code postal : 69360
Pays : France
Adresse électronique : vaganay.sas@orange.fr
Téléphone : 04 78 46 04 99
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0012

Nom officiel : ANDRE VAGANAY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rte De Chasse
Ville : Solaize
Code postal : 69360
Pays : France
Adresse électronique : vaganay.sas@orange.fr
Téléphone : 04 78 46 04 99
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0013

Nom officiel : MENUISERIE DE BATIMENT ROUX FRERES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 204 All De Chantecaille
Ville : Champagne
Code postal : 07340
Pays : France
Adresse électronique : contact@rouxfreres.fr
Téléphone : 0475340515
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SAS SDS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 982 Rte De Chartreuse
Ville : Chirens
Code postal : 38850
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@dhiensols.fr
Téléphone : 04 76 91 31 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0015

Nom officiel : LA RHODANIENNE DE CARRELAGE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 54 Av Francis De Pressense
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Pays : France
Adresse électronique : rhodanienne.carrelage@ehcor.fr
Téléphone : 0478783600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0016

Nom officiel : MARTINON MSE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 46 Rue Elsa Triolet
Ville : Communay
Code postal : 69360
Pays : France
Adresse électronique : contact@martinon.com
Téléphone : 04 78 07 40 74
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0017

Nom officiel : REVERCHON ELECTRICITE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 73 Rue Mathieu Dussurgey
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Pays : France
Adresse électronique : sarl.reverchon@reverchon-elec.fr
Téléphone : 0478691785
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0018

Nom officiel : KONE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 455 Pro Des Anglais
Ville : Nice
Code postal : 06000
Pays : France
Adresse électronique : solenne.cardoso@kone.com
Téléphone : 0771358983
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0019

Nom officiel : METALEC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 17 Rue Marius Berliet
Ville : Saint-Bonnet-De-Mure
Code postal : 69720
Pays : France
Adresse électronique : metalec@metalecsas.com
Téléphone : 09 51 56 01 68
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0014

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 14e6da13-780f-4bba-987b-c0c1ab5befe2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2024 12:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00493066-2024
Numéro de publication au JO S : 159/2024
Date de publication : 16/08/2024