Confiseries gélifiées dans le cadre de l'opération Télévie

Le présent marché a pour objet de désigner un fournisseur de confiseries gélifiées (bonbons). Ces bonbons seront vendus dans le cadre de l'opération Télévie. La vente des produits Télévie contribue, chaque année et significativement, au succès de l’opération Télévie. Ces objets sont vendus par des entreprises, des commerces, des écoles …

CPV: 15842300 Artículos de confitería, 15842310 Caramelos
Plazo:
18 de octubre de 2024 a las 09:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Confiseries gélifiées dans le cadre de l'opération Télévie
Organismo adjudicador:
F.R.S.- FNRS
Número de premio:
PPP17Z-60/4100/MP2024/07

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : F.R.S.- FNRS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Confiseries gélifiées dans le cadre de l'opération Télévie
Description : Le présent marché a pour objet de désigner un fournisseur de confiseries gélifiées (bonbons). Ces bonbons seront vendus dans le cadre de l'opération Télévie. La vente des produits Télévie contribue, chaque année et significativement, au succès de l’opération Télévie. Ces objets sont vendus par des entreprises, des commerces, des écoles et principalement, par des bénévoles en porte à porte ou à l’occasion d’activités. Pour information, pour l'opération 2024, le Télévie a vendu plus de 60.000 sachets de bonbons de 160 gr. Cette quantité sera revue annuellement. La vente de la nouvelle gamme de produits Télévie (en ce compris les bonbons) commence à partir du mois de septembre de l'année X pour l'opération Télévie de l'année X+1. Plus d’informations sur les produits Télévie sur notre site : https://televie.be/agir/vendre-nos-produits/
Identifiant de la procédure : 970affd3-da1d-41f9-9b9c-5f16aad1e7ac
Identifiant interne : PPP17Z-60/4100/MP2024/07
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15842310 Bonbons

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : (voir DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Confiseries gélifiées en forme de coeur dans le cadre de l'opération Télévie
Description : Le présent marché a pour objet de désigner un fournisseur de confiseries gélifiées (bonbons). Ces bonbons seront vendus dans le cadre de l'opération Télévie. La vente des produits Télévie contribue, chaque année et significativement, au succès de l’opération Télévie. Ces objets sont vendus par des entreprises, des commerces, des écoles et principalement, par des bénévoles en porte à porte ou à l’occasion d’activités. Pour information, pour l'opération 2024, le Télévie a vendu plus de 60.000 sachets de bonbons de 160 gr. Cette quantité sera revue annuellement. La vente de la nouvelle gamme de produits Télévie (en ce compris les bonbons) commence à partir du mois de septembre de l'année X pour l'opération Télévie de l'année X+1. Plus d’informations sur les produits Télévie sur notre site : https://televie.be/agir/vendre-nos-produits/
Identifiant interne : MP2024/07_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15842300 Confiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15842310 Bonbons

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue d'Egmont 5
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : F.R.S.- FNRS

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Au moment de la rédaction des conditions du présent marché, le pouvoir adjudicateur n'est pas en mesure de définir avec précision les quantités de fournitures dont il aura besoin. En conséquence, les quantités présumées indiquées au cahier des charges régissant le présent marché sont à titre purement indicatif, elles n'engagent nullement l'administration. Dès lors, l'adjudicataire ne pourra réclamer aucune indemnité dans le cas où les quantités présumées ne seraient pas atteintes. Les quantités présumées indiquées ne constituent pas le volume maximal dans lequel s’inscrit cet accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire doit avoir au moins effectué, au cours des 3 dernières années (à compter de la publication du présent marché), une livraison en une fois de bonbons/confiseries gélifiées pour un seul client et ce pour un montant égal ou supérieur à 60.000€ (HTVA).Niveau(x) minimal(aux): Une livraison en une fois pour un seul client pour un montant égal ou supérieur à 60.000 euros HTVA. Cette livraison est démontrée par une attestation de bonne exécution signée par le client. Le soumissionnaire identifiera clairement l’identité du client, le montant de la commande et la date de livraison.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d’affaires des trois derniers exercices.Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d’affaires global doit être d'un montant supérieur ou égal à 130.000€ HTVA par exercice
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La qualité du produit proposé
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/60/17Z/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/10/2024 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/10/2024 10:00 +02:00
Lieu : F.R.S.- FNRS, Rue d'Egmont 5 à 1000 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de première instance de Bruxelles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : F.R.S.- FNRS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : F.R.S.- FNRS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : F.R.S.- FNRS
Numéro d’enregistrement : 0885.324.344
Adresse postale : Rue d'Egmont 5
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : marchespublics@frs-fnrs.be
Téléphone : +32 25049211
Adresse internet : http://www.fnrs.be/
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de première instance de Bruxelles
Numéro d’enregistrement : 0308.357.753
Adresse postale : Rue des quatre bras, 13
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : bxl.tpi.greffe.civil@just.fgov.be
Téléphone : +32 25086361
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c6db6c3b-a116-44ed-ad7b-9a5a06c5a243 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/09/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 13/09/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00555789-2024
Numéro de publication au JO S : 181/2024
Date de publication : 17/09/2024