Construction d'un bâtiment Cycle de l'Eau à Biot - Lot 1a : Curage & démolition ; Lot 1b : Terrassement

Les prestations du présent marché ont pour objet les travaux de démolition et curage ainsi que les travaux de terrassement relatifs à la construction d'un bâtiment Cycle de l'Eau à Biot. Lieu d'exécution des prestations : Commune de Biot. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte …

CPV: 45110000 Trabajos de demolición de inmuebles y movimiento de tierras, 45111000 Trabajos de demolición, explanación y limpieza del terreno
Plazo:
19 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Construction d'un bâtiment Cycle de l'Eau à Biot - Lot 1a : Curage & démolition ; Lot 1b : Terrassement
Organismo adjudicador:
Agglomération Sophia Antipolis
Número de premio:
Curage et démolition

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'un bâtiment Cycle de l'Eau à Biot - Lot 1a : Curage & démolition ; Lot 1b : Terrassement
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet les travaux de démolition et curage ainsi que les travaux de terrassement relatifs à la construction d'un bâtiment Cycle de l'Eau à Biot. Lieu d'exécution des prestations : Commune de Biot. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Identifiant de la procédure : da0d068f-e48c-47a8-b48e-f83fd48c5a89
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1a : Curage et démolition
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet les travaux de démolition et curage ainsi que les travaux de terrassement relatifs à la construction d'un bâtiment Cycle de l'Eau à Biot.
Identifiant interne : Curage et démolition

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Jour

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 99 540 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai global, comprenant la période de préparation et le délai d'exécution, est de 40 jours (hors délais de validation par la CASA) à compter de l'ordre de service prescrivant le commencement de la période de préparation. La durée de la période de préparation est de 10 jours. Le démarrage de la période de préparation sera notifié par ordre de service au titulaire. Le délai d'exécution est de 30 jours, hors délais de validation CASA. Les modalités sont énoncées dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Formulaire DC4 ou équivalent. Attestation de régularité du candidat établi en France vis-à-vis de ses salariés. Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis-à-vis de ses salariés. Certificats de qualifications professionnelles (FNTP 2322). Références de travaux similaires. Détails énoncés dans le DCE.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration de chiffre d'affaires. Attestation d'assurance. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 1b : Terrassement
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet les travaux de démolition et curage ainsi que les travaux de terrassement relatifs à la construction d'un bâtiment Cycle de l'Eau à Biot.
Identifiant interne : Terrassement

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 70 Jour

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 684 156 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai global, comprenant la période de préparation et le délai d'exécution, est de 70 jours (hors délais de validation par la CASA) à compter de l'ordre de service prescrivant le commencement de la période de préparation. La durée de la période de préparation est de 10 jours. Le démarrage de la période de préparation sera notifié par ordre de service au titulaire. Le délai d'exécution est de 60 jours, hors délais de validation CASA. Les modalités sont énoncées dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Formulaire DC4 ou équivalent. Attestation de régularité du candidat établi en France vis-à-vis de ses salariés. Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis-à-vis de ses salariés. Certificats de qualifications professionnelles (FNTP 2322). Références de travaux similaires. Détails énoncés dans le DCE.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration de chiffre d'affaires. Attestation d'assurance. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement : 24060058500014
Adresse postale : Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Ville : Sophia antipolis cedex
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : v.weltin@agglo-casa.fr
Téléphone : 0489877062
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cedex
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanice@juradam.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : eb256269-d991-4754-8627-87ce1c11e9b2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2024 10:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00642704-2024
Numéro de publication au JO S : 207/2024
Date de publication : 23/10/2024