Consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie

La consultation a pour objet l'achat de consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie. Ces fournitures sont destinées aux différents services de prélèvement, centre de soins et laboratoires de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de …

CPV: 33140000 Material médico fungible, 33141110 Apósitos, 33141115 Guata para uso médico, 33190000 Instrumentos y aparatos médicos diversos
Lugar de ejecución:
Consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie
Organismo adjudicador:
Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Número de premio:
2022EFS_AURA320

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie
Description : La consultation a pour objet l'achat de consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie. Ces fournitures sont destinées aux différents services de prélèvement, centre de soins et laboratoires de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP. La consultation est allotie en 8 lots. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en valeur sur 48 mois pour chacun des lots.
Identifiant de la procédure : b0a365c6-54f5-4b52-b06c-238baa550056
Avis précédent : 1a1a590d-2d60-4ed7-b74a-a64776ef1837-01
Identifiant interne : 2022EFS_AURA320
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141115 Ouate médicale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 185 261 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 465 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Ils devront répondre sur l'ensemble des postes au sein d'un lot. Une seule référence doit être proposée par poste. Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Ciseau stérile
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 675. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 2 000 euros HT.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 4 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pansement compressif hémostatique
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 3 400. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 15 000 euros HT.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141110 Pansements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 5 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Pince porte aiguille stérile
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 375. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 3 000 euros HT
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 4 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Garrot non stérile
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. Le lot comporte trois postes. Poste 1 : Garrot latex plat. La quantité estimative annuelle est de 180. Poste 2 : Garrot tissu adulte. La quantité estimative annuelle est de 4 666. Poste 3: Garrot tissu enfant. La quantité estimative annuelle est de 20. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 315 000 euros HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats doivent adresser pour ce lot les échantiions selon les quantités suivantes: poste 1: 12 garrots latex plat poste 2: 9 garrots tissu adulte psote 3: 5 garrots tissu enfant Les conditions sont indiquées à l'article 2.4 du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Alèses
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. Le lot comporte deux postes. Poste 1 : Alèze plastifiée . La quantité estimative annuelle est de 10 890. Poste 2 : Alèze ouate . La quantité estimative annuelle est de 9 400. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 50 000 euros HT.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141115 Ouate médicale
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser des échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC en quantité suivante: poste 1 : 5 alèses plastifiées. poste 2: 15 alèses ouates.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Champ de soins non troué
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 1560. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 3 500 euros HT
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141115 Ouate médicale
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 13 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Jersey tubulaire
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 137. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 9 500 euros HT
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141115 Ouate médicale
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 1 échantillon dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Pince de Bonn stérile
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 900. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 67 000 euros HT.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 4 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 150 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HEMA.T MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : HEMAT T MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 01
Titre : Pansement compressif hémostatique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 67 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDICONTUR FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDICONTUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 03
Titre : Pince de Bonn stérile
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NM MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : NM MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 04
Titre : Pince porte aiguille stérile
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRE EUROMEDIS
Offre :
Identifiant de l’offre : LABORATOIRE EUROMEDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 05
Titre : Ciseau stérile
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Laboratoire SYLAMED
Offre :
Identifiant de l’offre : Laboratoire Sylamed
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 06
Titre : Champ de soins non troué
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDISPORT
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDISPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 07
Titre : Jersey tubulaire (rouleau)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAREDES Distribution France
Offre :
Identifiant de l’offre : PAREDES DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 08
Titre : Alèses
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 42882285202884
Adresse postale : 111 Rue élisée reclus
Ville : Décines-charpieu
Code postal : 69150
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : service juridique
Adresse électronique : aura.marches-publics@efs.sante.fr
Téléphone : 0477595706
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0009

Nom officiel : PAREDES Distribution France
Numéro d’enregistrement : 407 995 505 000 10
Adresse postale : 1 rue Georges Besse - ZI de Revoisson - BP 302
Ville : GENAS
Code postal : 69745
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@paredes.fr
Téléphone : 04 72 47 47 47
Adresse internet : https://www.paredes.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MEDISPORT
Numéro d’enregistrement : 338 974 801 000 49
Adresse postale : 542 Boulevard des Hunaudières
Ville : RUAUDIN
Code postal : 72230
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@medisport.fr
Téléphone : 02 43 84 77 17
Adresse internet : https://medisport.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Laboratoire SYLAMED
Numéro d’enregistrement : 338 933 351 00011
Adresse postale : 3 Square de Maubeuge
Ville : PARIS
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : bl@sylamed.fr
Téléphone : 01 48 78 97 39
Adresse internet : https://www.sylamed.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LABORATOIRE EUROMEDIS
Numéro d’enregistrement : 407 535 517 00020
Adresse postale : ZA DE LA TUILERIE 12 RUE PIERRE BRAY
Ville : NEUILLY SOUS CLERMONT
Code postal : 60290
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@euromedis.fr
Téléphone : 03 44 73 83 60
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NM MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 30364562600191
Adresse postale : 12-14, rue Sarah Bernhardt
Ville : Asnières
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : nmmedical@novomedgroup.com
Téléphone : 01 41 32 40 00
Adresse internet : https://nmmedical.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MEDICONTUR FRANCE
Numéro d’enregistrement : 438 095 473 00031
Adresse postale : Zac du Martelet
Ville : Limas
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@medicontur.fr
Téléphone : 04 69 37 20 04
Adresse internet : https://medicontur.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0003

Nom officiel : HEMA.T MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 489 039 156 00018
Adresse postale : 19 avenue de l'Europe CS 52 278
Ville : RAMONVILLE ST AGNE
Code postal : 31522
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@hemat.fr
Téléphone : 05 61 75 27 28
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.hemat.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478741010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0239ca60-274f-49f2-b0c2-c4ca72b743fa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 11:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00478542-2024
Numéro de publication au JO S : 154/2024
Date de publication : 08/08/2024